Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Copie en allemand d’une confirmation de privilèges pour les habitants d’Offemont par Pierre de Morimont.

    Date

    [1464]

    Cote

    75 Ed AA 1

    • Contexte : 75 E dépôt - Offemont
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA  Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Copie en allemand d’une confirmation de privilèges…
  2. Résultat n°2

    Copie en allemand d’une déclaration de Ferdinand 1er confirmant les privilèges des communautés et habitants des seigneuries de Belfort après le rachat des droits aux Morimont.

    Date

    [1562]

    Cote

    75 Ed AA 2

    • Contexte : 75 E dépôt - Offemont
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA  Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Copie en allemand d’une déclaration de Ferdinand 1er…
  3. Résultat n°3

    Copie en allemand d’une demande des habitants de la communauté d’Offemont auprès de la maison d’Autriche du renouvellement des franchises après la destruction dans un incendie des franchises précédentes.

    Date

    [1567]

    Cote

    75 Ed AA 3

    • Contexte : 75 E dépôt - Offemont
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA  Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Copie en allemand d’une demande des habitants de la…
  4. Résultat n°4

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7
    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    467 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    Date

    1611-1749

    Cote

    5 Mi 138

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),…

    Producteur :

    Communes

  8. Résultat n°8
    Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685

    233 medias

    Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685

    Date

    1627-1685

    Cote

    AM Belfort GG 10

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685

    Producteur :

    Communes

  9. Résultat n°9

    janvier 1630-3 septembre 1630

    Date

    1630

    Cote

    4 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1630-3 septembre 1630

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    23 janvier 1649-16 décembre 1649

    Date

    1649

    Cote

    4 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 janvier 1649-16 décembre 1649

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    1er novembre 1654-3 août 1655

    Date

    1654-1655

    Cote

    4 B 100

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 1er novembre 1654-3 août 1655

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    19 octobre 1656-18 septembre 1657

    Date

    1656-1657

    Cote

    4 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 19 octobre 1656-18 septembre 1657

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    mars 1656-12 octobre 1656

    Date

    1656

    Cote

    4 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • mars 1656-12 octobre 1656

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    octobre 1657-12 juin 1659

    Date

    1657-1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de…
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    23 octobre 1657-6 mars 1658

    Date

    1657-1658

    Cote

    4 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 23 octobre 1657-6 mars 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    juillet 1658-6 mars 1659

    Date

    1658-1659

    Cote

    4 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de…
    • juillet 1658-6 mars 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    13 mars 1658-17 février 1658

    Date

    1658

    Cote

    4 B 114

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 13 mars 1658-17 février 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    22 avril 1660-19 avril 1668

    Date

    1660-1668

    Cote

    4 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 22 avril 1660-19 avril 1668

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    18 janvier 1661-17 janvier 1662

    Date

    1661-1662

    Cote

    4 B 115

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 18 janvier 1661-17 janvier 1662

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    17 janvier 1663-18 décembre 1663

    Date

    1663

    Cote

    4 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1663-18 décembre 1663

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    8 janvier 1664-28 décembre 1664

    Date

    1664

    Cote

    4 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 8 janvier 1664-28 décembre 1664

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    16 août 1668-11 avril 1669

    Date

    1668-1669

    Cote

    4 B 133

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 16 août 1668-11 avril 1669

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    11 septembre 1668-18 décembre 1668

    Date

    1668

    Cote

    4 B 118

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 11 septembre 1668-18 décembre 1668

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    mars 1669-20 mai 1670

    Date

    1669-1670

    Cote

    4 B 134

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1669-20 mai 1670

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    3 février 1671-22 décembre 1671

    Date

    1671

    Cote

    4 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 3 février 1671-22 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26
    Baptêmes 1671-1690, mariages 1671-1685

    50 medias

    Baptêmes 1671-1690, mariages 1671-1685

    Date

    1671-1690

    Cote

    AM Belfort GG 11

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Baptêmes 1671-1690, mariages 1671-1685

    Producteur :

    Communes

  27. Résultat n°27

    29 janvier 1672-20 décembre 1672

    Date

    1672

    Cote

    4 B 136

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 janvier 1672-20 décembre 1672

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    9 septembre 1672-25 août 1676

    Date

    1672-1676

    Cote

    4 B 137

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 9 septembre 1672-25 août 1676

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Date

    1673

    Cote

    4 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    17 janvier 1673-20 décembre 1673

    Date

    1673

    Cote

    4 B 138

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 17 janvier 1673-20 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Date

    1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    5 mars 1675-10 septembre 1676

    Date

    1675-1676

    Cote

    4 B 141

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 5 mars 1675-10 septembre 1676

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    19 janvier 1677-1er décembre 1677

    Date

    1677

    Cote

    4 B 142

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 19 janvier 1677-1er décembre 1677

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    19 janvier 1677-30 mars 1678

    Date

    1677-1678

    Cote

    4 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 19 janvier 1677-30 mars 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    18 janvier 1678-29 décembre 1678

    Date

    1678

    Cote

    4 B 120

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 18 janvier 1678-29 décembre 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    janvier 1679-23 décembre 1679

    Date

    1679

    Cote

    4 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1679-23 décembre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    31 janvier 1679-21 décembre 1679

    Date

    1679

    Cote

    4 B 143

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 31 janvier 1679-21 décembre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    janvier 1680-décembre 1680

    Date

    1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

    Date

    1680-1685

    Cote

    4 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    1680-1747

    Date

    1680-1747

    Cote

    4 B 204

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1680-1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    janvier 1681-17 décembre 1681

    Date

    1681

    Cote

    4 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1681-17 décembre 1681

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Date

    1681, 1686-1689

    Cote

    4 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    28 janvier 1682-15 décembre 1682

    Date

    1682

    Cote

    4 B 146

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 28 janvier 1682-15 décembre 1682

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Date

    1683

    Cote

    4 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    Etats des amendes.

    Date

    1683, 1691

    Cote

    4 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des amendes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    3 février 1683-novembre 1683

    Date

    1683

    Cote

    4 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 3 février 1683-novembre 1683

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47
    Sépultures 1685-1714

    265 medias

    Sépultures 1685-1714

    Date

    1685-1714

    Cote

    AM Belfort GG 28 - 29

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Sépultures 1685-1714

    Producteur :

    Communes

  48. Résultat n°48
    Mariages 1685-1719

    215 medias

    Mariages 1685-1719

    Date

    1685-1719

    Cote

    AM Belfort GG 20 - 21

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Mariages 1685-1719

    Producteur :

    Communes

  49. Résultat n°49

    Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

    Date

    1685

    Cote

    4 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Délibération prise par les officiers de la seigneurie…

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    janvier 1685-18 décembre 1685

    Date

    1685

    Cote

    4 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1685-18 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Date

    1686

    Cote

    4 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    mars 1686-26 novembre 1686

    Date

    1686

    Cote

    4 B 149

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1686-26 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    14 janvier 1687-29 mars 1687

    Date

    1687

    Cote

    4 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 14 janvier 1687-29 mars 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    9 septembre 1687-1er mars 1689

    Date

    1687-1689

    Cote

    4 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 septembre 1687-1er mars 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    25 juin 1687-13 décembre 1689

    Date

    1687-1689

    Cote

    4 B 151

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 25 juin 1687-13 décembre 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    14 janvier 1687-3 septembre 1687

    Date

    1687

    Cote

    4 B 122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 14 janvier 1687-3 septembre 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    9 mai 1687-25 juin 1687

    Date

    1687

    Cote

    4 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 mai 1687-25 juin 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    1689-1759

    Date

    1689-1759

    Cote

    4 B 232

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Inventaires et partages de biens.
    • 1689-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    8 mars 1689-9 novembre 1689

    Date

    1689

    Cote

    4 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 8 mars 1689-9 novembre 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    16 novembre 1689-28 février 1690

    Date

    1689-1690

    Cote

    4 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 16 novembre 1689-28 février 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Date

    1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62
    Baptêmes 1690-1705

    235 medias

    Baptêmes 1690-1705

    Date

    1690-1705

    Cote

    AM Belfort GG 12

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • BELFORT
    • Baptêmes 1690-1705

    Producteur :

    Communes

  63. Résultat n°63

    13 octobre 1690-12 septembre 1691

    Date

    1690-1691

    Cote

    4 B 153

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 13 octobre 1690-12 septembre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    7 mars 1690-7 février 1691

    Date

    1690-1691

    Cote

    4 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 mars 1690-7 février 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    10 février 1691-29 mai 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    29 mai 1691-16 juillet 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 mai 1691-16 juillet 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    2 septembre 1691-24 octobre 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1691-24 octobre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Tabellionné.

    Date

    1691-1788

    Cote

    4 B 254

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Tabellionné.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    6 novembre 1691-19 décembre 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 6 novembre 1691-19 décembre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    septembre 1691-novembre 1692

    Date

    1691-1692

    Cote

    4 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • septembre 1691-novembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Date

    1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    15 avril 1692-27 août 1692

    Date

    1692

    Cote

    4 B 155

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 avril 1692-27 août 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    2 septembre 1692-21 novembre 1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    4 B 156

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 2 septembre 1692-21 novembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    3 juin 1692-9 juillet 1692

    Date

    1692

    Cote

    4 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 3 juin 1692-9 juillet 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Date

    1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    juillet 1693-8 juillet 1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    4 B 157

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • juillet 1693-8 juillet 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    2 juillet 1693-2 septembre 1693

    Date

    1693

    Cote

    4 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juillet 1693-2 septembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    12 janvier 1693-20 mai 1693

    Date

    1693

    Cote

    4 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 janvier 1693-20 mai 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Copie d’un jugement rendu par la justice de Belfort en 1594 sur les droits de pâturage de la communauté d’Offemont contre les sujets de la seigneurie du Rosemont.

    Date

    1694

    Cote

    75 Ed FF 1

    • Contexte : 75 E dépôt - Offemont
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Copie d’un jugement rendu par la justice de Belfort…
  80. Résultat n°80

    20 octobre 1694-22 décembre 1694

    Date

    1694

    Cote

    4 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 octobre 1694-22 décembre 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime