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392 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pérouse

Date

-

Cote

5 M 281

Résultat n°2

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 76 TD 11

Résultat n°3

1987

Date

1987

Cote

1 E 76 NDM 15

Résultat n°4

Pérouse, l'église Saint-Mathieu, début XIXe siècle, et les abords de la mairie-école.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/79

Résultat n°5

1986

Date

1986

Cote

1 E 76 NDM 14

Résultat n°6

1985

Date

1985

Cote

1 E 76 NDM 13

Résultat n°7

1981-1984

Date

1981-1984

Cote

1 E 76 NDM 12

Résultat n°8

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

Résultat n°9

1974-1980

Date

1974-1980

Cote

1 E 76 NDM 11

Résultat n°10

1969-1973

Date

1969-1973

Cote

1 E 76 NDM 10

Résultat n°11

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

Résultat n°12

1954-1968

Date

1954-1968

Cote

1 E 76 NDM 9

Résultat n°13

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

Résultat n°14

1950-1953

Date

1950-1953

Cote

1 E 76 NDM 8

Résultat n°15

1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de G à V)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 6

Résultat n°16
Environs de Belfort, Perouse, la mairie, l'école et l'église.

1 media

Environs de Belfort, Perouse, la mairie, l'école et l'église.

Date

-

Cote

7 Fi 394

Résultat n°17
Pérouse, près Belfort, vue générale.

1 media

Pérouse, près Belfort, vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2328

Résultat n°18
Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

1 media

Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2154

Résultat n°19
Perouse (Ht-Rhin), l’école et mairie.

1 media

Perouse (Ht-Rhin), l’école et mairie.

Date

-

Cote

7 Fi 2155

Résultat n°20

1937-1949

Date

1937-1949

Cote

1 E 76 NDM 7

Résultat n°21

Délimitation, abornement.

Date

An VI-1894

Cote

7 M 753

Résultat n°22
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

206 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 4

Résultat n°23

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 76/27

Résultat n°24

Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1848-1939). Percepteur, indemnités (1882). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, frais d’habilement, don de bois (1848-1921). Taupier, traitement, indemnités (1875-1937). Service de la bascule, traitement (1898, 1919). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement et déménagement (1848-1936). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1910-1920). Bibliothécaire, traitement (1880). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1904-1927). Garde forestier, traitement, don de bois (1871-1920). Curé, traitement, plainte du maire (1847-1892). Avocat, architecte, arpenteur, indemnités (1891-1940). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847-1906). Sage-femme, indemnités (1911). Vétérinaire – boucher – gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1910-1912). Fossoyeur – conducteur de corbillard, traitement (1920). Ramoneur, traitement (1929). Balayeur, traitement (1915-1918). Remontage et entretien de l’horloge (1913). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1890-1939).

Date

1847-1940

Cote

2 O 76/1

Résultat n°25

Administration militaire, tombes militaires, dégâts (1877-1939). Ouvrages militaires, expropriations et achat de terrains, construction d’une ligne électrique (1827-1937). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages, sauf-conduits, emprunts (1914-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939-1940). Indemnités diverses, assistance aux militaires (1878-1925). Sapeurs pompiers, habillement, crédits pour lutte contre l’incendie (1847-1938).

Date

1827-1940

Cote

2 O 76/25

Résultat n°26

Comptabilité, emprunts (1930-1932). Rentes (1835-1924). Impositions (1847-1906). Subventions (1878-1938). Crédits supplémentaires (1891-1940). Comptabilité diverse (1816-1934).

Date

1816-1940

Cote

2 O 76/29

Résultat n°27

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 76/28

Résultat n°28

Estimation des coupes, vingtième forestier (1848-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1819-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1816-1940).

Date

1819-1940

Cote

7 M 754

Résultat n°29

Gestion, entretien (1861, 1886). Location (1846-1934). Carrières, location (1825-1883). Chasse, adjudications (1847-1940). Vaine pâture, règlement, contestation (1834-1891). Adjudications diverses (1848-1920). Cours d’eau - fossés – étangs, curage, entretien (1834-1927).

Date

1825-1940

Cote

2 O 76/18

Résultat n°30

Presbytère, construction, réparation, entretien, achat et clôture du jardin pour le curé, mobilier, location.                                           

Date

1832-1940

Cote

2 O 76/6

Résultat n°31

Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret, arrêtés, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1924). Dons et legs, attributions : quittances (1933). Traitement du receveur : décompte (1939). Budgets (1911-1937).

Date

1910-1939

Cote

2 X 54

Résultat n°32

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1899-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1848-1932). Secours à indigents (1848-1922). Familles nombreuses (1917-1919). Ateliers de charité (1847-1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1928).

Date

1847-1939

Cote

2 O 76/24

Résultat n°33

Aliénation.

Date

1832-1939

Cote

2 O 76/17

Résultat n°34

Elagage, menus produits (1846-1931). Droits de passage (1835-1928). Chemins de vidange des coupes (1890-1902). Construction à distance prohibée (1856-1885). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1826-1936). Captage de sources, aqueducs, fossés (1923). Concessions diverses, terrain (1928-1939). Dégâts, incendies, chablis (1871-1939). Agents forestiers (an VIII, 1879-1909). Location du droit de chasse (1844-1868).

Date

An VIII-1939

Cote

7 M 755

Résultat n°35

Arrêtés municipaux (1833-1933). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’un café, réglementation, autorisation d’ouverture (1839-1921). Voie publique, pose de panneaux de circulation et stationnement, enlèvement d’ordures, achat d’un traîneau pour l’enlèvement des neiges (1875-1939). Plaintes contre la non-délivrance d’un certificat de bonne vie et mœurs (1938). Transport de corps, achat d’un corbillard, tarif des transports (1911, 1920).

Date

1833-1939

Cote

2 O 76/23

Résultat n°36

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Archives, entretien, reliure, abonnement à divers périodiques (1886-1939). Procès, dommages et intérêts (1834-1887). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1848-1939).

Date

1848-1939

Cote

2 O 76/2

Résultat n°37

Alignements, permissions de voirie.

Date

1843-1939

Cote

3 O 1499

Résultat n°38

Fonctionnement, crédit, chauffage, fournitures, mobilier, congés mobiles, rétribution scolaire (1875-1922). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1879-1892). Cours d’adultes, création (1921-1938). Caisse des écoles, subventions (1916-1920). Commission scolaire, délibérations (1888). Sport, achat de carabines et de matériel de tir (1912). Fête Dieu, demande de branchages (1874-1887). Fêtes nationales, subventions (1884-1921). Fête patronale, adjudications (1847-1937).

Date

1847-1937

Cote

2 O 76/22

Résultat n°39

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 76 NDM 6

Résultat n°40
1936

24 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 201/20

Résultat n°41

Agriculture, achat et entretien de matériel (1899, 1936). Elevage, entretien du taureau, amélioration des races, subvention pour mortalité d’animaux (1853-1906). Culture, interdiction de cultiver du tabac (1866). Bascules, emplacement, tarifs (1898-1933). Ateliers de distillation, locaux (1920-1935). Forges de Belfort, bail des eaux de la fontaine (1819).

Date

1819-1936

Cote

2 O 76/26

Résultat n°42

Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            

Date

1910-1934

Cote

2 O 76/21

Résultat n°43

Electrification de la commune, traitée avec la Société du Refrain, éclairage de rues, cahier des charges.

Date

1924-1934

Cote

2 O 76/20

Résultat n°44

1830-1934

Date

1830-1934

Cote

7 S 176

Résultat n°45

Eau, projet d’adduction, construction d’un réservoir, captage d’une source, emprunt, analyse d’eau, électrification de la station de pompage.  

Date

1929-1934

Cote

2 O 76/19

Résultat n°46
1923-1932

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

Résultat n°47
1931

23 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 201/19

Résultat n°48

Cimetière, construction, réparation des murs de clôture, déplacement, construction d’un nouveau cimetière, concessions.                 

Date

1886-1931

Cote

2 O 76/12

Résultat n°49

Acquisition.

Date

1930-1931

Cote

2 O 76/16

Résultat n°50

Modifications de l'alignement : rapports, correspondance, états des propriétés à acquérir, plans.

Date

1845-1930

Cote

3 O 1496

Résultat n°51

Bascule, construction, réparations, entretien.

Date

1898-1926

Cote

2 O 76/8

Résultat n°52
1926

22 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 201/18

Résultat n°53
1913-1922

756 medias

1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1

Résultat n°54

Monument aux morts de la guerre de 1870-1871 , inauguration, entretien (1896-1920) ; de la guerre de 1914-1918, construction, entretien (1920-1921).

Date

1896-1921

Cote

2 O 76/7

Résultat n°55

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1828-1921

Cote

7 M 1371

Résultat n°56
1921

23 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 201/17

Résultat n°57

Lavoir, puits, fontaines, construction, réparation, entretien, contestation de particuliers, pavage.

Date

1832-1921

Cote

2 O 76/4

Résultat n°58
1901-1920

310 medias

1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 76 NDM 5

Résultat n°59

Matrice cadastrale.

Date

1832-1914

Cote

76 Ed 1 G 2

Résultat n°60
1911

23 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 201/16

Résultat n°61

Pérouse, legs Ménétré.

Date

1908

Cote

4 O 35

Résultat n°62
1906

22 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 201/15

Résultat n°63
1901

19 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 201/14

Résultat n°64
1870-1900

395 medias

1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 76 NDM 3 - 4

Résultat n°65
1896

19 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 201/13

Résultat n°66

Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

Date

1866-1892

Cote

2 O 76/10

Résultat n°67

Eglise, construction du clocher, réparation, entretien, refonte des cloches, achat de mobilier.                                                                       

Date

1820-1892

Cote

2 O 76/5

Résultat n°68
1891

19 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 201/12

Résultat n°69

1882-1890

Date

1882-1890

Cote

76 Ed 1 D 2

Résultat n°70
1886

19 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 201/11

Résultat n°71

1871-1882

Date

1871-1882

Cote

76 Ed 1 D 1

Résultat n°72
1792-1882

69 medias

1792-1882

Date

1792-1882

Cote

1 E 76 TD 1 - 10

Résultat n°73
1881

19 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 201/10

Résultat n°74

Maison du berger, aliénation.

Date

1880

Cote

2 O 76/11

Résultat n°75

Croix de mission, paiement des projets effectués.

Date

1880

Cote

2 O 76/13

Résultat n°76

Maison menaçant ruine, vente.

Date

1879

Cote

2 O 76/14

Résultat n°77
1876

21 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 201/9

Résultat n°78

Pérouse, le village.

Date

1874

Cote

5 Fi 93/3

Résultat n°79

Pérouse, le village.

Date

jeudi 1er janvier 1874

Cote

5 Fi 95

Résultat n°80

Contributions directes : matrice générale.

Date

1870-1873

Cote

76 Ed 1 G 3