Pérouse (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret, arrêtés, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1924). Dons et legs, attributions : quittances (1933). Traitement du receveur : décompte (1939). Budgets (1911-1937).

Date

1910-1939

Cote

2 X 54

2

Commune de Pérouse (6 feuilles).

6 medias

Commune de Pérouse (6 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 98

3

Commune de Perouse

Date

1827

Cote

3 P 98

4

Pérouse, legs Ménétré.

Date

1908

Cote

4 O 35

5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1843-1939

Cote

3 O 1499

6

Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance, croquis.

Date

1846

Cote

3 O 1498

7

Adoucissement de la pente de la Haute-Taille : rapports, plans, profils, décomptes.

Date

1844-1854

Cote

3 O 1497

8

Modifications de l'alignement : rapports, correspondance, états des propriétés à acquérir, plans.

Date

1845-1930

Cote

3 O 1496

9

Acquisition de terrains : actes d'acquisition, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal.

Date

1843-1847

Cote

3 O 1495

10

Comptabilité, emprunts (1930-1932). Rentes (1835-1924). Impositions (1847-1906). Subventions (1878-1938). Crédits supplémentaires (1891-1940). Comptabilité diverse (1816-1934).

Date

1816-1940

Cote

2 O 76/29

11

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 76/28

12

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 76/27

13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1899, 1936). Elevage, entretien du taureau, amélioration des races, subvention pour mortalité d’animaux (1853-1906). Culture, interdiction de cultiver du tabac (1866). Bascules, emplacement, tarifs (1898-1933). Ateliers de distillation, locaux (1920-1935). Forges de Belfort, bail des eaux de la fontaine (1819).

Date

1819-1936

Cote

2 O 76/26

14

Administration militaire, tombes militaires, dégâts (1877-1939). Ouvrages militaires, expropriations et achat de terrains, construction d’une ligne électrique (1827-1937). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages, sauf-conduits, emprunts (1914-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939-1940). Indemnités diverses, assistance aux militaires (1878-1925). Sapeurs pompiers, habillement, crédits pour lutte contre l’incendie (1847-1938).

Date

1827-1940

Cote

2 O 76/25

15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1899-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1848-1932). Secours à indigents (1848-1922). Familles nombreuses (1917-1919). Ateliers de charité (1847-1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1928).

Date

1847-1939

Cote

2 O 76/24

16

Arrêtés municipaux (1833-1933). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’un café, réglementation, autorisation d’ouverture (1839-1921). Voie publique, pose de panneaux de circulation et stationnement, enlèvement d’ordures, achat d’un traîneau pour l’enlèvement des neiges (1875-1939). Plaintes contre la non-délivrance d’un certificat de bonne vie et mœurs (1938). Transport de corps, achat d’un corbillard, tarif des transports (1911, 1920).

Date

1833-1939

Cote

2 O 76/23

17

Fonctionnement, crédit, chauffage, fournitures, mobilier, congés mobiles, rétribution scolaire (1875-1922). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1879-1892). Cours d’adultes, création (1921-1938). Caisse des écoles, subventions (1916-1920). Commission scolaire, délibérations (1888). Sport, achat de carabines et de matériel de tir (1912). Fête Dieu, demande de branchages (1874-1887). Fêtes nationales, subventions (1884-1921). Fête patronale, adjudications (1847-1937).

Date

1847-1937

Cote

2 O 76/22

18

Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).

Date

1910-1934

Cote

2 O 76/21

19

Electrification de la commune, traitée avec la Société du Refrain, éclairage de rues, cahier des charges.

Date

1924-1934

Cote

2 O 76/20

20

Eau, projet d’adduction, construction d’un réservoir, captage d’une source, emprunt, analyse d’eau, électrification de la station de pompage.

Date

1929-1934

Cote

2 O 76/19

21

Gestion, entretien (1861, 1886). Location (1846-1934). Carrières, location (1825-1883). Chasse, adjudications (1847-1940). Vaine pâture, règlement, contestation (1834-1891). Adjudications diverses (1848-1920). Cours d’eau - fossés – étangs, curage, entretien (1834-1927).

Date

1825-1940

Cote

2 O 76/18

22

Aliénation.

Date

1832-1939

Cote

2 O 76/17

23

Acquisition.

Date

1930-1931

Cote

2 O 76/16

24

Délimitation.

Date

1860

Cote

2 O 76/15

25

Maison menaçant ruine, vente.

Date

1879

Cote

2 O 76/14

26

Croix de mission, paiement des projets effectués.

Date

1880

Cote

2 O 76/13

27

Cimetière, construction, réparation des murs de clôture, déplacement, construction d’un nouveau cimetière, concessions.

Date

1886-1931

Cote

2 O 76/12

28

Maison du berger, aliénation.

Date

1880

Cote

2 O 76/11

29

Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

Date

1866-1892

Cote

2 O 76/10

30

Corps de garde, réparations, éclairage, chauffage.

Date

1833-1848

Cote

2 O 76/9

31

Bascule, construction, réparations, entretien.

Date

1898-1926

Cote

2 O 76/8

32

Monument aux morts de la guerre de 1870-1871 , inauguration, entretien (1896-1920) ; de la guerre de 1914-1918, construction, entretien (1920-1921).

Date

1896-1921

Cote

2 O 76/7

33

Presbytère, construction, réparation, entretien, achat et clôture du jardin pour le curé, mobilier, location.

Date

1832-1940

Cote

2 O 76/6

34

Eglise, construction du clocher, réparation, entretien, refonte des cloches, achat de mobilier.

Date

1820-1892

Cote

2 O 76/5

35

Lavoir, puits, fontaines, construction, réparation, entretien, contestation de particuliers, pavage.

Date

1832-1921

Cote

2 O 76/4

36

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).

Date

An XI-1935

Cote

2 O 76/3

37

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Archives, entretien, reliure, abonnement à divers périodiques (1886-1939). Procès, dommages et intérêts (1834-1887). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1848-1939).

Date

1848-1939

Cote

2 O 76/2

38

Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1848-1939). Percepteur, indemnités (1882). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, frais d’habilement, don de bois (1848-1921). Taupier, traitement, indemnités (1875-1937). Service de la bascule, traitement (1898, 1919). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement et déménagement (1848-1936). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1910-1920). Bibliothécaire, traitement (1880). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1904-1927). Garde forestier, traitement, don de bois (1871-1920). Curé, traitement, plainte du maire (1847-1892). Avocat, architecte, arpenteur, indemnités (1891-1940). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847-1906). Sage-femme, indemnités (1911). Vétérinaire – boucher – gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1910-1912). Fossoyeur – conducteur de corbillard, traitement (1920). Ramoneur, traitement (1929). Balayeur, traitement (1915-1918). Remontage et entretien de l’horloge (1913). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1890-1939).

Date

1847-1940

Cote

2 O 76/1

39

Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

2 lots 61 medias

Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

Date

1775-1792

Cote

5 Mi 99

40

Pérouse, délimitation partielle.

Date

1839

Cote

7 M 843

41

24 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 201/20

42

23 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 201/19

43

22 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 201/18

44

23 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 201/17

45

23 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 201/16

46

22 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 201/15

47

19 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 201/14

48

19 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 201/13

49

19 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 201/12

50

19 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 201/11

51

19 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 201/10

52

21 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 201/9

53

19 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 201/8

54

18 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 201/7

55

19 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 201/6

56

19 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 201/5

57

20 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 201/4

58

19 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 201/3

59

22 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 201/2

60

18 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 201/1

61

Pérouse

Date

-

Cote

5 M 281

62

Pérouse. Comptes de la fabrique.

Date

1750-1810

Cote

2 G 50

63

Pérouse, l'église Saint-Mathieu, début XIXe siècle, et les abords de la mairie-école.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/79

64

Pérouse (Territoire de Belfort), route de Belfort.

1 media

Pérouse (Territoire de Belfort), route de Belfort.

Date

-

Cote

25 Fi 772

65

Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

1 media

Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 771

66

Pérouse (Territoire de Belfort), le café du Commerce.

1 media

Pérouse (Territoire de Belfort), le café du Commerce.

Date

-

Cote

25 Fi 770

67

Pérouse, (Territoire de Belfort), la mairie et l'église.

1 media

Pérouse, (Territoire de Belfort), la mairie et l'église.

Date

-

Cote

25 Fi 769

68

Pérouse (Territoire de Belfort, la rue principale.

1 media

Pérouse (Territoire de Belfort, la rue principale.

Date

-

Cote

25 Fi 768

69

Pérouse (le siège de Belfort 1870-1871), vue de Pérouse bombardé

1 media

Pérouse (le siège de Belfort 1870-1871), vue de Pérouse bombardé

Date

1870-1871

Cote

7 fi 2848

70

Pérouse, près Belfort, vue générale.

1 media

Pérouse, près Belfort, vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2328

71

Perouse (Ht-Rhin), l’école et mairie.

1 media

Perouse (Ht-Rhin), l’école et mairie.

Date

-

Cote

7 Fi 2155

72

Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

1 media

Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2154

73

Environs de Belfort, Perouse, la mairie, l'école et l'église.

1 media

Environs de Belfort, Perouse, la mairie, l'école et l'église.

Date

-

Cote

7 Fi 394

74

Pérouse, le village.

Date

jeudi 1er janvier 1874

Cote

5 Fi 95

75

Pérouse, le village.

Date

1874

Cote

5 Fi 93/3

76

Pérouse : minute et mise au net.

2 medias

Pérouse : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 114

77

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276

78

Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275

79

Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274

80

Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273

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