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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret, arrêtés, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1924). Dons et legs, attributions : quittances (1933). Traitement du receveur : décompte (1939). Budgets (1911-1937).

    Date

    1910-1939

    Cote

    2 X 54

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Pérouse (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Pérouse (6 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 98

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Pérouse (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Perouse

    Date

    1827

    Cote

    3 P 98

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Perouse

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Pérouse, legs Ménétré.

    Date

    1908

    Cote

    4 O 35

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Pérouse, legs Ménétré.
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1843-1939

    Cote

    3 O 1499

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Pérouse
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance, croquis.

    Date

    1846

    Cote

    3 O 1498

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Pérouse
    • Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Adoucissement de la pente de la Haute-Taille : rapports, plans, profils, décomptes.

    Date

    1844-1854

    Cote

    3 O 1497

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Pérouse
    • Adoucissement de la pente de la Haute-Taille : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Modifications de l'alignement : rapports, correspondance, états des propriétés à acquérir, plans.

    Date

    1845-1930

    Cote

    3 O 1496

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Pérouse
    • Modifications de l'alignement : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Acquisition de terrains : actes d'acquisition, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1843-1847

    Cote

    3 O 1495

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Pérouse
    • Acquisition de terrains : actes d'acquisition, extraits...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Comptabilité, emprunts (1930-1932). Rentes (1835-1924). Impositions (1847-1906). Subventions (1878-1938). Crédits supplémentaires (1891-1940). Comptabilité diverse (1816-1934).

    Date

    1816-1940

    Cote

    2 O 76/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1930-1932). Rentes (1835-1924)....
  11. Résultat n°11

            1900-1940

    Cote

    2 O 76/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  12. Résultat n°12

            1814-1900

    Cote

    2 O 76/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  13. Résultat n°13

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1899, 1936). Elevage, entretien du taureau, amélioration des races, subvention pour mortalité d’animaux (1853-1906). Culture, interdiction de cultiver du tabac (1866). Bascules, emplacement, tarifs (1898-1933). Ateliers de distillation, locaux (1920-1935). Forges de Belfort, bail des eaux de la fontaine (1819).

    Date

    1819-1936

    Cote

    2 O 76/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1899,...
  14. Résultat n°14

    Administration militaire, tombes militaires, dégâts (1877-1939). Ouvrages militaires, expropriations et achat de terrains, construction d’une ligne électrique (1827-1937). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages, sauf-conduits, emprunts (1914-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939-1940). Indemnités diverses, assistance aux militaires (1878-1925). Sapeurs pompiers, habillement, crédits pour lutte contre l’incendie (1847-1938).

    Date

    1827-1940

    Cote

    2 O 76/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, tombes militaires, dégâts...
  15. Résultat n°15

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1899-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1848-1932). Secours à indigents (1848-1922). Familles nombreuses (1917-1919). Ateliers de charité (1847-1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1928).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 76/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
  16. Résultat n°16

    Arrêtés municipaux (1833-1933). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’un café, réglementation, autorisation d’ouverture (1839-1921). Voie publique, pose de panneaux de circulation et stationnement, enlèvement d’ordures, achat d’un traîneau pour l’enlèvement des neiges (1875-1939). Plaintes contre la non-délivrance d’un certificat de bonne vie et mœurs (1938). Transport de corps, achat d’un corbillard, tarif des transports (1911, 1920).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 76/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1833-1933). Police des lieux publics,...
  17. Résultat n°17

    Fonctionnement, crédit, chauffage, fournitures, mobilier, congés mobiles, rétribution scolaire (1875-1922). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1879-1892). Cours d’adultes, création (1921-1938). Caisse des écoles, subventions (1916-1920). Commission scolaire, délibérations (1888). Sport, achat de carabines et de matériel de tir (1912). Fête Dieu, demande de branchages (1874-1887). Fêtes nationales, subventions (1884-1921). Fête patronale, adjudications (1847-1937).

    Date

    1847-1937

    Cote

    2 O 76/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédit, chauffage, fournitures, mobilier,...
  18. Résultat n°18

    Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            

    Date

    1910-1934

    Cote

    2 O 76/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Travaux et transports
    • Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier,...
  19. Résultat n°19

    Electrification de la commune, traitée avec la Société du Refrain, éclairage de rues, cahier des charges.

    Date

    1924-1934

    Cote

    2 O 76/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune, traitée avec la Société...
  20. Résultat n°20

    Eau, projet d’adduction, construction d’un réservoir, captage d’une source, emprunt, analyse d’eau, électrification de la station de pompage.  

    Date

    1929-1934

    Cote

    2 O 76/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’adduction, construction d’un réservoir,...
  21. Résultat n°21

    Gestion, entretien (1861, 1886). Location (1846-1934). Carrières, location (1825-1883). Chasse, adjudications (1847-1940). Vaine pâture, règlement, contestation (1834-1891). Adjudications diverses (1848-1920). Cours d’eau - fossés – étangs, curage, entretien (1834-1927).

    Date

    1825-1940

    Cote

    2 O 76/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien (1861, 1886). Location (1846-1934)....
  22. Résultat n°22

    Aliénation.

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 76/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  23. Résultat n°23

    Acquisition.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 76/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.
  24. Résultat n°24

    Délimitation.

    Date

    1860

    Cote

    2 O 76/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Terrains communaux
    • Délimitation.
  25. Résultat n°25

    Maison menaçant ruine, vente.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 76/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Maison menaçant ruine, vente.
  26. Résultat n°26

    Croix de mission, paiement des projets effectués.

    Date

    1880

    Cote

    2 O 76/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Croix de mission, paiement des projets effectués.
  27. Résultat n°27

    Cimetière, construction, réparation des murs de clôture, déplacement, construction d’un nouveau cimetière, concessions.                 

    Date

    1886-1931

    Cote

    2 O 76/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, construction, réparation des murs de clôture,...
  28. Résultat n°28

    Maison du berger, aliénation.

    Date

    1880

    Cote

    2 O 76/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Maison du berger, aliénation.
  29. Résultat n°29

    Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

    Date

    1866-1892

    Cote

    2 O 76/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un...
  30. Résultat n°30

    Corps de garde, réparations, éclairage, chauffage.

    Date

    1833-1848

    Cote

    2 O 76/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, réparations, éclairage, chauffage.
  31. Résultat n°31

    Bascule, construction, réparations, entretien.

    Date

    1898-1926

    Cote

    2 O 76/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction, réparations, entretien.
  32. Résultat n°32

    Monument aux morts de la guerre de 1870-1871 , inauguration, entretien (1896-1920) ; de la guerre de 1914-1918, construction, entretien (1920-1921).

    Date

    1896-1921

    Cote

    2 O 76/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts de la guerre de 1870-1871 , inauguration,...
  33. Résultat n°33

    Presbytère, construction, réparation, entretien, achat et clôture du jardin pour le curé, mobilier, location.                                           

    Date

    1832-1940

    Cote

    2 O 76/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparation, entretien, achat...
  34. Résultat n°34

    Eglise, construction du clocher, réparation, entretien, refonte des cloches, achat de mobilier.                                                                       

    Date

    1820-1892

    Cote

    2 O 76/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, construction du clocher, réparation, entretien,...
  35. Résultat n°35

    Lavoir, puits, fontaines, construction, réparation, entretien, contestation de particuliers, pavage.

    Date

    1832-1921

    Cote

    2 O 76/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, puits, fontaines, construction, réparation,...
  36. Résultat n°36

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).

    Date

    An XI-1935

    Cote

    2 O 76/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  37. Résultat n°37

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Archives, entretien, reliure, abonnement à divers périodiques (1886-1939). Procès, dommages et intérêts (1834-1887). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1848-1939).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2 O 76/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1938)....
  38. Résultat n°38

    Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1848-1939). Percepteur, indemnités (1882). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, frais d’habilement, don de bois (1848-1921). Taupier, traitement, indemnités (1875-1937). Service de la bascule, traitement (1898, 1919). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement et déménagement (1848-1936). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1910-1920). Bibliothécaire, traitement (1880). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1904-1927). Garde forestier, traitement, don de bois (1871-1920). Curé, traitement, plainte du maire (1847-1892). Avocat, architecte, arpenteur, indemnités (1891-1940). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847-1906). Sage-femme, indemnités (1911). Vétérinaire – boucher – gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1910-1912). Fossoyeur – conducteur de corbillard, traitement (1920). Ramoneur, traitement (1929). Balayeur, traitement (1915-1918). Remontage et entretien de l’horloge (1913). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1890-1939).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 76/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie,...
  39. Résultat n°39
    Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

    2 lots 61 medias

    Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

    Date

    1775-1792

    Cote

    5 Mi 99

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PEROUSE
    • Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

    Producteur :

    Communes

  40. Résultat n°40

    Pérouse, délimitation partielle.

    Date

    1839

    Cote

    7 M 843

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Pérouse, délimitation partielle.
  41. Résultat n°41
    1936

    24 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 201/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1931

    23 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 201/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1926

    22 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 201/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1921

    23 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 201/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45
    1911

    23 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 201/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46
    1906

    22 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 201/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47
    1901

    19 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 201/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  48. Résultat n°48
    1896

    19 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 201/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  49. Résultat n°49
    1891

    19 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 201/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  50. Résultat n°50
    1886

    19 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 201/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  51. Résultat n°51
    1881

    19 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 201/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  52. Résultat n°52
    1876

    21 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 201/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  53. Résultat n°53
    1872

    19 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 201/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  54. Résultat n°54
    1866

    18 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 201/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  55. Résultat n°55
    1861

    19 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 201/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  56. Résultat n°56
    1856

    19 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 201/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57
    1851

    20 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 201/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  58. Résultat n°58
    1846

    19 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 201/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  59. Résultat n°59
    1841

    22 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 201/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  60. Résultat n°60
    1836

    18 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 201/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  61. Résultat n°61

    Pérouse

    Cote

    5 M 281

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Pérouse
  62. Résultat n°62

    Pérouse. Comptes de la fabrique.

    Date

    1750-1810

    Cote

    2 G 50

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Pérouse. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  63. Résultat n°63

    Pérouse, l'église Saint-Mathieu, début XIXe siècle, et les abords de la mairie-école.

    Date

    1987

    Cote

    80 Fi 1/79

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Pérouse, l'église Saint-Mathieu, début XIXe siècle,...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  64. Résultat n°64
    Pérouse (Territoire de Belfort), route de Belfort.

    1 media

    Pérouse (Territoire de Belfort), route de Belfort.

    Cote

    25 Fi 772

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Pérouse
    • Pérouse (Territoire de Belfort), route de Belfort.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  65. Résultat n°65
    Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

    1 media

    Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

    Cote

    25 Fi 771

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Pérouse
    • Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  66. Résultat n°66
    Pérouse (Territoire de Belfort), le café du Commerce.

    1 media

    Pérouse (Territoire de Belfort), le café du Commerce.

    Cote

    25 Fi 770

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Pérouse
    • Pérouse (Territoire de Belfort), le café du Commerce.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  67. Résultat n°67
    Pérouse, (Territoire de Belfort), la mairie et l'église.

    1 media

    Pérouse, (Territoire de Belfort), la mairie et l'église.

    Cote

    25 Fi 769

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Pérouse
    • Pérouse, (Territoire de Belfort), la mairie et l'église.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  68. Résultat n°68
    Pérouse (Territoire de Belfort, la rue principale.

    1 media

    Pérouse (Territoire de Belfort, la rue principale.

    Cote

    25 Fi 768

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Pérouse
    • Pérouse (Territoire de Belfort, la rue principale.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  69. Résultat n°69
    Pérouse (le siège de Belfort 1870-1871), vue de Pérouse bombardé

    1 media

    Pérouse (le siège de Belfort 1870-1871), vue de Pérouse bombardé

    Date

    1870-1871

    Cote

    7 fi 2848

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Pérouse
    • Pérouse (le siège de Belfort 1870-1871), vue de Pérouse...
  70. Résultat n°70
    Pérouse, près Belfort, vue générale.

    1 media

    Pérouse, près Belfort, vue générale.

    Cote

    7 Fi 2328

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Pérouse
    • Pérouse, près Belfort, vue générale.
  71. Résultat n°71
    Perouse (Ht-Rhin), l’école et mairie.

    1 media

    Perouse (Ht-Rhin), l’école et mairie.

    Cote

    7 Fi 2155

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Pérouse
    • Perouse (Ht-Rhin), l’école et mairie.
  72. Résultat n°72
    Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

    1 media

    Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.

    Cote

    7 Fi 2154

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Pérouse
    • Pérouse (Territoire de Belfort), vue générale.
  73. Résultat n°73
    Environs de Belfort, Perouse, la mairie, l'école et l'église.

    1 media

    Environs de Belfort, Perouse, la mairie, l'école et l'église.

    Cote

    7 Fi 394

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Pérouse
    • Environs de Belfort, Perouse, la mairie, l'école et...
  74. Résultat n°74

    Pérouse, le village.

    Date

    jeudi 1er janvier 1874

    Cote

    5 Fi 95

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Pérouse, le village.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  75. Résultat n°75

    Pérouse, le village.

    Date

    1874

    Cote

    5 Fi 93/3

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort ou Béfort.
    • Pérouse, le village.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  76. Résultat n°76
    Pérouse : minute et mise au net.

    2 medias

    Pérouse : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 114

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Pérouse : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1789

    Cote

    4 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Date

    1681, 1686-1689

    Cote

    4 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux de défrichement.

    Date

    1784, 1787

    Cote

    4 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de défrichement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime