Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret, arrêtés, délibérations, relevé des biens attribués, correspondance (1910-1911). Dons et legs, obligation Muller : acte notarié (1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 55
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Petit-Croix

Date

1831

Cote

3 P 99
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Petit-Croix
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3

10 medias
Commune de Petit-Croix (10 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 99
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Petit-Croix (10 feuilles).
Résultat n°4
Petit-Croix : legs de 1000 F par Jeanne-Marie Oeuvrard au profit des pauvres : testament, délibération, budget.

Date

1868.

Cote

4 O 36
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Petit-Croix : legs de 1000 F par Jeanne-Marie Oeuvrard...
Résultat n°5
Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

Date

1826-1935

Cote

3 O 77/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Bâtiments communaux
- Presbytère, construction, réparations, acquisition...
Résultat n°6
Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

Date

1830-1935

Cote

3 O 77/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Bâtiments communaux
- Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien,...
Résultat n°7
Comptabilité, emprunt (1938). Rentes (1835-1847). Impositions (1847-1890). Subventions (1879-1938). Crédits supplémentaires (1871-1938). Comptabilité diverse (An VII-1937).

Date

An VII-1938

Cote

2 O 77/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Finances communales
- Comptabilité, emprunt (1938). Rentes (1835-1847). Impositions...
Résultat n°8
1900-1940

Cote

2 O 77/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°9
1814-1900

Cote

2 O 77/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°10
Agriculture, demande de crédits pour entretien (1935). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1923-1935

Cote

2 O 77/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, demande de crédits pour entretien (1935)....
Résultat n°11
Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers (1937).

Date

1872-1874, 1939

Cote

2 O 77/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Affaires militaires
- Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1872-1874)....
Résultat n°12
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1861-1938). Enfants assistés (1861-1932). Secours à indigents (1845-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1934).

Date

1861-1938

Cote

2 O 77/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°13
Arrêtés municipaux (1925, 1939). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie (1875-1925). Demande d’autorisation de transport de dynamite (1895).

Date

1875-1939

Cote

2 O 77/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Police
- Arrêtés municipaux (1925, 1939). Renseignements, procès-verbaux...
Résultat n°14
Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, congés mobiles (1847-1936). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, création (1930). Fêtes « Arbres de Noël », subventions (1934-1937). Fêtes patronales, adjudications (1844-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 77/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage,...
Résultat n°15
Electrification de la commune, éclairage des rues (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’une cabine (1937-1938). Chemins de fer, rétablissement de trains (1940), demande d‘autorisation de gérer la bibliothèque de la gare (1939).

Date

1925-1940

Cote

2 O 77/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Travaux et transports
- Electrification de la commune, éclairage des rues (1925-1939)....
Résultat n°16
Partage des biens communaux, demande d’un particulier (An X). Aliénation (An XIII-1927). Echange (1807-1813). Gestion, location (1919-1937), Carrières (1870) ; demande de remplacement de la carrière de Bretagne par celle de Lacollonge (1900). Chasse, adjudications (1857-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1845-1937).

Date

1841-1937

Cote

2 O 77/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Terrains communaux
- Partage des biens communaux, demande d’un particulier...
Résultat n°17
Hangar pour machines agricoles, construction.

Date

1925

Cote

2 O 77/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Bâtiments communaux
- Hangar pour machines agricoles, construction.
Résultat n°18
Cimetière, entretien, mur de clôture, concessions.

Date

1895-1933

Cote

2 O 77/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Bâtiments communaux
- Cimetière, entretien, mur de clôture, concessions.
Résultat n°19
Bergerie – Maison du berger, achat, vente.

Date

[s.d.], 1913

Cote

2 O 77/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Bâtiments communaux
- Bergerie – Maison du berger, achat, vente.
Résultat n°20
Pompe à incendie, achat d’une pompe et appareils divers, entretien.

Date

1882-1896

Cote

2 O 77/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat d’une pompe et appareils divers,...
Résultat n°21
Monument aux morts, construction dans le cimetière militaire.

Date

1919-1922

Cote

2 O 77/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction dans le cimetière...
Résultat n°22
Fontaines, réparations.

Date

1830-1845

Cote

2 O 77/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Bâtiments communaux
- Fontaines, réparations.
Résultat n°23
Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification (1872-1935). Mairie, loyer, réparations, éclairage (1829-1929). Ecole, location, construction, mobilier, réparations, entretien, logement de l’instituteur, transformation de l’ancien presbytère pour servir d’école, puits (1844-1933).

Date

1829-1933

Cote

2 O 77/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°24
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1921). Archives, abonnement à diverses revues (1843-1931). Procès contre le maire (1806-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1843-1938

Cote

2 O 77/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1921)....
Résultat n°25
Personnel, indemnités (1884-1940). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1933). Percepteur, traitement, indemnités (1931-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1844-1883). Tambour – afficheur, traitement (1931). Appariteur, indemnités (1845-1861). Instituteur, traitement (1848-1861). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1883). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1932-1935). Maîtresse de couture (1883, 1926). Gérant du téléphone, traitement (1939). Garde forestier, indemnités (1845-1930). Curé, traitement (an XI-1880). Organiste, traitement (1883). Avocat, indemnités (1861). Recensement de la population, médecin vaccinateur, indemnités (1844, 1847). Cantonnier, subvention à la caisse mutuelle des anciens cantonniers (1930-1932). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1896, 1929).

Date

An XI-1940

Cote

2 O 77/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETIT-CROIX
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1884-1940). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°26

10 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 202/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

10 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 202/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

10 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 202/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

11 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 202/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

10 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 202/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

12 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 202/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

12 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 202/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

12 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 202/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

12 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 202/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

11 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 202/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

11 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 202/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

13 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 202/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

12 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 202/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

12 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 202/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

13 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 202/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

12 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 202/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

13 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 202/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

12 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 202/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

16 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 202/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

16 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 202/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petit-Croix
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46
Petit-Croix

Cote

5 M 282
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Petit-Croix
Résultat n°47
Petit-Croix. Comptes de la fabrique.

Date

1790-1810

Cote

2 G 51
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Petit-Croix. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°48
Petit-Croix, Grande-Rue, église de la Nativité-de-Notre-Dame, XIXe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/80
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Petit-Croix, Grande-Rue, église de la Nativité-de-Notre-Dame,...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°49

1 media
Haut-Rhin, lieu où vint s'abattre notre célèbre pilote Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

Cote

7 Fi 2892
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Petit-Croix
- Haut-Rhin, lieu où vint s'abattre notre célèbre pilote...
Résultat n°50

1 media
Couronne lancée du haut des airs par l'adversaire de Pégoud (2 septembre 1915)

Date

02 septembre 1915

Cote

7 Fi 2890
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Petit-Croix
- Couronne lancée du haut des airs par l'adversaire de...
Résultat n°51

1 media
Petit-Croix, inauguration du monument de l'aviateur Pégoud, vente d'insignes de la fête.

Cote

7 fi 2552
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Petit-Croix
- Petit-Croix, inauguration du monument de l'aviateur...
Résultat n°52

1 media
Gare de Petit-Croix (Territoire de Belfort), station frontière Française.

Cote

7 Fi 2329
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Petit-Croix
- Gare de Petit-Croix (Territoire de Belfort), station...
Résultat n°53

1 media
Les environs de Belfort, Petit-Croix, monument Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

Cote

7 Fi 2156
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Petit-Croix
- Les environs de Belfort, Petit-Croix, monument Pégoud,...
Résultat n°54

1 media
Montreux-Château, gare de Petit-Croix.

Cote

7 Fi 367
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Petit-Croix
- Montreux-Château, gare de Petit-Croix.
Résultat n°55

2 medias
Petit-Croix : minute et mise au net.

Cote

1 C 115
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Petit-Croix : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°56
Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registre des audiences des juges commis par le Conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de défrichement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Actes de cautionnement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Nominations d’experts et visites.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Police des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Ouvertures de testaments mystiques.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des amendes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Cote

4 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

Date

1747

Cote

4 B 264*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

Date

1781

Cote

4 B 263*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

Date

1600

Cote

4 B 262*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
23 janvier1649-16 décembre 1649

Cote

4 B 261
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 janvier1649-16 décembre 1649
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
1757-1759

Cote

4 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles.
- 1757-1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
1733-1737

Cote

4 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles.
- 1733-1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
janvier 1757-4 juillet 1759

Cote

4 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- janvier 1757-4 juillet 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
19 janvier 1677-30 mars 1678

Cote

4 B 258
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 19 janvier 1677-30 mars 1678
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

Date

1685

Cote

4 B 257
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Délibération prise par les officiers de la seigneurie...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

Date

s.d., [XVIIe siècle]

Cote

4 B 256
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Prééminence des greffes.

Date

1734-1752

Cote

4 B 255
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Prééminence des greffes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Tabellionné.

Date

1691-1788

Cote

4 B 254
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Tabellionné.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
1785-1789

Cote

4 B 253
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1785-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret, arrêtés, délibérations, relevé des biens attribués, correspondance (1910-1911). Dons et legs, obligation Muller : acte notarié (1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Petit-Croix

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Petit-Croix (10 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Petit-Croix : legs de 1000 F par Jeanne-Marie Oeuvrard au profit des pauvres : testament, délibération, budget.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Comptabilité, emprunt (1938). Rentes (1835-1847). Impositions (1847-1890). Subventions (1879-1938). Crédits supplémentaires (1871-1938). Comptabilité diverse (An VII-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Agriculture, demande de crédits pour entretien (1935). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers (1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1861-1938). Enfants assistés (1861-1932). Secours à indigents (1845-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêtés municipaux (1925, 1939). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie (1875-1925). Demande d’autorisation de transport de dynamite (1895).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Electrification de la commune, éclairage des rues (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’une cabine (1937-1938). Chemins de fer, rétablissement de trains (1940), demande d‘autorisation de gérer la bibliothèque de la gare (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Hangar pour machines agricoles, construction.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Cimetière, entretien, mur de clôture, concessions.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Bergerie – Maison du berger, achat, vente.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Pompe à incendie, achat d’une pompe et appareils divers, entretien.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Monument aux morts, construction dans le cimetière militaire.

Date