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530 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 77 TD 13

Résultat n°2

Petit-Croix

Date

-

Cote

5 M 282

Résultat n°3

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 77 TD 12

Résultat n°4

Petit-Croix, Grande-Rue, église de la Nativité-de-Notre-Dame, XIXe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/80

Résultat n°5

1987

Date

1987

Cote

1 E 77 NDM 16

Résultat n°6

1986

Date

1986

Cote

1 E 77 NDM 15

Résultat n°7

1985

Date

1985

Cote

1 E 77 NDM 14

Résultat n°8

1984

Date

1984

Cote

1 E 77 NDM 13

Résultat n°9

1983

Date

1983

Cote

1 E 77 NDM 12

Résultat n°10

1982

Date

1982

Cote

1 E 77 NDM 11

Résultat n°11

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

Résultat n°12

1981

Date

1981

Cote

1 E 77 NDM 10

Résultat n°13

1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 77 NDM 9

Résultat n°14

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

Résultat n°15

Archives communales : inventaires ([1867], 1924, [1971]), correspondance (1907-1923).

Date

[1867-1971]

Cote

77 Ed 6 D 1

Résultat n°16

1947-1968

Date

1947-1968

Cote

1 E 77 NDM 8

Résultat n°17

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

Résultat n°18

Syndicat d’irrigation : copie de la pétition municipale et du règlement.

Date

[s.d.]

Cote

77 Ed 6 O 3

Résultat n°19

Terrier.

Date

s.d.

Cote

77 Ed CC 2

Résultat n°20

Elections aux organismes de mutualité agricole : listes électorales.[1956-1961]

Date

-

Cote

77 Ed 1 K 9

Résultat n°21

Tombes militaires.

Date

1919-1958

Cote

77 Ed 2 H 8-9

Résultat n°22

Tombes militaires allemandes : liste de soldats décédés, correspondance.

Date

1950-1958

Cote

77 Ed 2 H 9

Résultat n°23

Copie de la matrice générale.

Date

1886-1956

Cote

77 Ed 1 G 9

Résultat n°24

Répertoires des actes enregistrés (1874-1892 ; 1901-1954).

Date

1874-1954

Cote

77 Ed 2 D 1

Résultat n°25

Tableau de recensement.

Date

1866-1951

Cote

77 Ed 1 H 1

Résultat n°26
Petit-Croix, inauguration du monument de l'aviateur Pégoud, vente d'insignes de la fête.

1 media

Petit-Croix, inauguration du monument de l'aviateur Pégoud, vente d'insignes de la fête.

Date

-

Cote

7 fi 2552

Résultat n°27
Les environs de Belfort, Petit-Croix, monument Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

1 media

Les environs de Belfort, Petit-Croix, monument Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

Date

-

Cote

7 Fi 2156

Résultat n°28
Montreux-Château, gare de Petit-Croix.

1 media

Montreux-Château, gare de Petit-Croix.

Date

-

Cote

7 Fi 367

Résultat n°29
Gare de Petit-Croix (Territoire de Belfort), station frontière Française.

1 media

Gare de Petit-Croix (Territoire de Belfort), station frontière Française.

Date

-

Cote

7 Fi 2329

Résultat n°30
Haut-Rhin, lieu où vint s'abattre notre célèbre pilote Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

1 media

Haut-Rhin, lieu où vint s'abattre notre célèbre pilote Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

Date

-

Cote

7 Fi 2892

Résultat n°31

1937-1946

Date

1937-1946

Cote

1 E 77 NDM 7

Résultat n°32

Cantonnement allemand : états des cantonnements, demandes d’indemnités, plan.

Date

1944-1946

Cote

77 Ed 4 H 4

Résultat n°33

Réquisitions allemandes : listes, affiches, correspondance.

Date

1940-1944

Cote

77 Ed 4 H 3

Résultat n°34

Dommages de guerre : déclarations de sinistre.

Date

1944

Cote

77 Ed 4 H 5

Résultat n°35
1933-1942

126 medias

1933-1942

Date

1933-1942

Cote

1 E TC FONTAINE 5

Résultat n°36

Propriétés bâties.

Date

1911-1941

Cote

77 Ed 1 G 7

Résultat n°37

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 77/20

Résultat n°38

Electrification de la commune, éclairage des rues (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’une cabine (1937-1938). Chemins de fer, rétablissement de trains (1940), demande d‘autorisation de gérer la bibliothèque de la gare (1939).

Date

1925-1940

Cote

2 O 77/13

Résultat n°39

Propriétés non bâties.

Date

1916-1940

Cote

77 Ed 1 G 8

Résultat n°40

Personnel, indemnités (1884-1940). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1933). Percepteur, traitement, indemnités (1931-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1844-1883). Tambour – afficheur, traitement (1931). Appariteur, indemnités (1845-1861). Instituteur, traitement (1848-1861). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1883). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1932-1935). Maîtresse de couture (1883, 1926). Gérant du téléphone, traitement (1939). Garde forestier, indemnités (1845-1930). Curé, traitement (an XI-1880). Organiste, traitement (1883). Avocat, indemnités (1861). Recensement de la population, médecin vaccinateur, indemnités (1844, 1847). Cantonnier, subvention à la caisse mutuelle des anciens cantonniers (1930-1932). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1896, 1929).

Date

An XI-1940

Cote

2 O 77/1

Résultat n°41

Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1846-1912). Estimation des coupes, vingtième forestier (1845-1939). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1937). Elagage, menus produits (1860-1933). Chemins de vidange des coupes (1901). Construction à distance prohibée (1836). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1913). Dégâts, incendies, chablis (1923-1933). Agents forestiers (1930). Location du droit de chasse (1843-1867). Vaine pâture (1864).

Date

1818-1940

Cote

7 M 756

Résultat n°42

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 77/19

Résultat n°43

Matrices cadastrales.

Date

[Début XIXe siècle]-1940

Cote

77 Ed 1 G 4-8

Résultat n°44

Petit-Croix : legs de 1000 F par Jeanne-Marie Oeuvrard au profit des pauvres : testament, délibération, budget.

Date

1868.

Cote

4 O 36

Résultat n°45

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que des véhicules hippomobiles : registre.

Date

1923-1939

Cote

77 Ed 2 H 4

Résultat n°46

Révisions des listes électorales : tableaux rectificatifs, registres de réclamations.

Date

1886-1939

Cote

77 Ed 1 K 2

Résultat n°47

Arrêtés municipaux.1892, 1939.

Date

1892-1939

Cote

77 Ed 2 D 2

Résultat n°48

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, congés mobiles (1847-1936). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, création (1930). Fêtes « Arbres de Noël », subventions (1934-1937). Fêtes patronales, adjudications (1844-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 77/14

Résultat n°49

Listes électorales.

Date

1875-1939

Cote

77 Ed 1 K 1

Résultat n°50

Baux de location.

Date

1855-1939

Cote

77 Ed 2 N 4

Résultat n°51

Arrêtés municipaux (1925, 1939). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie (1875-1925). Demande d’autorisation de transport de dynamite (1895).

Date

1875-1939

Cote

2 O 77/15

Résultat n°52

Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé.

Date

1934-1938

Cote

77 Ed 3 F 4

Résultat n°53

Comptabilité, emprunt (1938). Rentes (1835-1847). Impositions (1847-1890). Subventions (1879-1938). Crédits supplémentaires (1871-1938). Comptabilité diverse (An VII-1937).

Date

An VII-1938

Cote

2 O 77/21

Résultat n°54

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires sur les récoltes.

Date

1911-1938

Cote

77 Ed 3 F 1

Résultat n°55

Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation du bief de partage : correspondances, plans parcellaires.

Date

1932-1938

Cote

77 Ed 6 O 2

Résultat n°56

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1881-1938

Cote

77 Ed 1 K 6

Résultat n°57

Registre communal des déclarations de récoltes de blé.

Date

1936-1938

Cote

77 Ed 3 F 5

Résultat n°58

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1861-1938). Enfants assistés (1861-1932). Secours à indigents (1845-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1934).

Date

1861-1938

Cote

2 O 77/16

Résultat n°59

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1921). Archives, abonnement à diverses revues (1843-1931). Procès contre le maire (1806-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1843-1938

Cote

2 O 77/2

Résultat n°60

Partage des biens communaux, demande d’un particulier (An X). Aliénation (An XIII-1927). Echange (1807-1813). Gestion, location (1919-1937), Carrières (1870) ; demande de remplacement de la carrière de Bretagne par celle de Lacollonge (1900). Chasse, adjudications (1857-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1845-1937).

Date

1841-1937

Cote

2 O 77/12

Résultat n°61

Débit de boissons : déclaration d’ouverture.

Date

1917-1937

Cote

77 Ed 1 J 2

Résultat n°62

Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1875-1936

Cote

77 Ed 1 K 4

Résultat n°63

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 77 NDM 6

Résultat n°64

Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret, arrêtés, délibérations, relevé des biens attribués, correspondance (1910-1911). Dons et legs, obligation Muller : acte notarié (1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 55

Résultat n°65
1936

10 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 202/20

Résultat n°66

Elections à la chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux des opérations, listes des électeurs, demandes d’inscription.

Date

1920-1935

Cote

77 Ed 1 K 8

Résultat n°67

Elections consulaires : listes électorales.

Date

1884-1935

Cote

77 Ed 1 K 7

Résultat n°68

Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

Date

1826-1935

Cote

3 O 77/5

Résultat n°69

Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

Date

1830-1935

Cote

3 O 77/4

Résultat n°70

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

Date

1881-1935

Cote

77 Ed 1 K 5

Résultat n°71

Agriculture, demande de crédits pour entretien (1935). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1923-1935

Cote

2 O 77/18

Résultat n°72

Office de renseignements agricoles : registres des cultures.

Date

1924-1935

Cote

77 Ed 3 F 2

Résultat n°73

Registre de déclaration des voitures automobiles.

Date

1910-1934

Cote

77 Ed 2 H 5

Résultat n°74

Cimetière, entretien, mur de clôture, concessions.

Date

1895-1933

Cote

2 O 77/10

Résultat n°75

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification (1872-1935). Mairie, loyer, réparations, éclairage (1829-1929). Ecole, location, construction, mobilier, réparations, entretien, logement de l’instituteur, transformation de l’ancien presbytère pour servir d’école, puits (1844-1933).

Date

1829-1933

Cote

2 O 77/3

Résultat n°76

1823-1932

Date

1823-1932

Cote

1 E TC FONTAINE 4

Résultat n°77
1923-1932

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

Résultat n°78
1931

10 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 202/19

Résultat n°79

Dénombrement de la population : listes nominatives.

Date

1881-1931

Cote

77 Ed 1 F 1

Résultat n°80

Société d’assurance mutuelle contre la mortalité du bétail : registre des cotisations.

Date

1911-1931

Cote

77 Ed 3 F 6