Petit-Croix (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret, arrêtés, délibérations, relevé des biens attribués, correspondance (1910-1911). Dons et legs, obligation Muller : acte notarié (1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 55

2

Commune de Petit-Croix

Date

1831

Cote

3 P 99

3

Commune de Petit-Croix (10 feuilles).

10 medias

Commune de Petit-Croix (10 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 99

4

Petit-Croix : legs de 1000 F par Jeanne-Marie Oeuvrard au profit des pauvres : testament, délibération, budget.

Date

1868.

Cote

4 O 36

5

Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

Date

1826-1935

Cote

3 O 77/5

6

Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

Date

1830-1935

Cote

3 O 77/4

7

Comptabilité, emprunt (1938). Rentes (1835-1847). Impositions (1847-1890). Subventions (1879-1938). Crédits supplémentaires (1871-1938). Comptabilité diverse (An VII-1937).

Date

An VII-1938

Cote

2 O 77/21

8

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 77/20

9

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 77/19

10

Agriculture, demande de crédits pour entretien (1935). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1923-1935

Cote

2 O 77/18

11

Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers (1937).

Date

1872-1874, 1939

Cote

2 O 77/17

12

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1861-1938). Enfants assistés (1861-1932). Secours à indigents (1845-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1934).

Date

1861-1938

Cote

2 O 77/16

13

Arrêtés municipaux (1925, 1939). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie (1875-1925). Demande d’autorisation de transport de dynamite (1895).

Date

1875-1939

Cote

2 O 77/15

14

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, congés mobiles (1847-1936). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, création (1930). Fêtes « Arbres de Noël », subventions (1934-1937). Fêtes patronales, adjudications (1844-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 77/14

15

Electrification de la commune, éclairage des rues (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’une cabine (1937-1938). Chemins de fer, rétablissement de trains (1940), demande d‘autorisation de gérer la bibliothèque de la gare (1939).

Date

1925-1940

Cote

2 O 77/13

16

Partage des biens communaux, demande d’un particulier (An X). Aliénation (An XIII-1927). Echange (1807-1813). Gestion, location (1919-1937), Carrières (1870) ; demande de remplacement de la carrière de Bretagne par celle de Lacollonge (1900). Chasse, adjudications (1857-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1845-1937).

Date

1841-1937

Cote

2 O 77/12

17

Hangar pour machines agricoles, construction.

Date

1925

Cote

2 O 77/11

18

Cimetière, entretien, mur de clôture, concessions.

Date

1895-1933

Cote

2 O 77/10

19

Bergerie – Maison du berger, achat, vente.

Date

[s.d.], 1913

Cote

2 O 77/9

20

Pompe à incendie, achat d’une pompe et appareils divers, entretien.

Date

1882-1896

Cote

2 O 77/8

21

Monument aux morts, construction dans le cimetière militaire.

Date

1919-1922

Cote

2 O 77/7

22

Fontaines, réparations.

Date

1830-1845

Cote

2 O 77/6

23

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification (1872-1935). Mairie, loyer, réparations, éclairage (1829-1929). Ecole, location, construction, mobilier, réparations, entretien, logement de l’instituteur, transformation de l’ancien presbytère pour servir d’école, puits (1844-1933).

Date

1829-1933

Cote

2 O 77/3

24

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1921). Archives, abonnement à diverses revues (1843-1931). Procès contre le maire (1806-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1843-1938

Cote

2 O 77/2

25

Personnel, indemnités (1884-1940). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1933). Percepteur, traitement, indemnités (1931-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1844-1883). Tambour – afficheur, traitement (1931). Appariteur, indemnités (1845-1861). Instituteur, traitement (1848-1861). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1883). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1932-1935). Maîtresse de couture (1883, 1926). Gérant du téléphone, traitement (1939). Garde forestier, indemnités (1845-1930). Curé, traitement (an XI-1880). Organiste, traitement (1883). Avocat, indemnités (1861). Recensement de la population, médecin vaccinateur, indemnités (1844, 1847). Cantonnier, subvention à la caisse mutuelle des anciens cantonniers (1930-1932). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1896, 1929).

Date

An XI-1940

Cote

2 O 77/1

26

10 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 202/20

27

10 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 202/19

28

10 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 202/18

29

11 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 202/17

30

10 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 202/16

31

12 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 202/15

32

12 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 202/14

33

12 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 202/13

34

12 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 202/12

35

11 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 202/11

36

11 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 202/10

37

13 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 202/9

38

12 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 202/8

39

12 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 202/7

40

13 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 202/6

41

12 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 202/5

42

13 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 202/4

43

12 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 202/3

44

16 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 202/2

45

16 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 202/1

46

Petit-Croix

Date

-

Cote

5 M 282

47

Petit-Croix. Comptes de la fabrique.

Date

1790-1810

Cote

2 G 51

48

Petit-Croix, Grande-Rue, église de la Nativité-de-Notre-Dame, XIXe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/80

49

Haut-Rhin, lieu où vint s'abattre notre célèbre pilote Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

1 media

Haut-Rhin, lieu où vint s'abattre notre célèbre pilote Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

Date

-

Cote

7 Fi 2892

50

Couronne lancée du haut des airs par l'adversaire de Pégoud (2 septembre 1915)

1 media

Couronne lancée du haut des airs par l'adversaire de Pégoud (2 septembre 1915)

Date

02 septembre 1915

Cote

7 Fi 2890

51

Petit-Croix, inauguration du monument de l'aviateur Pégoud, vente d'insignes de la fête.

1 media

Petit-Croix, inauguration du monument de l'aviateur Pégoud, vente d'insignes de la fête.

Date

-

Cote

7 fi 2552

52

Gare de Petit-Croix (Territoire de Belfort), station frontière Française.

1 media

Gare de Petit-Croix (Territoire de Belfort), station frontière Française.

Date

-

Cote

7 Fi 2329

53

Les environs de Belfort, Petit-Croix, monument Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

1 media

Les environs de Belfort, Petit-Croix, monument Pégoud, tué dans un combat aérien le 31 août 1915.

Date

-

Cote

7 Fi 2156

54

Montreux-Château, gare de Petit-Croix.

1 media

Montreux-Château, gare de Petit-Croix.

Date

-

Cote

7 Fi 367

55

Petit-Croix : minute et mise au net.

2 medias

Petit-Croix : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 115

56

Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276

57

Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275

58

Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274

59

Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273

60

Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272

61

Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271

62

Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270

63

Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269

64

Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268

65

Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267

66

Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Date

-

Cote

4 B 266

67

Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265

68

Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

Date

1747

Cote

4 B 264*

69

La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

Date

1781

Cote

4 B 263*

70

Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

Date

1600

Cote

4 B 262*

71

23 janvier1649-16 décembre 1649

Date

-

Cote

4 B 261

72

1757-1759

Date

-

Cote

4 B 260

73

1733-1737

Date

-

Cote

4 B 259

74

janvier 1757-4 juillet 1759

Date

-

Cote

4 B 259

75

19 janvier 1677-30 mars 1678

Date

-

Cote

4 B 258

76

Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

Date

1685

Cote

4 B 257

77

Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

Date

s.d., [XVIIe siècle]

Cote

4 B 256

78

Prééminence des greffes.

Date

1734-1752

Cote

4 B 255

79

Tabellionné.

Date

1691-1788

Cote

4 B 254

80

1785-1789

Date

-

Cote

4 B 253

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