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526 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret, arrêtés, délibérations, relevé des biens attribués, correspondance (1910-1911). Dons et legs, obligation Muller : acte notarié (1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 55

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Petit-Croix

    Date

    1831

    Cote

    3 P 99

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Petit-Croix

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Petit-Croix (10 feuilles).

    10 medias

    Commune de Petit-Croix (10 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 99

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petit-Croix (10 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Petit-Croix : legs de 1000 F par Jeanne-Marie Oeuvrard au profit des pauvres : testament, délibération, budget.

    Date

    1868.

    Cote

    4 O 36

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Petit-Croix : legs de 1000 F par Jeanne-Marie Oeuvrard...
  5. Résultat n°5

    Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

    Date

    1826-1935

    Cote

    3 O 77/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparations, acquisition...
  6. Résultat n°6

    Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

    Date

    1830-1935

    Cote

    3 O 77/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien,...
  7. Résultat n°7

    Comptabilité, emprunt (1938). Rentes (1835-1847). Impositions (1847-1890). Subventions (1879-1938). Crédits supplémentaires (1871-1938). Comptabilité diverse (An VII-1937).

    Date

    An VII-1938

    Cote

    2 O 77/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunt (1938). Rentes (1835-1847). Impositions...
  8. Résultat n°8

            1900-1940

    Cote

    2 O 77/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  9. Résultat n°9

            1814-1900

    Cote

    2 O 77/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  10. Résultat n°10

    Agriculture, demande de crédits pour entretien (1935). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1923-1935

    Cote

    2 O 77/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, demande de crédits pour entretien (1935)....
  11. Résultat n°11

    Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers (1937).

    Date

    1872-1874, 1939

    Cote

    2 O 77/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1872-1874)....
  12. Résultat n°12

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1861-1938). Enfants assistés (1861-1932). Secours à indigents (1845-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1934).

    Date

    1861-1938

    Cote

    2 O 77/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  13. Résultat n°13

    Arrêtés municipaux (1925, 1939). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie (1875-1925). Demande d’autorisation de transport de dynamite (1895).

    Date

    1875-1939

    Cote

    2 O 77/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1925, 1939). Renseignements, procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, congés mobiles (1847-1936). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, création (1930). Fêtes « Arbres de Noël », subventions (1934-1937). Fêtes patronales, adjudications (1844-1939).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 77/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage,...
  15. Résultat n°15

    Electrification de la commune, éclairage des rues (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’une cabine (1937-1938). Chemins de fer, rétablissement de trains (1940), demande d‘autorisation de gérer la bibliothèque de la gare (1939).

    Date

    1925-1940

    Cote

    2 O 77/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune, éclairage des rues (1925-1939)....
  16. Résultat n°16

    Partage des biens communaux, demande d’un particulier (An X). Aliénation (An XIII-1927). Echange (1807-1813). Gestion, location (1919-1937), Carrières (1870) ; demande de remplacement de la carrière de Bretagne par celle de Lacollonge (1900). Chasse, adjudications (1857-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1845-1937).

    Date

    1841-1937

    Cote

    2 O 77/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Terrains communaux
    • Partage des biens communaux, demande d’un particulier...
  17. Résultat n°17

    Hangar pour machines agricoles, construction.

    Date

    1925

    Cote

    2 O 77/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Hangar pour machines agricoles, construction.
  18. Résultat n°18

    Cimetière, entretien, mur de clôture, concessions.

    Date

    1895-1933

    Cote

    2 O 77/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, entretien, mur de clôture, concessions.
  19. Résultat n°19

    Bergerie – Maison du berger, achat, vente.

    Date

    [s.d.], 1913

    Cote

    2 O 77/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie – Maison du berger, achat, vente.
  20. Résultat n°20

    Pompe à incendie, achat d’une pompe et appareils divers, entretien.

    Date

    1882-1896

    Cote

    2 O 77/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat d’une pompe et appareils divers,...
  21. Résultat n°21

    Monument aux morts, construction dans le cimetière militaire.

    Date

    1919-1922

    Cote

    2 O 77/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction dans le cimetière...
  22. Résultat n°22

    Fontaines, réparations.

    Date

    1830-1845

    Cote

    2 O 77/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, réparations.
  23. Résultat n°23

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification (1872-1935). Mairie, loyer, réparations, éclairage (1829-1929). Ecole, location, construction, mobilier, réparations, entretien, logement de l’instituteur, transformation de l’ancien presbytère pour servir d’école, puits (1844-1933).

    Date

    1829-1933

    Cote

    2 O 77/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  24. Résultat n°24

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1921). Archives, abonnement à diverses revues (1843-1931). Procès contre le maire (1806-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1845-1938).

    Date

    1843-1938

    Cote

    2 O 77/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1921)....
  25. Résultat n°25

    Personnel, indemnités (1884-1940). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1933). Percepteur, traitement, indemnités (1931-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1844-1883). Tambour – afficheur, traitement (1931). Appariteur, indemnités (1845-1861). Instituteur, traitement (1848-1861). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1883). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1932-1935). Maîtresse de couture (1883, 1926). Gérant du téléphone, traitement (1939). Garde forestier, indemnités (1845-1930). Curé, traitement (an XI-1880). Organiste, traitement (1883). Avocat, indemnités (1861). Recensement de la population, médecin vaccinateur, indemnités (1844, 1847). Cantonnier, subvention à la caisse mutuelle des anciens cantonniers (1930-1932). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1896, 1929).

    Date

    An XI-1940

    Cote

    2 O 77/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1884-1940). Secrétaire de mairie,...
  26. Résultat n°26
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 202/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 202/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1926

    10 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 202/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1921

    11 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 202/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 202/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1906

    12 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 202/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1901

    12 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 202/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 202/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 202/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1886

    11 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 202/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1881

    11 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 202/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1876

    13 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 202/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 202/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1866

    12 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 202/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1861

    13 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 202/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petit-Croix
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.