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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    MASEVAUX

    31 medias

    MASEVAUX

    Date

    1799-1801

    Cote

    13 Ph 126

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MASEVAUX

    Producteur :

    Collection du greffe

  2. Résultat n°2
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Petitefontaine

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Petitefontaine

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1846-1913

    Cote

    3 O 1381

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance, plans, profils.

    Date

    1845-1904

    Cote

    3 O 1380

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Construction de plusieurs aqueducs : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Reconstruction du pont sur le ruisseau des Gouttes : rapport, estimation des travaux, devis, plans, profils.

    Date

    1853

    Cote

    3 O 1379

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Reconstruction du pont sur le ruisseau des Gouttes :...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas : rapport, devis, correspondance, plans, profils.

    Date

    1845-1916

    Cote

    3 O 1378

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas :...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Traverse, tracé et alignement : extrait du registre de la préfecture, rapports, plan, profils.

    Date

    1852-1853

    Cote

    3 O 1377

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petite-Fontaine
    • Traverse, tracé et alignement : extrait du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939). Subventions (1924-1939). Crédits supplémentaires (1860-1939). Comptabilité diverse (1826-1937).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 78/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939)....
  10. Résultat n°10

            1900-1940

    Cote

    2 O 78/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  11. Résultat n°11

            1814-1900

    Cote

    2 O 78/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  12. Résultat n°12

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936). Bouilleurs de cru, désignation de locaux (1922-1938). Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont : plainte pour travaux effectués (1940).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 78/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936)....
  13. Résultat n°13

    Guerre de 1870-1871, emprunt, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1924). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1882-1883).  

    Date

    1871-1924

    Cote

    2 O 78/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, emprunt, dommages de guerre (1871-1874)....
  14. Résultat n°14

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1937-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1938). Secours à indigents (1881-1934). Atelier de charité, fonds de chômage (1855, 1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932). Accidents du travail (1934).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 78/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  15. Résultat n°15

    Voie publique, déneigement. Transport de corps, corbillard.

    Date

    1933-1938

    Cote

    2 O 78/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Police
    • Voie publique, déneigement. Transport de corps, corbillard.
  16. Résultat n°16

    Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de l’école, chauffage, mobilier (1850-1936). Bibliothèque, achat de livres (1875). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1940). Fête patronale (1829-1932).

    Date

    1850-1940

    Cote

    2 O 78/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de...
  17. Résultat n°17

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité avec les Houillères de Ronchamp, éclairage des rues, emprunt (1923-1939). Chemins de fer, ligne de Monteux-Vieux à Lauw, indemnités (1923).

    Date

    1923-1939

    Cote

    2 O 78/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier...
  18. Résultat n°18

    Aliénation (1845-1872). Gestion, location (1823-1872). Chasse, adjudications (1872-1933). Vaine pâture (1845-1891). Adjudications diverses (1928-1930). Cours d’eau, curage de canal d’irrigation (1937).

    Date

    1823-1937

    Cote

    2 O 78/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Terrains communaux
    • Aliénation (1845-1872). Gestion, location (1823-1872)....
  19. Résultat n°19

    Mairie, location, réparation, entretien (1830-1935). Ecole, achat de terrain, location d’une salle pour servir d’école, logement de l’instituteur, entretien (1839-1933). Monument aux morts, vote de crédits (1919).

    Date

    1830-1935

    Cote

    2 O 78/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location, réparation, entretien (1830-1935)....
  20. Résultat n°20

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1881). Procès, plaintes contre le maire (1833-1878). Fonctionnement du service, frais de bureau, fournitures, destination de la coupe (1850-1937).

    Date

    1833-1938

    Cote

    2 O 78/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938)....
  21. Résultat n°21

    Personnel, indemnités (1830). Secrétaire de mairie, traitement (1830, 1850). Receveur municipal, remises, indemnités (1849-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1830-1881). Taupier, traitement (1925-1938). Appariteur, traitement (1850-1928). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, brevet de capacité (1850-1882). Garde forestier, traitement, pensions (1849-1938). Bûcheron, indemnités (1924). Curé, traitement (1871-1876). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1879). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Garde de nuit, nomination (1846-1847). Commissaire de police cantonal, traitement (1860). Maires, frais de déplacement (1925-1927).

    Date

    1830-1939

    Cote

    2 O 78/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1830). Secrétaire de mairie,...
  22. Résultat n°22

    Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

    Cote

    1 O 35

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  23. Résultat n°23

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

    Cote

    1 O 34

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  24. Résultat n°24
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 203/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1931

    9 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 203/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 203/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 203/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 203/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 203/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1901

    8 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 203/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 203/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1891

    9 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 203/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 203/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 203/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 203/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 203/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 203/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1861

    10 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 203/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1856

    10 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 203/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1851

    11 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 203/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.