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922 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations, correspondance.

Date

1910

Cote

2 X 56

Résultat n°2

Commune de Petitmagny

Date

1809

Cote

3 P 101

Résultat n°3
Commune de Petitmagny (2 feuilles).

2 medias

Commune de Petitmagny (2 feuilles).

Date

1809

Cote

3 P 101

Résultat n°4

Alignement de la traverse : plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire, rapports.

Date

1873-1874

Cote

3 O 2159

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1843-1912

Cote

3 O 1448

Résultat n°6

Comptabilité, emprunts - obligations (1871-1937). Rentes (1832-1849), impositions (1848-1889). Subventions (1930-1939). Crédits supplémentaires (1864-1939), comptabilité diverse (1909-1937).

Date

1832-1939

Cote

2 O 79/13

Résultat n°7

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 79/12

Résultat n°8

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 79/11

Résultat n°9

Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1932). Ateliers de distillation, création de locaux (1925-1939).

Date

1925-1932

Cote

2 O 79/10

Résultat n°10

Garde nationale, nettoyage des armes (1843-1844). Guerre de 1870-1871, dommages, indemnités (1874-1879). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédit pour incendie (1933).

Date

1843-1933

Cote

2 O 79/9

Résultat n°11

Assistance Médicale Gratuite (1922, 1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1883). Secours à indigents (1883-1930). Familles nombreuses, femmes en couche (1932). Atelier de charité (1853-1854).

Date

1849-1938

Cote

2 O 79/8

Résultat n°12

Arrêtés municipaux (1930-1937). Voie publique, achat de chasse-neige, enlèvement des neiges (1926-1937). Demande d’ouverture d’un débit de boissons (1934), de renseignement au sujet d’un étranger (1879).

Date

1879-1937

Cote

2 O 79/7

Résultat n°13

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, état des enfants qui ont fréquenté l’école, chauffage (1847-1884). Bibliothèque, crédits (1881). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1839-1887). Fêtes patronales, adjudications (1843-1938). Fêtes nationales, subventions (1843-1938).

Date

1843-1938

Cote

2 O 79/6

Résultat n°14

Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, installation (1937).

Date

1925-1939

Cote

2 O 79/5

Résultat n°15

Acquisition (1853-1877). Aliénation (1813-1894). Echange (1835). Gestion, location (1848-1932). Carrières, demande d’agrandissement (1883). Chasse, adjudications (1871-1937). Vaine pâture (1839, 1890).

Date

1839-1937

Cote

2 O 79/4

Résultat n°16

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1927-1929). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1829-1882). Ecole, location d’une salle de classe, construction d’une école, réparations, entretien (1831-1886). Lavoir et fontaines, entretien (1873, 1932). Corps de garde, location d’un bâtiment pour servir de corps de garde (1833-1837).

Date

1829-1932

Cote

2 O 79/3

Résultat n°17

Assurances, bâtiments communaux (1930, 1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1939). Archives, frais d’inventaire, abonnement à diverses revues (1844-1883). Procès, dommages et intérêts (1869). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1849-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 79/2

Résultat n°18

Personnel, indemnités (1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1928). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, achat de matériel (1818-1937). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1844-1851). Appariteur, traitement (1844-1850). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1848-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932-1933). Directeur du cours d’adultes, traitement (1873). Garde forestier - garde-coupes, traitement, indemnités (1844-1875). Curé, traitement (1843-1850). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, révision du plan cadastral, indemnités (1931-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1849-1850). Maires, frais de déplacement et de représentation (1926-1939).

Date

1818-1939

Cote

2 O 79/1

Résultat n°19

Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

Date

1812-1938

Cote

1 O 22

Résultat n°20

Petitmagny, délimitation et bornage entre la forêt communale et la propriété Schwalm.

Date

1867

Cote

7 M 844