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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations, correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    2 X 56

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Petitmagny

    Date

    1809

    Cote

    3 P 101

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Petitmagny

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Petitmagny (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Petitmagny (2 feuilles).

    Date

    1809

    Cote

    3 P 101

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitmagny (2 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignement de la traverse : plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire, rapports.

    Date

    1873-1874

    Cote

    3 O 2159

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petitmagny
    • Alignement de la traverse : plan, arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1843-1912

    Cote

    3 O 1448

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petitmagny
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité, emprunts - obligations (1871-1937). Rentes (1832-1849), impositions (1848-1889). Subventions (1930-1939). Crédits supplémentaires (1864-1939), comptabilité diverse (1909-1937).

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 79/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts - obligations (1871-1937). Rentes...
  7. Résultat n°7

            1900-1940

    Cote

    2 O 79/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  8. Résultat n°8

            1814-1900

    Cote

    2 O 79/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  9. Résultat n°9

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1932). Ateliers de distillation, création de locaux (1925-1939).

    Date

    1925-1932

    Cote

    2 O 79/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1932)....
  10. Résultat n°10

    Garde nationale, nettoyage des armes (1843-1844). Guerre de 1870-1871, dommages, indemnités (1874-1879). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédit pour incendie (1933).

    Date

    1843-1933

    Cote

    2 O 79/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, nettoyage des armes (1843-1844). Guerre...
  11. Résultat n°11

    Assistance Médicale Gratuite (1922, 1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1883). Secours à indigents (1883-1930). Familles nombreuses, femmes en couche (1932). Atelier de charité (1853-1854).

    Date

    1849-1938

    Cote

    2 O 79/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1922, 1938). Enfants...
  12. Résultat n°12

    Arrêtés municipaux (1930-1937). Voie publique, achat de chasse-neige, enlèvement des neiges (1926-1937). Demande d’ouverture d’un débit de boissons (1934), de renseignement au sujet d’un étranger (1879).

    Date

    1879-1937

    Cote

    2 O 79/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1930-1937). Voie publique, achat...
  13. Résultat n°13

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, état des enfants qui ont fréquenté l’école, chauffage (1847-1884). Bibliothèque, crédits (1881). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1839-1887). Fêtes patronales, adjudications (1843-1938). Fêtes nationales, subventions (1843-1938).

    Date

    1843-1938

    Cote

    2 O 79/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, état...
  14. Résultat n°14

    Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, installation (1937).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 79/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune (1925-1939)....
  15. Résultat n°15

    Acquisition (1853-1877). Aliénation (1813-1894). Echange (1835). Gestion, location (1848-1932). Carrières, demande d’agrandissement (1883). Chasse, adjudications (1871-1937). Vaine pâture (1839, 1890).

    Date

    1839-1937

    Cote

    2 O 79/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1853-1877). Aliénation (1813-1894). Echange...
  16. Résultat n°16

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1927-1929). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1829-1882). Ecole, location d’une salle de classe, construction d’une école, réparations, entretien (1831-1886). Lavoir et fontaines, entretien (1873, 1932). Corps de garde, location d’un bâtiment pour servir de corps de garde (1833-1837).

    Date

    1829-1932

    Cote

    2 O 79/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux (1930, 1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1939). Archives, frais d’inventaire, abonnement à diverses revues (1844-1883). Procès, dommages et intérêts (1869). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1849-1939).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 79/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1930, 1939). Conseil...
  18. Résultat n°18

    Personnel, indemnités (1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1928). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, achat de matériel (1818-1937). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1844-1851). Appariteur, traitement (1844-1850). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1848-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932-1933). Directeur du cours d’adultes, traitement (1873). Garde forestier - garde-coupes, traitement, indemnités (1844-1875). Curé, traitement (1843-1850). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, révision du plan cadastral, indemnités (1931-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1849-1850). Maires, frais de déplacement et de représentation (1926-1939).

    Date

    1818-1939

    Cote

    2 O 79/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1936). Secrétaire de mairie,...
  19. Résultat n°19

    Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

    Date

    1812-1938

    Cote

    1 O 22

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Petitmagny, délimitation et bornage entre la forêt communale et la propriété Schwalm.

    Date

    1867

    Cote

    7 M 844

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Petitmagny, délimitation et bornage entre la forêt...
  21. Résultat n°21
    1936

    9 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 204/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 204/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1926

    10 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 204/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1921

    9 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 204/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1911

    11 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 204/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1906

    11 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 204/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1901

    11 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 204/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 204/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1891

    11 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 204/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 204/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1881

    12 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 204/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1876

    12 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 204/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 204/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 204/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1861

    13 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 204/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1856

    12 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 204/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1851

    14 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 204/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1846

    13 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 204/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1841

    14 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 204/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1836

    13 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 204/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41

    Petitmagny, Grande-Rue, en allant au Fayet.

    Date

    1987

    Cote

    80 Fi 1/82

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Petitmagny, Grande-Rue, en allant au Fayet.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  42. Résultat n°42
    Petitmagny : minute et mise au net.

    2 medias

    Petitmagny : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 117

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Petitmagny : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    Pièces concernant l'exploitation du bois.

    Date

    1778-1789

    Cote

    29 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Pièces concernant l'exploitation du bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    Réception des gardes forestiers.

    Date

    1758-1775

    Cote

    29 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Réception des gardes forestiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    Saisie des biens miniers.

    Date

    1783

    Cote

    29 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Saisie des biens miniers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Nominations d'Experts.

    Date

    1774-1783

    Cote

    29 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Nominations d'Experts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Présentation de caution.

    Date

    1774

    Cote

    29 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Présentation de caution.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Inventaire des outils des mines.

    Date

    1774

    Cote

    29 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Inventaire des outils des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Expertises des mines.

    Date

    1767-1788

    Cote

    29 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Expertises des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Election de tuteur.

    Date

    1753

    Cote

    29 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Election de tuteur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

    Date

    1761-1762

    Cote

    29 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    29 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Compte de la compagnie des mines.

    Date

    1773

    Cote

    29 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Compte de la compagnie des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

    Date

    1773-1777

    Cote

    29 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Procédures diverses.

    Date

    1753-1779

    Cote

    29 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Procédures diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

    Date

    1753

    Cote

    29 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Registre des commissions et enregistrements.

    Date

    1773-1790

    Cote

    29 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registre des commissions et enregistrements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

    Date

    Fin XVIIIe siècle

    Cote

    29 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Date

    1645-1703

    Cote

    29 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

    Date

    1782-1789

    Cote

    29 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    5 juillet 1766-27 septembre 1788

    Cote

    29 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
    • 5 juillet 1766-27 septembre 1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    29 septembre 1768

    Cote

    29 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
    • 29 septembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    15 novembre 1774-15 novembre 1783

    Cote

    29 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 15 novembre 1774-15 novembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    11 février 1769-14 juillet 1774

    Cote

    29 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 11 février 1769-14 juillet 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    14 février 1753-31 décembre 1768

    Cote

    29 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 14 février 1753-31 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    6 mai 1702-25 février 1715

    Cote

    29 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 6 mai 1702-25 février 1715

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Etablissement des comptes des communautés : arrêt du conseil d’Etat (1767), requête du greffier (1771).

    Date

    1767-1771

    Cote

    23 B 434

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Etablissement des comptes des communautés : arrêt du...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Etablissement de maîtres d’école à Giromagny.

    Date

    1756-1785

    Cote

    23 B 433

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Etablissement de maîtres d’école à Giromagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Levées de cadavres.

    Date

    1740-1744

    Cote

    23 B 432

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Levées de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Actes de réparation d'honneur.

    Date

    1767-1790

    Cote

    23 B 431

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Actes de réparation d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

    Date

    1767-1774

    Cote

    23 B 430

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Rapport des gardes polices.

    Date

    1780

    Cote

    23 B 429

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Rapport des gardes polices.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Pièce concernant les moulins de Giromagny.

    Date

    1732-1778

    Cote

    23 B 428

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Pièce concernant les moulins de Giromagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Pièces concernant les écluses.

    Date

    1754

    Cote

    23 B 427

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Pièces concernant les écluses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Cahier des procès-verbaux de vente de bois.

    Date

    1788-1789

    Cote

    23 B 426

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Cahier des procès-verbaux de vente de bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Réception à l'office de receveur de fabrique.

    Date

    1788-1789

    Cote

    23 B 425

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Réception à l'office de receveur de fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Pied terrier concernant les biens de François-Guillaume Demougé.

    Date

    1780-1783

    Cote

    23 B 424

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Pied terrier concernant les biens de François-Guillaume...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Descriptions des registres de la paroisse de Chaux.

    Date

    1788

    Cote

    23 B 423

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Descriptions des registres de la paroisse de Chaux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Inventaire des titres de la fabrique de Giromagny.

    Date

    1774

    Cote

    23 B 422

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Inventaire des titres de la fabrique de Giromagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime