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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations, correspondance.
Cote
2 X 56
 Date
1910
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations,...
Résultat n°2

Commune de Petitmagny
Cote
3 P 101
 Date
1809
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Petitmagny
Résultat n°3
Commune de Petitmagny (2 feuilles).

2 medias

Commune de Petitmagny (2 feuilles).
Cote
3 P 101
 Date
1809
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Petitmagny (2 feuilles).
Résultat n°4

Alignement de la traverse : plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire, rapports.
Cote
3 O 2159
 Date
1873-1874
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Petitmagny
  • Alignement de la traverse : plan, arrêté préfectoral,...
Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1448
 Date
1843-1912
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Petitmagny
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°6

Comptabilité, emprunts - obligations (1871-1937). Rentes (1832-1849), impositions (1848-1889). Subventions (1930-1939). Crédits supplémentaires (1864-1939), comptabilité diverse (1909-1937).
Cote
2 O 79/13
 Date
1832-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts - obligations (1871-1937). Rentes...
Résultat n°7

        1900-1940
Cote
2 O 79/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°8

        1814-1900
Cote
2 O 79/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°9

Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1932). Ateliers de distillation, création de locaux (1925-1939).
Cote
2 O 79/10
 Date
1925-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1932)....
Résultat n°10

Garde nationale, nettoyage des armes (1843-1844). Guerre de 1870-1871, dommages, indemnités (1874-1879). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédit pour incendie (1933).
Cote
2 O 79/9
 Date
1843-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, nettoyage des armes (1843-1844). Guerre...
Résultat n°11

Assistance Médicale Gratuite (1922, 1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1883). Secours à indigents (1883-1930). Familles nombreuses, femmes en couche (1932). Atelier de charité (1853-1854).
Cote
2 O 79/8
 Date
1849-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1922, 1938). Enfants...
Résultat n°12

Arrêtés municipaux (1930-1937). Voie publique, achat de chasse-neige, enlèvement des neiges (1926-1937). Demande d’ouverture d’un débit de boissons (1934), de renseignement au sujet d’un étranger (1879).
Cote
2 O 79/7
 Date
1879-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1930-1937). Voie publique, achat...
Résultat n°13

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, état des enfants qui ont fréquenté l’école, chauffage (1847-1884). Bibliothèque, crédits (1881). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1839-1887). Fêtes patronales, adjudications (1843-1938). Fêtes nationales, subventions (1843-1938).
Cote
2 O 79/6
 Date
1843-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, état...
Résultat n°14

Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, installation (1937).
Cote
2 O 79/5
 Date
1925-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune (1925-1939)....
Résultat n°15

Acquisition (1853-1877). Aliénation (1813-1894). Echange (1835). Gestion, location (1848-1932). Carrières, demande d’agrandissement (1883). Chasse, adjudications (1871-1937). Vaine pâture (1839, 1890).
Cote
2 O 79/4
 Date
1839-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Terrains communaux
  • Acquisition (1853-1877). Aliénation (1813-1894). Echange...
Résultat n°16

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1927-1929). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1829-1882). Ecole, location d’une salle de classe, construction d’une école, réparations, entretien (1831-1886). Lavoir et fontaines, entretien (1873, 1932). Corps de garde, location d’un bâtiment pour servir de corps de garde (1833-1837).
Cote
2 O 79/3
 Date
1829-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°17

Assurances, bâtiments communaux (1930, 1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1939). Archives, frais d’inventaire, abonnement à diverses revues (1844-1883). Procès, dommages et intérêts (1869). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1849-1939).
Cote
2 O 79/2
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1930, 1939). Conseil...
Résultat n°18

Personnel, indemnités (1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1928). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, achat de matériel (1818-1937). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1844-1851). Appariteur, traitement (1844-1850). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1848-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932-1933). Directeur du cours d’adultes, traitement (1873). Garde forestier - garde-coupes, traitement, indemnités (1844-1875). Curé, traitement (1843-1850). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, révision du plan cadastral, indemnités (1931-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1849-1850). Maires, frais de déplacement et de représentation (1926-1939).
Cote
2 O 79/1
 Date
1818-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PETITMAGNY
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités (1936). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°19

Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).
Cote
1 O 22
 Date
1812-1938
 Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges...
Résultat n°20

Petitmagny, délimitation et bornage entre la forêt communale et la propriété Schwalm.
Cote
7 M 844
 Date
1867
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Petitmagny, délimitation et bornage entre la forêt...
Résultat n°21
1936

9 medias

1936
Cote
6 M 204/20
 Date
1936
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1936
Résultat n°22
1931

10 medias

1931
Cote
6 M 204/19
 Date
1931
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1931
Résultat n°23
1926

10 medias

1926
Cote
6 M 204/18
 Date
1926
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1926
Résultat n°24
1921

9 medias

1921
Cote
6 M 204/17
 Date
1921
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1921
Résultat n°25
1911

11 medias

1911
Cote
6 M 204/16
 Date
1911
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1911
Résultat n°26
1906

11 medias

1906
Cote
6 M 204/15
 Date
1906
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1906
Résultat n°27
1901

11 medias

1901
Cote
6 M 204/14
 Date
1901
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1901
Résultat n°28
1896

12 medias

1896
Cote
6 M 204/13
 Date
1896
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1896
Résultat n°29
1891

11 medias

1891
Cote
6 M 204/12
 Date
1891
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1891
Résultat n°30
1886

13 medias

1886
Cote
6 M 204/11
 Date
1886
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1886
Résultat n°31
1881

12 medias

1881
Cote
6 M 204/10
 Date
1881
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1881
Résultat n°32
1876

12 medias

1876
Cote
6 M 204/9
 Date
1876
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1876
Résultat n°33
1872

12 medias

1872
Cote
6 M 204/8
 Date
1872
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1872
Résultat n°34
1866

13 medias

1866
Cote
6 M 204/7
 Date
1866
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1866
Résultat n°35
1861

13 medias

1861
Cote
6 M 204/6
 Date
1861
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1861
Résultat n°36
1856

12 medias

1856
Cote
6 M 204/5
 Date
1856
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1856
Résultat n°37
1851

14 medias

1851
Cote
6 M 204/4
 Date
1851
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1851
Résultat n°38
1846

13 medias

1846
Cote
6 M 204/3
 Date
1846
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1846
Résultat n°39
1841

14 medias

1841
Cote
6 M 204/2
 Date
1841
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1841
Résultat n°40
1836

13 medias

1836
Cote
6 M 204/1
 Date
1836
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Petitmagny
  • 1836