Phaffans (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 80 TD 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1993-2002
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 80 TD 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°3
Phaffans, rue du Presbytère de 1701 et église de l'Assomption, XVIIIe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/83
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Phaffans, rue du Presbytère de 1701 et église de l'Assomption,...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°4
1987

Date

1987

Cote

1 E 80 NDM 16
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1987
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°5
1986

Date

1986

Cote

1 E 80 NDM 15
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1986
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1985

Date

1985

Cote

1 E 80 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1985
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1984

Date

1984

Cote

1 E 80 NDM 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1984
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1983

Date

1983

Cote

1 E 80 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1983
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1973-1982

Date

1973-1982

Cote

1 E 80 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1973-1982
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11
1982

Date

1982

Cote

1 E 80 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1982
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°12
1981

Date

1981

Cote

1 E 80 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1981
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°13
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 80 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°14
Fête patronale : adjudications.

Date

1907, 1909

Cote

80 Ed 4 R 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
- Fête patronale : adjudications.
Résultat n°15
Union des anciens combattants : statuts, correspondance.

Date

1947-1974

Cote

80 Ed 2 H 3
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Union des anciens combattants : statuts, correspondance.
Résultat n°16
Registre des naissances, mariages et décès.

Date

Ans V-VIII

Cote

80 Ed 4 E 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registre des naissances, mariages et décès.
Résultat n°17
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°18
1937-1968

Date

1937-1968

Cote

1 E 80 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°19
Registre des avis de mariages.

Date

1935-1967

Cote

80 Ed 5 E 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registre des avis de mariages.
Résultat n°20
Anciens combattants : demande d’aides et de pensions.

Date

1937-1964

Cote

80 Ed 2 H 4
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Anciens combattants : demande d’aides et de pensions.
Résultat n°21
Cantonnement de troupes : circulaires, état des réquisitions.

Date

1950-1963

Cote

80 Ed 2 H 7
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Cantonnement de troupes : circulaires, état des réquisitions.
Résultat n°22
Tables décennales, 1863-1883, 1903-1962.

Date

1863-1962

Cote

80 Ed 6 E 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales, 1863-1883, 1903-1962.
Résultat n°23
1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°24
Dossier de décès « Mort pour la France » de Roger Dupré.

Date

1959

Cote

80 Ed 2 H 6
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Dossier de décès « Mort pour la France » de Roger Dupré.
Résultat n°25
Dommages de guerre 1939-1945 : circulaires, dossiers de demandes, avis de décisions.

Date

1944-1959

Cote

80 Ed 4 H 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Dommages de guerre 1939-1945 : circulaires, dossiers...
Résultat n°26
Repiquage et plantations, 1920-1959.

Date

1920-1959

Cote

80 Ed 2 N 2
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Forêts.
- Repiquage et plantations, 1920-1959.
Résultat n°27
Tombes militaires : correspondance.

Date

1950-1952

Cote

80 Ed 2 H 5
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Tombes militaires : correspondance.
Résultat n°28
Affectation spéciale en cas de mobilisation.

Date

1951

Cote

80 Ed 1 H 2
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 1 H Recrutement
- Affectation spéciale en cas de mobilisation.
Résultat n°29

1 media
Phaffans, le centre et l’église.

Cote

7 Fi 2159
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Phaffans
- Phaffans, le centre et l’église.
Résultat n°30

1 media
Phaffans, vue générale.

Cote

7 Fi 2158
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Phaffans
- Phaffans, vue générale.
Résultat n°31

1 media
Phaffans (Territoire de Belfort), intérieur de l’église (autels de l'ancienne église en pierre sculptées).

Cote

7 Fi 2157
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Phaffans
- Phaffans (Territoire de Belfort), intérieur de l’église...
Résultat n°32
Déclaration de charge de famille pour les réservistes.

Date

1948

Cote

80 Ed 1 H 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 1 H Recrutement
- Déclaration de charge de famille pour les réservistes.
Résultat n°33
1872-1942

Date

1872-1942

Cote

1 E - TC Fontaine 2 - 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1872-1942
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°34
Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

Cote

1 O 42
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
- Commission syndicale pour l'administration des biens...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°35
Travaux d’électrification du village : liste des propriétaires demandeurs, correspondance, traité de gré à gré, plan catalogue de matériel électrique.

Date

1914-1940

Cote

80 Ed 3 O 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Travaux d’électrification du village : liste des propriétaires...
Résultat n°36
1814-1900

Cote

2 O 80/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°37
1900-1940

Cote

2 O 80/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°38
Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838). Impositions (1844-1940). Subventions (1925). Crédits supplémentaires (1870-1938). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

1830-1940

Cote

2 O 80/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838)....
Résultat n°39
Délimitation, abornement (an XII-1814). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XI-1921). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1921). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1829-1938). Elagage, menus produits (1849-1935). Chemins de vidange des coupes (1876). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1904-1911). Concessions diverses (1928, 1938). Agents forestiers (1875). Location du droit de chasse (1849-1867).

Date

An XI-1940

Cote

7 M 760
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Phaffans.
- Délimitation, abornement (an XII-1814). Aménagement,...
Résultat n°40
Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1840-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1843-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1873). Appariteur, nomination (1931). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, indemnités pour cours du soir (1838-1939). Maîtresse de couture, certificat de travail (1908). Gérant du téléphone, traitement (1931). Garde forestier, traitement (1842-1935). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Ramoneur (1937), maires (1884, 1931), traitement.

Date

1835-1940

Cote

2 O 80/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Administration générale
- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités...
Résultat n°41
Délimitation (an VII), anticipation de particuliers sur des biens communaux (1810). Aliénation (1802-1842). Gestion, entretien, mise ne valeur (1861). Location (1815-1931). Chasse, adjudications (1843-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1822-1934).

Date

1815-1940

Cote

2 O 80/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Terrains communaux
- Délimitation (an VII), anticipation de particuliers...
Résultat n°42
Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

Cote

1 O 43
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
- Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°43
Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre de 1870-1871, indemnités, réquisitions, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, secours aux mobilisés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutter contre les incendies (1932-1934).

Date

1844-1940

Cote

2 O 80/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre...
Résultat n°44
Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1848-1940). Bibliothèque, crédits (1878). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, adjudications, achat de matériel d’illumination (1847-1931).

Date

1848-1940

Cote

2 O 80/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution...
Résultat n°45
Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification (1921-1936). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1829-1879). Ecole, location de salles pour servir d’école et de logement pour l’instituteur, construction, réparations, entretien (1842-1939). Lavoir, construction, couverture (1905-1935). Fontaines, construction, entretien (1856-1878). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, construction (1925-1926). Corps de garde, chauffage, éclairage (1844-1849). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1925). Bergerie, maison du berger, construction (1870).

Date

1842-1939

Cote

2 O 80/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°46
Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

Date

1776-1939

Cote

1 O 8
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Comptabilité
- Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°47
Assurances, bâtiments communaux (1924-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1931). Procès, dommages et intérêts (1853, 1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

Date

1844-1938

Cote

2 O 80/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1924-1938). Conseil...
Résultat n°48
1917-1937

Date

1917-1937

Cote

80 Ed 1 D 4
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1917-1937
Résultat n°49
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 80 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°50

9 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 205/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Date

1915-1933

Cote

80 Ed 1 G 3
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Résultat n°52

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°53

8 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 205/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54
Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938). Commerce, bascules, droit de pesage (1930). Ateliers de distillation, locaux (1925-1927).

Date

1876-1930

Cote

2 O 80/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938)....
Résultat n°55
Arrêtés municipaux.

Date

1852-1928

Cote

2 O 80/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Police
- Arrêtés municipaux.
Résultat n°56
1844-1927

Date

1844-1927

Cote

7 S 181
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Phaffans
- 1844-1927
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°57
1874-1926

Date

1874-1926

Cote

80 Ed 1 G 2
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des contributions foncières et impositions...
- 1874-1926
Résultat n°58

8 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 205/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°59
Réparations du presbytère : traité de gré à gré, factures.

Date

1924

Cote

80 Ed 1 M 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Réparations du presbytère : traité de gré à gré, factures.
Résultat n°60
Carnets à souche des enfants à vacciner.

Date

1915-1923

Cote

80 Ed 5 J 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Carnets à souche des enfants à vacciner.
Résultat n°61

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°62
Distribution d'eau : correspondance.

Date

1921

Cote

80 Ed 3 O 2
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Distribution d'eau : correspondance.
Résultat n°63
Lavoir public : projet de couverture avec plan.

Date

1904-1921

Cote

80 Ed 1 M 2
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Lavoir public : projet de couverture avec plan.
Résultat n°64

8 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 205/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°65
Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

Date

1849-1921

Cote

2 O 0/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Hygiène - Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
Résultat n°66

166 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 80 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°67
Pont de bois sur la Madeleine : acte d’achat.

Date

1920

Cote

80 Ed 1 N 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Pont de bois sur la Madeleine : acte d’achat.
Résultat n°68
1898-1917

Date

1898-1917

Cote

80 Ed 1 D 3
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1898-1917
Résultat n°69
Avis de décès des soldats morts pour la France.

Date

1914-1917

Cote

80 Ed 2 H 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Avis de décès des soldats morts pour la France.
Résultat n°70
Ventes de bois, 1912-1915.

Date

1912-1915

Cote

80 Ed 2 N 3
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Forêts.
- Ventes de bois, 1912-1915.
Résultat n°71
Fort de Bessoncourt, déboisement sur le territoire de la commune.

Date

1912-1915

Cote

80 Ed 2 H 2
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Fort de Bessoncourt, déboisement sur le territoire...
Résultat n°72

9 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 205/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°73
Baux des terrains communaux.

Date

1877-1906

Cote

80 Ed 2 N 1
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Baux des terrains communaux.
Résultat n°74

9 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 205/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°75

10 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 205/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°76

258 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 80 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PHAFFANS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°77
1877-1898

Date

1877-1898

Cote

80 Ed 1 D 2
- Contexte : 80 E dépôt - Phaffans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1877-1898
Résultat n°78

10 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 205/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°79

10 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 205/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°80

10 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 205/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

Résultats de la recherche

1993-2002

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1983-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Phaffans, rue du Presbytère de 1701 et église de l'Assomption, XVIIIe siècle.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1987

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1986

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1985

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1984

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1983

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1973-1982

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1973-1982 (communes de F à V)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1982

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1981

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Fête patronale : adjudications.

Date

Cote

Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

Union des anciens combattants : statuts, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

Registre des naissances, mariages et décès.

Date

Cote

Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

1963-1972 (communes de F à V)

Date