Phaffans (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune de Phaffans (7 feuilles).

7 medias

Commune de Phaffans (7 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 102

2

Commune de Phaffans

Date

1831

Cote

3 P 102

3

Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838). Impositions (1844-1940). Subventions (1925). Crédits supplémentaires (1870-1938). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

1830-1940

Cote

2 O 80/13

4

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 80/12

5

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 80/11

6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938). Commerce, bascules, droit de pesage (1930). Ateliers de distillation, locaux (1925-1927).

Date

1876-1930

Cote

2 O 80/10

7

Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre de 1870-1871, indemnités, réquisitions, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, secours aux mobilisés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutter contre les incendies (1932-1934).

Date

1844-1940

Cote

2 O 80/9

8

Arrêtés municipaux.

Date

1852-1928

Cote

2 O 80/7

9

Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1848-1940). Bibliothèque, crédits (1878). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, adjudications, achat de matériel d’illumination (1847-1931).

Date

1848-1940

Cote

2 O 80/6

10

Electricité, électrification de la commune (1920-1940). Téléphone, installation d’un poste public à encaissement automatique (1931). 1920-1940

Date

-

Cote

2 O 80/5

11

Délimitation (an VII), anticipation de particuliers sur des biens communaux (1810). Aliénation (1802-1842). Gestion, entretien, mise ne valeur (1861). Location (1815-1931). Chasse, adjudications (1843-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1822-1934).

Date

1815-1940

Cote

2 O 80/4

12

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification (1921-1936). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1829-1879). Ecole, location de salles pour servir d’école et de logement pour l’instituteur, construction, réparations, entretien (1842-1939). Lavoir, construction, couverture (1905-1935). Fontaines, construction, entretien (1856-1878). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, construction (1925-1926). Corps de garde, chauffage, éclairage (1844-1849). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1925). Bergerie, maison du berger, construction (1870).

Date

1842-1939

Cote

2 O 80/3

13

Assurances, bâtiments communaux (1924-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1931). Procès, dommages et intérêts (1853, 1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

Date

1844-1938

Cote

2 O 80/2

14

Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1840-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1843-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1873). Appariteur, nomination (1931). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, indemnités pour cours du soir (1838-1939). Maîtresse de couture, certificat de travail (1908). Gérant du téléphone, traitement (1931). Garde forestier, traitement (1842-1935). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Ramoneur (1937), maires (1884, 1931), traitement.

Date

1835-1940

Cote

2 O 80/1

15

Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

Date

1849-1921

Cote

2 O 0/8

16

Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

Date

-

Cote

1 O 43

17

Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

Date

-

Cote

1 O 42

18

Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

Date

1776-1939

Cote

1 O 8

19

Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

2 lots 61 medias

Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

Date

1775-1792

Cote

5 Mi 99

20

9 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 205/20

21

8 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 205/19

22

8 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 205/18

23

8 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 205/17

24

9 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 205/16

25

9 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 205/15

26

10 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 205/14

27

10 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 205/13

28

10 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 205/12

29

10 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 205/11

30

11 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 205/10

31

11 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 205/9

32

11 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 205/8

33

11 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 205/7

34

12 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 205/6

35

13 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 205/5

36

12 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 205/4

37

13 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 205/3

38

15 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 205/2

39

13 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 205/1

40

Phaffans. Comptes de la fabrique.

Date

1785-1810

Cote

2 G 52

41

Phaffans, rue du Presbytère de 1701 et église de l'Assomption, XVIIIe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/83

42

Phaffans (Territoire de Belfort), place de la mairie.

1 media

Phaffans (Territoire de Belfort), place de la mairie.

Date

-

Cote

25 Fi 844

43

Phaffans, maison commune.

1 media

Phaffans, maison commune.

Date

-

Cote

25 Fi 775

44

Phaffans, vue générale.

1 media

Phaffans, vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 774

45

Phaffans, (Territoire de Belfort), intérieur de l'église (autel de l'ancienne église, en pierre sculptée).

1 media

Phaffans, (Territoire de Belfort), intérieur de l'église (autel de l'ancienne église, en pierre sculptée).

Date

-

Cote

25 Fi 773

46

Phaffans, le centre et l’église.

1 media

Phaffans, le centre et l’église.

Date

-

Cote

7 Fi 2159

47

Phaffans, vue générale.

1 media

Phaffans, vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2158

48

Phaffans (Territoire de Belfort), intérieur de l’église (autels de l'ancienne église en pierre sculptées).

1 media

Phaffans (Territoire de Belfort), intérieur de l’église (autels de l'ancienne église en pierre sculptées).

Date

-

Cote

7 Fi 2157

49

Phaffans : minute et mise au net.

2 medias

Phaffans : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 118

50

Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2

51

Registre des audiences.

Date

6 novembre 1713-9 août 1717

Cote

25 B 1

52

Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard Lollier.

Date

1764

Cote

22 B 68

53

Comptes d'impositions.

Date

1783-1787

Cote

22 B 67

54

Reconstruction du presbytère d'Angeot.

Date

1698-1782

Cote

22 B 65

55

Entretien des chemins.

Date

1789

Cote

22 B 64

56

Mines de fer.

Date

1784

Cote

22 B 63

57

Mise en défense des forêts.

Date

1788

Cote

22 B 62

58

Vétrigne. 1780-1789

Date

-

Cote

22 B 61

59

Roppe. 1780-1784

Date

-

Cote

22 B 60

60

Menoncourt. 1780

Date

-

Cote

22 B 59

61

Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787

Date

-

Cote

22 B 58

62

Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Date

-

Cote

22 B 57

63

Prestations de serment.

Date

1786-1788

Cote

22 B 56

64

Délibérations de parents.

Date

1786

Cote

22 B 55

65

Comptes de tutelle.

Date

1724-1789

Cote

22 B 54

66

Elections de tuteurs et de curateurs.

Date

1765-1790

Cote

22 B 53

67

Partages de biens.

Date

1769-1789

Cote

22 B 52

68

Renonciations à succession.

Date

1788-1790

Cote

22 B 51

69

Inventaires après décès.

Date

1766-1789

Cote

22 B 50

70

Cautions.

Date

1787-1789

Cote

22 B 49

71

Actes passés devant le tabellion : expéditions.

Date

1749-1752

Cote

22 B 48

72

1774-1790

Date

-

Cote

22 B 47

73

1770-1773

Date

-

Cote

22 B 46

74

1706-1769

Date

-

Cote

22 B 45

75

1785-1790

Date

-

Cote

22 B 44

76

1759-1784

Date

-

Cote

22 B 43

77

Procès-verbaux de comptes.

Date

1776-1789

Cote

22 B 42

78

Actes de réparation d'honneur. 1781-1788

Date

-

Cote

22 B 41

79

Causes et moyens d'opposition.

Date

1748-1793

Cote

22 B 40

80

Scellés.

Date

1767-1790

Cote

22 B 39

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