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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune de Phaffans (7 feuilles).

7 medias

Commune de Phaffans (7 feuilles).
Cote
3 P 102
 Date
1831
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Phaffans (7 feuilles).
Résultat n°2

Commune de Phaffans
Cote
3 P 102
 Date
1831
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Phaffans
Résultat n°3

Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838). Impositions (1844-1940). Subventions (1925). Crédits supplémentaires (1870-1938). Comptabilité diverse (1909-1934).
Cote
2 O 80/13
 Date
1830-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838)....
Résultat n°4

        1900-1940
Cote
2 O 80/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°5

        1814-1900
Cote
2 O 80/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938). Commerce, bascules, droit de pesage (1930). Ateliers de distillation, locaux (1925-1927).
Cote
2 O 80/10
 Date
1876-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938)....
Résultat n°7

Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre de 1870-1871, indemnités, réquisitions, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, secours aux mobilisés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutter contre les incendies (1932-1934).
Cote
2 O 80/9
 Date
1844-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre...
Résultat n°8

Arrêtés municipaux.
Cote
2 O 80/7
 Date
1852-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Police
  • Arrêtés municipaux.
Résultat n°9

Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1848-1940). Bibliothèque, crédits (1878). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, adjudications, achat de matériel d’illumination (1847-1931).
Cote
2 O 80/6
 Date
1848-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution...
Résultat n°10

Electricité, électrification de la commune (1920-1940). Téléphone, installation d’un poste public à encaissement automatique (1931). 1920-1940
Cote
2 O 80/5
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune (1920-1940)....
Résultat n°11

Délimitation (an VII), anticipation de particuliers sur des biens communaux (1810). Aliénation (1802-1842). Gestion, entretien, mise ne valeur (1861). Location (1815-1931). Chasse, adjudications (1843-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1822-1934).
Cote
2 O 80/4
 Date
1815-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Terrains communaux
  • Délimitation (an VII), anticipation de particuliers...
Résultat n°12

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification (1921-1936). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1829-1879). Ecole, location de salles pour servir d’école et de logement pour l’instituteur, construction, réparations, entretien (1842-1939). Lavoir, construction, couverture (1905-1935). Fontaines, construction, entretien (1856-1878). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, construction (1925-1926). Corps de garde, chauffage, éclairage (1844-1849). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1925). Bergerie, maison du berger, construction (1870).
Cote
2 O 80/3
 Date
1842-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux (1924-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1931). Procès, dommages et intérêts (1853, 1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).
Cote
2 O 80/2
 Date
1844-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1924-1938). Conseil...
Résultat n°14

Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1840-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1843-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1873). Appariteur, nomination (1931). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, indemnités pour cours du soir (1838-1939). Maîtresse de couture, certificat de travail (1908). Gérant du téléphone, traitement (1931). Garde forestier, traitement (1842-1935). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Ramoneur (1937), maires (1884, 1931), traitement.
Cote
2 O 80/1
 Date
1835-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Administration générale
  • Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités...
Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).
Cote
2 O 0/8
 Date
1849-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Hygiène - Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
Résultat n°16

Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).
Cote
1 O 43
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
  • Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...
Résultat n°17

Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).
Cote
1 O 42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
  • Commission syndicale pour l'administration des biens...
Résultat n°18

Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).
Cote
1 O 8
 Date
1776-1939
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Comptabilité
  • Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...
Résultat n°19
Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

2 lots 61 medias

Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792
Cote
5 Mi 99
 Date
1775-1792
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • PEROUSE
  • Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792
Résultat n°20
1936

9 medias

1936
Cote
6 M 205/20
 Date
1936
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1936
Résultat n°21
1931

8 medias

1931
Cote
6 M 205/19
 Date
1931
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1931
Résultat n°22
1926

8 medias

1926
Cote
6 M 205/18
 Date
1926
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1926
Résultat n°23
1921

8 medias

1921
Cote
6 M 205/17
 Date
1921
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1921
Résultat n°24
1911

9 medias

1911
Cote
6 M 205/16
 Date
1911
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1911
Résultat n°25
1906

9 medias

1906
Cote
6 M 205/15
 Date
1906
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1906
Résultat n°26
1901

10 medias

1901
Cote
6 M 205/14
 Date
1901
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1901
Résultat n°27
1896

10 medias

1896
Cote
6 M 205/13
 Date
1896
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1896
Résultat n°28
1891

10 medias

1891
Cote
6 M 205/12
 Date
1891
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1891
Résultat n°29
1886

10 medias

1886
Cote
6 M 205/11
 Date
1886
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1886
Résultat n°30
1881

11 medias

1881
Cote
6 M 205/10
 Date
1881
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1881
Résultat n°31
1876

11 medias

1876
Cote
6 M 205/9
 Date
1876
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1876
Résultat n°32
1872

11 medias

1872
Cote
6 M 205/8
 Date
1872
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1872
Résultat n°33
1866

11 medias

1866
Cote
6 M 205/7
 Date
1866
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1866
Résultat n°34
1861

12 medias

1861
Cote
6 M 205/6
 Date
1861
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1861
Résultat n°35
1856

13 medias

1856
Cote
6 M 205/5
 Date
1856
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1856
Résultat n°36
1851

12 medias

1851
Cote
6 M 205/4
 Date
1851
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1851
Résultat n°37
1846

13 medias

1846
Cote
6 M 205/3
 Date
1846
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1846
Résultat n°38
1841

15 medias

1841
Cote
6 M 205/2
 Date
1841
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1841
Résultat n°39
1836

13 medias

1836
Cote
6 M 205/1
 Date
1836
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Phaffans
  • 1836
Résultat n°40

Phaffans. Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 52
 Date
1785-1810
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Phaffans. Comptes de la fabrique.
Résultat n°41

Phaffans, rue du Presbytère de 1701 et église de l'Assomption, XVIIIe siècle.
Cote
80 Fi 1/83
 Date
1991
 Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Phaffans, rue du Presbytère de 1701 et église de l'Assomption,...
Résultat n°42
Phaffans (Territoire de Belfort), place de la mairie.

1 media

Phaffans (Territoire de Belfort), place de la mairie.
Cote
25 Fi 844
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Phaffans
  • Phaffans (Territoire de Belfort), place de la mairie.
Résultat n°43
Phaffans, maison commune.

1 media

Phaffans, maison commune.
Cote
25 Fi 775
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Phaffans
  • Phaffans, maison commune.
Résultat n°44
Phaffans, vue générale.

1 media

Phaffans, vue générale.
Cote
25 Fi 774
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Phaffans
  • Phaffans, vue générale.
Résultat n°45
Phaffans, (Territoire de Belfort), intérieur de l'église (autel de l'ancienne église, en pierre sculptée).

1 media

Phaffans, (Territoire de Belfort), intérieur de l'église (autel de l'ancienne église, en pierre sculptée).
Cote
25 Fi 773
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Phaffans
  • Phaffans, (Territoire de Belfort), intérieur de l'église...
Résultat n°46
Phaffans, le centre et l’église.

1 media

Phaffans, le centre et l’église.
Cote
7 Fi 2159
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Phaffans
  • Phaffans, le centre et l’église.
Résultat n°47
Phaffans, vue générale.

1 media

Phaffans, vue générale.
Cote
7 Fi 2158
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Phaffans
  • Phaffans, vue générale.
Résultat n°48
Phaffans (Territoire de Belfort), intérieur de l’église (autels de l'ancienne église en pierre sculptées).

1 media

Phaffans (Territoire de Belfort), intérieur de l’église (autels de l'ancienne église en pierre sculptées).
Cote
7 Fi 2157
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Phaffans
  • Phaffans (Territoire de Belfort), intérieur de l’église...
Résultat n°49
Phaffans : minute et mise au net.

2 medias

Phaffans : minute et mise au net.
Cote
1 C 118
 Date- Lieu
Phaffans (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Phaffans : minute et mise au net.
Résultat n°50

Pièces diverses.
Cote
25 B 2
 Date
1763-1773
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Pièces diverses.
Résultat n°51

Registre des audiences.
Cote
25 B 1
 Date
6 novembre 1713-9 août 1717
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Registre des audiences.
Résultat n°52

Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard Lollier.
Cote
22 B 68
 Date
1764
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard...
Résultat n°53

Comptes d'impositions.
Cote
22 B 67
 Date
1783-1787
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes d'impositions.
Résultat n°54

Reconstruction du presbytère d'Angeot.
Cote
22 B 65
 Date
1698-1782
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Reconstruction du presbytère d'Angeot.
Résultat n°55

Entretien des chemins.
Cote
22 B 64
 Date
1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Entretien des chemins.
Résultat n°56

Mines de fer.
Cote
22 B 63
 Date
1784
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Mines de fer.
Résultat n°57

Mise en défense des forêts.
Cote
22 B 62
 Date
1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Mise en défense des forêts.
Résultat n°58

Vétrigne. 1780-1789
Cote
22 B 61
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Vétrigne. 1780-1789
Résultat n°59

Roppe. 1780-1784
Cote
22 B 60
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Roppe. 1780-1784
Résultat n°60

Menoncourt. 1780
Cote
22 B 59
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Menoncourt. 1780
Résultat n°61

Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787
Cote
22 B 58
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787
Résultat n°62

Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Cote
22 B 57
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Résultat n°63

Prestations de serment.
Cote
22 B 56
 Date
1786-1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Prestations de serment.
Résultat n°64

Délibérations de parents.
Cote
22 B 55
 Date
1786
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Délibérations de parents.
Résultat n°65

Comptes de tutelle.
Cote
22 B 54
 Date
1724-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes de tutelle.
Résultat n°66

Elections de tuteurs et de curateurs.
Cote
22 B 53
 Date
1765-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Elections de tuteurs et de curateurs.
Résultat n°67

Partages de biens.
Cote
22 B 52
 Date
1769-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Partages de biens.
Résultat n°68

Renonciations à succession.
Cote
22 B 51
 Date
1788-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Renonciations à succession.
Résultat n°69

Inventaires après décès.
Cote
22 B 50
 Date
1766-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Inventaires après décès.
Résultat n°70

Cautions.
Cote
22 B 49
 Date
1787-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Cautions.
Résultat n°71

Actes passés devant le tabellion : expéditions.
Cote
22 B 48
 Date
1749-1752
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Actes passés devant le tabellion : expéditions.
Résultat n°72

1774-1790
Cote
22 B 47
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1774-1790
Résultat n°73

1770-1773
Cote
22 B 46
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1770-1773
Résultat n°74

1706-1769
Cote
22 B 45
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1706-1769
Résultat n°75

1785-1790
Cote
22 B 44
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Adjudications et licitations.
  • 1785-1790
Résultat n°76

1759-1784
Cote
22 B 43
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Adjudications et licitations.
  • 1759-1784
Résultat n°77

Procès-verbaux de comptes.
Cote
22 B 42
 Date
1776-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Procès-verbaux de comptes.
Résultat n°78

Actes de réparation d'honneur. 1781-1788
Cote
22 B 41
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Actes de réparation d'honneur. 1781-1788
Résultat n°79

Causes et moyens d'opposition.
Cote
22 B 40
 Date
1748-1793
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Causes et moyens d'opposition.
Résultat n°80

Scellés.
Cote
22 B 39
 Date
1767-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Scellés.