Phaffans (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

7 medias
Commune de Phaffans (7 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 102
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Phaffans (7 feuilles).
Résultat n°2
Commune de Phaffans

Date

1831

Cote

3 P 102
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Phaffans
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3
Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838). Impositions (1844-1940). Subventions (1925). Crédits supplémentaires (1870-1938). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

1830-1940

Cote

2 O 80/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838)....
Résultat n°4
1900-1940

Cote

2 O 80/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°5
1814-1900

Cote

2 O 80/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°6
Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938). Commerce, bascules, droit de pesage (1930). Ateliers de distillation, locaux (1925-1927).

Date

1876-1930

Cote

2 O 80/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938)....
Résultat n°7
Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre de 1870-1871, indemnités, réquisitions, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, secours aux mobilisés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutter contre les incendies (1932-1934).

Date

1844-1940

Cote

2 O 80/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre...
Résultat n°8
Arrêtés municipaux.

Date

1852-1928

Cote

2 O 80/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Police
- Arrêtés municipaux.
Résultat n°9
Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1848-1940). Bibliothèque, crédits (1878). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, adjudications, achat de matériel d’illumination (1847-1931).

Date

1848-1940

Cote

2 O 80/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution...
Résultat n°10
Electricité, électrification de la commune (1920-1940). Téléphone, installation d’un poste public à encaissement automatique (1931). 1920-1940

Cote

2 O 80/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune (1920-1940)....
Résultat n°11
Délimitation (an VII), anticipation de particuliers sur des biens communaux (1810). Aliénation (1802-1842). Gestion, entretien, mise ne valeur (1861). Location (1815-1931). Chasse, adjudications (1843-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1822-1934).

Date

1815-1940

Cote

2 O 80/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Terrains communaux
- Délimitation (an VII), anticipation de particuliers...
Résultat n°12
Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification (1921-1936). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1829-1879). Ecole, location de salles pour servir d’école et de logement pour l’instituteur, construction, réparations, entretien (1842-1939). Lavoir, construction, couverture (1905-1935). Fontaines, construction, entretien (1856-1878). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, construction (1925-1926). Corps de garde, chauffage, éclairage (1844-1849). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1925). Bergerie, maison du berger, construction (1870).

Date

1842-1939

Cote

2 O 80/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°13
Assurances, bâtiments communaux (1924-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1931). Procès, dommages et intérêts (1853, 1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

Date

1844-1938

Cote

2 O 80/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1924-1938). Conseil...
Résultat n°14
Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1840-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1843-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1873). Appariteur, nomination (1931). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, indemnités pour cours du soir (1838-1939). Maîtresse de couture, certificat de travail (1908). Gérant du téléphone, traitement (1931). Garde forestier, traitement (1842-1935). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Ramoneur (1937), maires (1884, 1931), traitement.

Date

1835-1940

Cote

2 O 80/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Administration générale
- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités...
Résultat n°15
Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

Date

1849-1921

Cote

2 O 0/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Hygiène - Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
Résultat n°16
Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

Cote

1 O 43
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
- Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°17
Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

Cote

1 O 42
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
- Commission syndicale pour l'administration des biens...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°18
Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

Date

1776-1939

Cote

1 O 8
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Comptabilité
- Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°19

2 lots 61 medias
Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

Date

1775-1792

Cote

5 Mi 99
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PEROUSE
- Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792
Producteur :

Communes
Résultat n°20

9 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 205/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

8 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 205/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

8 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 205/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

8 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 205/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

9 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 205/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

9 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 205/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

10 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 205/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

10 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 205/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

10 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 205/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

10 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 205/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

11 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 205/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

11 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 205/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

11 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 205/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

11 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 205/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

12 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 205/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

13 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 205/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

12 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 205/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

13 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 205/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

15 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 205/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

13 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 205/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Phaffans
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40
Phaffans. Comptes de la fabrique.

Date

1785-1810

Cote

2 G 52
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Phaffans. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°41
Phaffans, rue du Presbytère de 1701 et église de l'Assomption, XVIIIe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/83
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Phaffans, rue du Presbytère de 1701 et église de l'Assomption,...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°42

1 media
Phaffans (Territoire de Belfort), place de la mairie.

Cote

25 Fi 844
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Phaffans
- Phaffans (Territoire de Belfort), place de la mairie.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°43

1 media
Phaffans, maison commune.

Cote

25 Fi 775
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Phaffans
- Phaffans, maison commune.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°44

1 media
Phaffans, vue générale.

Cote

25 Fi 774
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Phaffans
- Phaffans, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°45

1 media
Phaffans, (Territoire de Belfort), intérieur de l'église (autel de l'ancienne église, en pierre sculptée).

Cote

25 Fi 773
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Phaffans
- Phaffans, (Territoire de Belfort), intérieur de l'église...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°46

1 media
Phaffans, le centre et l’église.

Cote

7 Fi 2159
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Phaffans
- Phaffans, le centre et l’église.
Résultat n°47

1 media
Phaffans, vue générale.

Cote

7 Fi 2158
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Phaffans
- Phaffans, vue générale.
Résultat n°48

1 media
Phaffans (Territoire de Belfort), intérieur de l’église (autels de l'ancienne église en pierre sculptées).

Cote

7 Fi 2157
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Phaffans
- Phaffans (Territoire de Belfort), intérieur de l’église...
Résultat n°49

2 medias
Phaffans : minute et mise au net.

Cote

1 C 118
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Phaffans : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°50
Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Pièces diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
Registre des audiences.

Date

6 novembre 1713-9 août 1717

Cote

25 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard Lollier.

Date

1764

Cote

22 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Comptes d'impositions.

Date

1783-1787

Cote

22 B 67
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes d'impositions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Reconstruction du presbytère d'Angeot.

Date

1698-1782

Cote

22 B 65
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Reconstruction du presbytère d'Angeot.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Entretien des chemins.

Date

1789

Cote

22 B 64
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Entretien des chemins.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Mines de fer.

Date

1784

Cote

22 B 63
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Mines de fer.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Mise en défense des forêts.

Date

1788

Cote

22 B 62
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Mise en défense des forêts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Vétrigne. 1780-1789

Cote

22 B 61
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Vétrigne. 1780-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Roppe. 1780-1784

Cote

22 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Roppe. 1780-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Menoncourt. 1780

Cote

22 B 59
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Menoncourt. 1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787

Cote

22 B 58
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Cote

22 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Prestations de serment.

Date

1786-1788

Cote

22 B 56
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Prestations de serment.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Délibérations de parents.

Date

1786

Cote

22 B 55
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Délibérations de parents.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Comptes de tutelle.

Date

1724-1789

Cote

22 B 54
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes de tutelle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Elections de tuteurs et de curateurs.

Date

1765-1790

Cote

22 B 53
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Elections de tuteurs et de curateurs.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Partages de biens.

Date

1769-1789

Cote

22 B 52
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Partages de biens.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Renonciations à succession.

Date

1788-1790

Cote

22 B 51
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Renonciations à succession.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Inventaires après décès.

Date

1766-1789

Cote

22 B 50
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Inventaires après décès.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Cautions.

Date

1787-1789

Cote

22 B 49
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Cautions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Actes passés devant le tabellion : expéditions.

Date

1749-1752

Cote

22 B 48
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Actes passés devant le tabellion : expéditions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
1774-1790

Cote

22 B 47
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Dossiers de procédures.
- 1774-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
1770-1773

Cote

22 B 46
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Dossiers de procédures.
- 1770-1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
1706-1769

Cote

22 B 45
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Dossiers de procédures.
- 1706-1769
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
1785-1790

Cote

22 B 44
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Adjudications et licitations.
- 1785-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
1759-1784

Cote

22 B 43
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Adjudications et licitations.
- 1759-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Procès-verbaux de comptes.

Date

1776-1789

Cote

22 B 42
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Procès-verbaux de comptes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Actes de réparation d'honneur. 1781-1788

Cote

22 B 41
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Actes de réparation d'honneur. 1781-1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Causes et moyens d'opposition.

Date

1748-1793

Cote

22 B 40
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Causes et moyens d'opposition.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Scellés.

Date

1767-1790

Cote

22 B 39
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Scellés.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Phaffans (7 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Phaffans

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838). Impositions (1844-1940). Subventions (1925). Crédits supplémentaires (1870-1938). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938). Commerce, bascules, droit de pesage (1930). Ateliers de distillation, locaux (1925-1927).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre de 1870-1871, indemnités, réquisitions, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, secours aux mobilisés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutter contre les incendies (1932-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêtés municipaux.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1848-1940). Bibliothèque, crédits (1878). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, adjudications, achat de matériel d’illumination (1847-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Electricité, électrification de la commune (1920-1940). Téléphone, installation d’un poste public à encaissement automatique (1931). 1920-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Délimitation (an VII), anticipation de particuliers sur des biens communaux (1810). Aliénation (1802-1842). Gestion, entretien, mise ne valeur (1861). Location (1815-1931). Chasse, adjudications (1843-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1822-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Assurances, bâtiments communaux (1924-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1931). Procès, dommages et intérêts (1853, 1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

Date

Cote

Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

Producteur :

1936

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1931

Date