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610 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

Date

1844-1935

Cote

2 X 57

Résultat n°2
Commune de Réchésy (11 feuilles).

11 medias

Commune de Réchésy (11 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 103

Résultat n°3

Commune de Réchésy

Date

1824

Cote

3 P 103

Résultat n°4

Vol de matériel vicinal sur le bord du chemin : rapports, procès verbal.

Date

1920

Cote

3 O 1357

Résultat n°5

Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1826-1849). Impositions (1839-1933). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1849-1939). Comptabilité diverse (1843-1934).

Date

1826-1939

Cote

2 O 81/29

Résultat n°6

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 81/28

Résultat n°7

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 81/27

Résultat n°8

Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1939). Commerce, tarifs des pesées (1921-1931). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1938).

Date

1881-1938

Cote

2 O 81/26

Résultat n°9

Garde nationale, entretien des armes (1848-1852). Administration militaire, frais de route des conscrits, entretien des tombes militaires (1926-1932). Ouvrages militaires, travaux de comblement de tranchées (1932). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités, emprunt (1870-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions, mandat du soldat (1939). Sapeurs pompiers, crédit pour entretien de la compagnie (1883, 1926).

Date

1870-1939

Cote

2 O 81/25

Résultat n°10

Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance (1938). Enfants assistés (1848-1852). Secours à indigents (1882-1932). Ateliers de charité, travaux sur chemins (1848-1855). Fonds de chômage, listes des bénéficiaires (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1930).

Date

1848-1938

Cote

2 O 81/24

Résultat n°11

Arrêtés municipaux (1832-1938). Voie publique, déblaiement de la neige (1931).

Date

1832-1938

Cote

2 O 81/23

Résultat n°12

  Fonctionnement, crédit, chauffage, jours de congé mobile (1849-1938). Bibliothèque, subvention (1930). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes patronales, adjudications (1877-1939). Fêtes nationales, subventions (1881-1938).

Date

1849-1939

Cote

2 O 81/22

Résultat n°13

Eau, acquisition d’une source (1919), adduction d’eau potable (1932-1934). Electricité, électrification de la commune (1913-1939). Transports, nouveaux horaires de la S.T.A.B.E (1940).

Date

1913-1940

Cote

2 O 81/21

Résultat n°14

Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1931). Location (1834-1934). Carrières, adjudication et exploitation (1850-1939). Chasse, adjudication, délivrance de permis, autorisations de chasser le héron (1849-1936). Vaine pâture (1890-1891). Réclamation d’un propriétaire pour pâturage sur ses terres (1933). Adjudications diverses (1856-1939). Etang, location, aménagement de digues (1817-1929).

Date

1817-1939

Cote

2 O 81/20

Résultat n°15

Echange.

Date

1807-1851

Cote

2 O 81/19

Résultat n°16

Aliénation.

Date

1813-1939

Cote

2 O 81/18

Résultat n°17

Acquisition.

Date

1890

Cote

2 O 81/17

Résultat n°18

Délimitation (1844), demande de révision cadastrale (1934), anticipation sur terrains communaux (1811-1934).

Date

1811-1934

Cote

2 O 81/16

Résultat n°19

Cimetière, entretien, agrandissement, concessions, construction et entretien de la chapelle.

Date

1900-1938

Cote

2 O 81/15

Résultat n°20

Pompe à incendie, achat, construction d’un dépôt, entretien.

Date

1847-1939

Cote

2 O 81/14

Résultat n°21

Corps de garde, entretien, éclairage.

Date

1832-1848

Cote

2 O 81/13

Résultat n°22

Bascule, construction, réparations.

Date

1903-1938

Cote

2 O 81/12

Résultat n°23

Monument aux morts, construction, liste des soldats morts pour la France.

Date

1921-1923

Cote

2 O 81/11

Résultat n°24

Fontaines, entretien.

Date

1939-1940

Cote

2 O 81/10

Résultat n°25

Puits, construction, entretien.

Date

1852-1894

Cote

2 O 81/9

Résultat n°26

Lavoir, construction de lavoirs et réservoir, réparations.

Date

1904-1926

Cote

2 O 81/8

Résultat n°27

Presbytère, construction, réparations, entretien.

Date

1806-1909

Cote

2 O 81/7

Résultat n°28

Eglise, reconstruction, mobilier, achat et électrification des cloches, remise en état des vitraux.

Date

1830-1933

Cote

2 O 81/6

Résultat n°29

Ecoles des filles et des garçons, école maternelle, salle d’asile, logement des instituteurs, construction, entretien, réparations.

Date

1829-1932

Cote

2 O 81/5

Résultat n°30

Mairie, construction.

Date

1829-1834

Cote

2 O 81/4

Résultat n°31

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification.

Date

1851-1925

Cote

2 O 81/3

Résultat n°32

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1830-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Réunions, report de réunions pour manque de conseillers (1924-1925). Archives, conservation, abonnement à divers périodiques (1844-1879). Procès, plaintes contre le maire (1844-1879). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1848-1938).

Date

1830-1938

Cote

2 O 81/2

Résultat n°33

Personnel, indemnités (1931-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, procès contre un secrétaire pour non paiement d’indemnité de licenciement (1848-1940). Receveur municipal, indemnités, remises (1848-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Percepteur, tournées (1931). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1833-1879). Tambour – afficheur, indemnités (1938). Taupier, nomination, traitement (1879-1931). Appariteur, nomination, traitement (1844-1939). Service de la bascule, traitement (1938). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1927). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1927). Porteur de dépêches, traitement, indemnités (1927-1936). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1854). Bûcheron, traitement (1926, 1937). Curé, traitement (1844-1852). Organiste, contestation au sujet du traitement (1879). Architecte, indemnités (1850-1873). Greffier, traitement (1848). Recensement de la population, réévaluation foncière, indemnités (1926-1940). Médecin vaccinateur, indemnités (1848-1852). Sage-femme, indemnités (1926, 1938). Surveillant des viandes, traitement (1940). Fossoyeur, nomination (1928-1929). Cantonnier, traitement (1930). Sergent de police, bedeau, démission, nomination (1874). Commissaire de police, traitement (1855). Huissier de Delle, suppression de l’office (1930). Maires et adjoints, remboursement d’avances, frais de représentation, indemnités (1927-1937).

Date

1833-1940

Cote

2 O 81/1

Résultat n°34

Plans.

Date

1857

Cote

7 M 1411

Résultat n°35

Délimitation.

Date

1842

Cote

7 M 1410

Résultat n°36
1936

23 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 206/20

Résultat n°37
1931

24 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 206/19

Résultat n°38
1926

26 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 206/18

Résultat n°39
1921

27 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 206/17

Résultat n°40
1911

33 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 206/16