Rechotte (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Commune de Rechotte

Date

1827

Cote

3 P 104
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Rechotte
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°2

3 medias
Commune de Rechotte (3 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 104
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Rechotte (3 feuilles).
Résultat n°3
Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).

Date

1825-1937

Cote

2 O 82/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939)....
Résultat n°4
1900-1940

Cote

2 O 82/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°5
1814-1900

Cote

2 O 82/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°6
Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).

Date

1906-1939

Cote

2 O 82/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1909,...
Résultat n°7
Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).

Date

1852-1939

Cote

2 O 82/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Affaires militaires
- Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis...
Résultat n°8
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).

Date

1858-1939

Cote

2 O 82/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°9
Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).

Date

1897-1931

Cote

2 O 82/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Police
- Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931)....
Résultat n°10
Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).

Date

1857-1934

Cote

2 O 82/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture,...
Résultat n°11
Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).

Date

An XIII-1925

Cote

2 O 82/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Terrains communaux
- Délimitation, appropriation de terrains communaux (An...
Résultat n°12
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1892-1927). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1820-1923). Ecole, construction, entretien, réparations, logement de l’instituteur, clôture du jardin (1861-1931). Lavoir, réparations, entretien (1891-1925). Fontaines, construction, entretien (1839-1922). Corps de garde, éclairage (1844-1852). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1884). Bergerie, maison du berger, achat (1805). Croix de mission, érection (1878).

Date

1805-1931

Cote

2 O 82/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1892-1927)....
Résultat n°13
Assurances, bâtiments communaux (1917, 1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1883-1927). Election, contestation de l’élection d’un membre du conseil municipal (1891). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1936). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat du buste de l’Empereur, destination de la coupe (1884-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 82/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1917, 1927). Conseil...
Résultat n°14
Personnel, indemnités (1894, 1927). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1916-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1930). Percepteur, indemnités (1920, 1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1852-1927). Tambour, traitement (1926). Taupier, traitement, indemnités (1917, 1931). Sonneur (voir dossier de l’instituteur), instituteur – sonneur, nomination, traitement, indemnités, mobilier (1857-1933). Trésorier de la caisse des écoles, révocation (1888). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1925). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1920-1922). Garde forestier, traitement, don de bois (1849-1928). Curé, traitement (1844-1889). Sacristain, traitement (1844). Architecte et géologue, indemnités (1895, 1926). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Médecin vaccinateur, traitement (1852). Commissaire de police, traitement (1858). Agent voyer, traitement (1897). Membres du bureau électoral, indemnités (1890, 1928). Maires et adjoints, remboursement d’avances, frais de représentation (1891-1927).

Date

1831-1939

Cote

2 O 82/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHOTTE
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1894, 1927). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°15
Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location (1928). Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1858-1922). Eglise : réparations, achat de cloches, achat et entretien de mobilier (1819-1935). Presbytère : acquisitions, construction, réparations, entretien (1820-1925). Cimetière : réparations, entretien, construction (1865-1937) ; concessions (1934-1938). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1820-1938

Cote

1 O 40
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°16
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°17
Procès-verbal de délimitation.

Date

1860-1861

Cote

7 M 1659
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Rechotte.
- Procès-verbal de délimitation.
Résultat n°18
Plan d'aménagement.

Date

1841

Cote

7 M 1523
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Rechotte.
- Plan d'aménagement.
Résultat n°19
Délimitation, abornement (1837-1892). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1907). Estimation des coupes, vingtième forestier (1844-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1843-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1859-1939). Elagage, menus produits (1890-1911). Droits de passage (1821-1884). Concessions diverses, terrains (1867). Captage de sources, aqueducs, fossés, 1866-1893). Dégâts, incendies, chablis (1887-1932). Location du droit de chasse (1847-1869). Agents forestiers (an VIII, 1872-1913).

Date

An VIII-1940

Cote

7 M 763
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Rechotte.
- Délimitation, abornement (1837-1892). Aménagement,...
Résultat n°20

5 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 207/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

5 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 207/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

5 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 207/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

4 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 207/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

6 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 207/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

7 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 207/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

5 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 207/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

8 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 207/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

8 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 207/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

6 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 207/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

6 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 207/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

6 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 207/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

6 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 207/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

7 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 207/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

7 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 207/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

7 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 207/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

6 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 207/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

6 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 207/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

8 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 207/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

7 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 207/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Rechotte
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40
Rechotte, commune d'Autrechêne, route de Novillard.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/85
- Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Rechotte, commune d'Autrechêne, route de Novillard.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°41

2 medias
Novillard : minute et mise au net.

Cote

1 C 112
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Novillard : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°42
Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

Date

1727-1762

Cote

16 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43
Partage.

Date

1702

Cote

16 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Partage.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44
Inventaire après décès.

Date

1750

Cote

16 B 7
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Inventaire après décès.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°45
Obligations.

Date

1773-1787

Cote

16 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Obligations.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
Enquête.

Date

1789

Cote

16 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Enquête.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47
27 janvier 1724-12 décembre 1730

Date

1724-1730

Cote

16 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Registres des audiences.
- 27 janvier 1724-12 décembre 1730
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
27 août 1716-26 octobre 1723

Date

1716-1723

Cote

16 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Registres des audiences.
- 27 août 1716-26 octobre 1723
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
28 août 1704-24 mai 1712

Date

1704-1712

Cote

16 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Registres des audiences.
- 28 août 1704-24 mai 1712
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
15 octobre 1693-15 avril 1698

Date

1693-1698

Cote

16 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Registres des audiences.
- 15 octobre 1693-15 avril 1698
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registre des audiences des juges commis par le Conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de défrichement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Actes de cautionnement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Nominations d’experts et visites.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Police des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Ouvertures de testaments mystiques.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des amendes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Etablissement d'une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Date

1775

Cote

4 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etablissement d'une matronne à Lagrange : pétitions,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

Date

1747

Cote

4 B 264*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

Date

1781

Cote

4 B 263*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

Date

1600

Cote

4 B 262*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
23 janvier 1649-16 décembre 1649

Date

1649

Cote

4 B 261
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 janvier 1649-16 décembre 1649
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
1757-1759

Date

1757-1759

Cote

4 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles.
- 1757-1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
1733-1737

Date

1733-1737

Cote

4 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles.
- 1733-1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
janvier 1757-4 juillet 1759

Date

1757-1759

Cote

4 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- janvier 1757-4 juillet 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
19 janvier 1677-30 mars 1678

Date

1677-1678

Cote

4 B 258
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 19 janvier 1677-30 mars 1678
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

Date

1685

Cote

4 B 257
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Délibération prise par les officiers de la seigneurie...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

Date

s.d., [XVIIe siècle]

Cote

4 B 256
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Prééminence des greffes.

Date

1734-1752

Cote

4 B 255
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Prééminence des greffes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Tabellionné.

Date

1691-1788

Cote

4 B 254
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Tabellionné.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
1785-1789

Date

1785-1789

Cote

4 B 253
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1785-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
1773-1784

Date

1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
1771-1772

Date

1771-1772

Cote

4 B 251
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1771-1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

Date

1770-1789

Cote

4 B 250
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Registre des quittances des Juifs.

Date

1778-1782

Cote

4 B 249
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registre des quittances des Juifs.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Procès-verbaux de rébellion.

Date

1729, 1786

Cote

4 B 248
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de rébellion.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Rechotte

Date

Cote

Producteur :

Commune de Rechotte (3 feuilles).

Date

Cote

Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).

Date

Cote

1900-1940

Cote

1814-1900

Cote

Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).

Date

Cote

Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).

Date

Cote

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).

Date

Cote

Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).

Date

Cote

Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).

Date

Cote

Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).

Date

Cote

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Cote

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Cote

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Procès-verbal de délimitation.

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Cote

Plan d'aménagement.

Date

Cote

Date

Cote

1936

Date

Cote

Producteur :

1931

Date

Cote

Producteur :

1926

Date

Cote

Producteur :

1921

Date

Cote

Producteur :

1911

Date

Cote

Producteur :

1906

Date

Cote

Producteur :

1901

Date

Cote