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625 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Carrière communale : location.

    Date

    1851-1861

    Cote

    90 Ed 2 N 3

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Carrière communale : location.
  2. Résultat n°2

    Taxe exceptionnelle de guerre : liste des personnes affranchies de la taxe.

    Date

    1918

    Cote

    90 Ed 2 G 1

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T.,...
    • 2 G Impôts extraordinaires
    • Taxe exceptionnelle de guerre : liste des personnes...
  3. Résultat n°3

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...

    Producteur :

    Préfecture.

  7. Résultat n°7

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Conseil de la République : procès-verbaux des opérations d’élection de délégués aux collèges départementaux.

    Date

    1946, 1948

    Cote

    90 Ed 1 K 5

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Conseil de la République : procès-verbaux des opérations...
  11. Résultat n°11

    Enfants instruits dans la famille : déclarations verbales.

    Date

    1882-1884

    Cote

    90 Ed 1 R 5

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Enfants instruits dans la famille : déclarations verbales.
  12. Résultat n°12

    Commune de Saint-Dizier

    Date

    1824

    Cote

    3 P 112

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Saint-Dizier

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  13. Résultat n°13

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    1905

    Date

    1905

    Cote

    90 Ed 3 Z 1

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 3 Z Archives de la caisse locale d’assurance mutuelle...
    • Statuts.
    • 1905
  16. Résultat n°16

    Listes nominatives, 1806-1936, 1962.

    Date

    1806-1962

    Cote

    90 Ed 1 F 4

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 1 F Population et statistique
    • Listes nominatives, 1806-1936, 1962.
  17. Résultat n°17

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18
    1876

    26 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 215/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Dizier-l'Evêque
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19

    Monuments historiques, classement de l’église : arrêté, correspondance.

    Date

    1931-1936

    Cote

    90 Ed 3 R 2

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 3 R Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Monuments historiques, classement de l’église : arrêté,...
  20. Résultat n°20

    Réparation de toits : demande d’autorisation.

    Date

    1860

    Cote

    90 Ed 1 J 7

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Réparation de toits : demande d’autorisation.