Sevenans (Territoire de Belfort, France)

1
1954-1966

Cote

94 Ed 1 D 7
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 1954-1966
2
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3

8 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 219/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
4
19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

Date

1926

Cote

3 O 1323
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
- Communes traversées
- Commune de Sévenans
- Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
6

31 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 94 D 1 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SEVENANS
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
7
1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
1920-1943

Cote

94 Ed 1 D 5
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 1920-1943
10
10 février 1691-29 mai 1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11
29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
Ecoles : construction d’une salle de classe et d’un logement : soumissions, plans, correspondance, devis estimatif, cahier des charges (1959-1963) ; aménagement d’un terrain sportif : plans, avant projet (1943).

Date

1943-1963

Cote

94 Ed 1 M 1
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Ecoles : construction d’une salle de classe et d’un...
13
Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour extraction de sable et de gravier (1884-1919). Chasse, adjudications (1896-1939). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses, fruits, herbes (1852-1926). Cours d’eau, curage, entretien, extraction de sable (1848-1938). Etangs, location (1833).

Cote

2 O 94/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Terrains communaux
- Gestion.
- Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour...
14
Syndicat intercommunal des eaux : plan d’alimentation en eau potable [s.d.], raccordement des conduites (1962).

Date

1962

Cote

94 Ed 3 O 1
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Syndicat intercommunal des eaux : plan d’alimentation...
15
1813-1822

Cote

94 Ed 2 E 3*
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1813-1822
16
9 août 1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
18 mars 1743-8 février 1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20

4 medias
Commune de Sevenans (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 116
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Sevenans (4 feuilles).

Résultats de la recherche

1954-1966

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1896

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

DECES 1793-1803

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1773-1784

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1920-1943

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

10 février 1691-29 mai 1691

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Ecoles : construction d’une salle de classe et d’un logement : soumissions, plans, correspondance, devis estimatif, cahier des charges (1959-1963) ; aménagement d’un terrain sportif : plans, avant projet (1943).

Date

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Syndicat intercommunal des eaux : plan d’alimentation en eau potable [s.d.], raccordement des conduites (1962).

Date

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

1813-1822

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

9 août 1790

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

18 mars 1743-8 février 1746

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Commune de Sevenans (4 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre