Territoire de Belfort (département, France)

Résultat n°1
(9065-9146).

Date

Mai 1937-1942

Cote

6 U 163
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Registre des sociétés, volumes B.
- (9065-9146).
Résultat n°2
1936

Cote

3 O 2188
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1936
Producteur :

Préfecture
Résultat n°3
1906-1907

Cote

3 O 1170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Carnets de cylindrage
- Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
- 1906-1907
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

1887

Cote

5 K 48/30
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1887 (suite).
- Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
Résultat n°5
Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

1877

Cote

5 K 27/44
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1877.
- Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
Résultat n°6
Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes départementales
- RD 8 de Belfort à Montbéliard
- Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°7
Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 386
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Pailletet à Vesoul, garage : plan.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°8
M-Z.

Date

2002

Cote

4 E 94
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2002
- M-Z.
Résultat n°9
Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Poids et mesures
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
Résultat n°10
Exercice 1880

Cote

3 O 436
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
- Exercice 1880
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

1973

Cote

171 J 1395
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°12
Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

Date

1826-1940

Cote

7 M 694
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Dorans.
- Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°13
1931-1935

Cote

3 O 1122
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Programmes annuels
- Travaux et grosses réparations : listes des projets...
- 1931-1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14

34 medias
Juin 1882

Date

juin 1882
- Contexte : Presse - La Frontière
- 1882
- Juin 1882
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.
Résultat n°15
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

1906

Cote

5 K 73/355
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1906.
- Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
Résultat n°17
Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

1934

Cote

166 J 181
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commandes de Particuliers
- Territoire de Belfort
- Belfort
- Quartier du faubourg des Vosges
- Thann (rue de)
- Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure,...
Résultat n°18
M è³ T

Cote

4 M 369
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Etrangers
- Cartes d’identité
- Récépissés de demandes de cartes.
- M T
Résultat n°19

8 medias
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 100
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Résultat n°20
Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

1980

Cote

166 J 1433
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Equipements socio - culturels
- Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
- Beaucourt
- Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.
Résultat n°21
1925

Date

1925

Cote

7 M 1213
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Fonds des brigades
- Brigade de Giromagny
- Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
- 1925
Résultat n°22
Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

Cote

1 T 400
- Contexte : 1 T - Enseignement
- Fonds des établissements scolaires
- ECOLES PRIMAIRES
- Montreux-Château.
- Ecole de garçons (1900-1961).
- Correspondance, notes de service, bulletin national...
Résultat n°23
Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FROIDEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 318
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Haut.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°25
1981

Date

1981

Cote

4 E 13 – 14
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
- 1981
Résultat n°26
1899

Cote

3 O 308
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
- Livres des dépenses
- Chemins vicinaux ordinaires.
- 1899
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

Date

1885

Cote

5 K 43/17
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1885.
- Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Résultat n°28
1849

Date

1849

Cote

3 U 104
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1849
Résultat n°29

156 medias
Juin 1931

Date

Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931

Cote

Pr 3a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1931
- Juin 1931
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
Résultat n°30
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°31
2ème arrondissement (1884)

Date

1884

Cote

3 S 207
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
- Département de la Haute-Saône.
- 2ème arrondissement (1884)
Résultat n°32
17 août 1874-22 mai 1876

Cote

2 Y 277*
- Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort
- Population carcérale
- Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
- Registres d’écrou correctionnel.
- 17 août 1874-22 mai 1876
Résultat n°33
Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

3 O 506
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
- Exercice 1884
- Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

Cote

171 J 1099/1
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Secteur industrialisé, Belfort Bellevue.
- Construction d’une 2e tranche de 712 logements. Bâtiments...
- Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°35
Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

Date

1928-1930

Cote

5 M 180
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Epidémies, maladies contagieuses
- Tuberculose
- Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
Résultat n°36
Enseignement technique

Date

1886-1964

Cote

1 T 462-506
- Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Enseignement
- Fonds des établissements scolaires
- Enseignement technique
Producteur :

Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
Résultat n°37
1937-1938

Cote

2 Y 12*
- Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort
- Administration de la prison
- Main courante du service de nuit.
- 1937-1938
Résultat n°38
Changement de la date du marché, 1880.

Cote

8 M 143
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Commerce
- Foires et marchés
- Commune de Morvillars.
- Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°39
Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution de société de mécanique.

Date

1925-1926

Cote

149 J 237
- Contexte : 149 J - Dossiers de clients et archives personnelles...
- Papiers de l’étude
- Dossiers de sociétés
- Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution...
Résultat n°40

22 medias
Janvier 1919

Date

janvier 1919
- Contexte : Presse - La Frontière
- 1919
- Janvier 1919
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.

Résultats de la recherche

(9065-9146).

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

1936

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1906-1907

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

Cote

Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

Producteur :

M-Z.

Date

Cote

Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

Rapports des vérificateurs.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Exercice 1880

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

Cote

Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

1931-1935

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Juin 1882

Date

Contexte : Presse - La Frontière

Producteur :

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

Cote

Contexte : 166 J - Fonds Oudard

M è³ T

Cote

Contexte : 4 M - Police

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

M è³ T