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812 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Commune d'Urcerey (4 feuilles).

4 medias

Commune d'Urcerey (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 120

Résultat n°2

Commune d'Urcerey

Date

1828

Cote

3 P 120

Résultat n°3

Comptabilité, emprunts (1929-1937). Rentes (1844-1868). Impositions (1857-1939). Subventions (1920-1932). Crédits supplémentaires (1875-1939). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

1844-1939

Cote

2 O 98/13

Résultat n°4

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 98/12

Résultat n°5

        1821-1900

Date

-

Cote

2 O 98/11

Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1932-1935). Elevage, subventions au détenteur du taureau (1925-1937). Ateliers de distillation, désignation des locaux, forfaits (1923-1939).

Date

1925-1937

Cote

2 O 98/10

Résultat n°7

Administration militaire, secours aux blessés militaires d’Orient (1878). Ouvrages militaires, expropriation pour travaux, construction d’une station de 75 pour le tir contre les aéronefs (1907-1913). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour dépenses lors d’incendie (1877-1938).

Date

1878-1939

Cote

2 O 98/9

Résultat n°8

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1857-1930). Secours à indigents (1925-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1933). Accidents du travail, demande de responsabilité (1937).

Date

1857-1937

Cote

2 O 98/8

Résultat n°9

Voie publique, enlèvement des neiges, divagation des volailles, circulation automobile.

Date

1921-1937

Cote

2 O 98/7

Résultat n°10

Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit, fournitures (1844-1879). Bibliothèque, achat de livres (1928-1936). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes (1844-1928).

Date

1844-1939

Cote

2 O 98/6

Résultat n°11

Eau, projet d’amélioration de la distribution d’eau, concessions, réparations des conduites (1905-1934). Electricité, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1926-1933).

Date

1905-1934

Cote

2 O 98/5

Résultat n°12

Délimitation (1873-1929), usurpation de terrains communaux (1848). Acquisition (1910-1923). Aliénation (1813-1873). Echange (1832, 1921). Gestion, entretien, mise en valeur (1861, 1875). Location (1851-1937). Chasse, adjudications, limitation du nombre des fusils (1863-1934). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1846-1928).

Date

1813-1937

Cote

2 O 98/4

Résultat n°13

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1926-1930). Mairie, réparation, entretien (1844-1923). Ecole, construction, réparation, agrandissement, entretien, clôture du jardin, échange de l’ancienne école contre la maison Ruot (1833-1932). Lavoir, puits et fontaines, construction, entretien, réparation (1878-1932). Monument aux morts, terrain (1921), construction (1925). Bascule, réparation (1921-1940). Corps de garde - pompe à incendie – local de la bascule, construction, entretien (1870-1909). Remise pour matériel agricole et corbillard, acquisition d’une maison (1914). Maison « Romont », acquisition, vente (1921-1924).

Date

1833-1940

Cote

2 O 98/3

Résultat n°14

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1925, 1929) ; réunions : nombre insuffisant de conseillers (1928). Archives, abonnement à divers périodiques, achat de mobilier (1835-1857). Procès, dommages et intérêts (1874-1929). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937).

Date

1844-1937

Cote

2 O 98/2

Résultat n°15

Personnel, traitement (1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1844-1873). Taupier, traitement (1926-1928). Berger, indemnités (1881). Fontainier, traitement (1925-1928). Préposé aux eaux, traitement (1930-1931). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1844-1927). Gérant du téléphone, nomination, indemnités (1933-1939). Garde forestier, traitement, indemnités, habillement, demande de renseignement (1844-1928). Curé, traitement (1844-1873). Sacristain, traitement (1844). Architecte, traitement (1855-1857). Recensement de la population, indemnités (1876-1926). Médecin vaccinateur, traitement (1856-1868). Agent-voyer, indemnités, demande d’autorisation de paiement (1925-1932). Allumeur des lampes de rues, nomination, traitement (1927-1933). Commissaire de police, traitement (1857). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1884-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 98/1

Résultat n°16

Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère, cimetière : réparations (1862-1938). Eglise : reconstruction, acquisition d'une maison et dépendances pour servir d'emplacement, vente des matériaux de l'ancienne église (1843-1867), reconstruction du clocher (1872), réparations diverses, réparations faites après la guerre de 1871 (an X-1938) ; mobilier : construction de maître-autel et de retable (1847-1873) ; cloches : électrification (1931). Presbytère : construction, acquisition d'un terrain pour emplacement, aliénation d'un pâturage pour payer les travaux (1809-1840), réparations (1836-1932), achat d'un fourneau (1873), adduction d'eau (1933-1934), assurances (1839, 1882), location (1935). Cimetière : aménagement, entretien (1909-1928), agrandissement (1911-1912), réparation et entretien du mur de clôture (1817-1934), concessions (1885-1936), classement comme monument historique d'une pierre tombale (1924).

Date

An X-1938

Cote

1 O 15

Résultat n°17

Urcerey, délimitation et bornage partiels.

Date

1852

Cote

7 M 850

Résultat n°18
1936

8 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 223/20

Résultat n°19
1931

7 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 223/19

Résultat n°20
1926

7 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 223/18