Urcerey (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune d'Urcerey (4 feuilles).

4 medias

Commune d'Urcerey (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 120

2

Commune d'Urcerey

Date

1828

Cote

3 P 120

3

Comptabilité, emprunts (1929-1937). Rentes (1844-1868). Impositions (1857-1939). Subventions (1920-1932). Crédits supplémentaires (1875-1939). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

1844-1939

Cote

2 O 98/13

4

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 98/12

5

1821-1900

Date

-

Cote

2 O 98/11

6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1932-1935). Elevage, subventions au détenteur du taureau (1925-1937). Ateliers de distillation, désignation des locaux, forfaits (1923-1939).

Date

1925-1937

Cote

2 O 98/10

7

Administration militaire, secours aux blessés militaires d’Orient (1878). Ouvrages militaires, expropriation pour travaux, construction d’une station de 75 pour le tir contre les aéronefs (1907-1913). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour dépenses lors d’incendie (1877-1938).

Date

1878-1939

Cote

2 O 98/9

8

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1857-1930). Secours à indigents (1925-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1933). Accidents du travail, demande de responsabilité (1937).

Date

1857-1937

Cote

2 O 98/8

9

Voie publique, enlèvement des neiges, divagation des volailles, circulation automobile.

Date

1921-1937

Cote

2 O 98/7

10

Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit, fournitures (1844-1879). Bibliothèque, achat de livres (1928-1936). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes (1844-1928).

Date

1844-1939

Cote

2 O 98/6

11

Eau, projet d’amélioration de la distribution d’eau, concessions, réparations des conduites (1905-1934). Electricité, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1926-1933).

Date

1905-1934

Cote

2 O 98/5

12

Délimitation (1873-1929), usurpation de terrains communaux (1848). Acquisition (1910-1923). Aliénation (1813-1873). Echange (1832, 1921). Gestion, entretien, mise en valeur (1861, 1875). Location (1851-1937). Chasse, adjudications, limitation du nombre des fusils (1863-1934). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1846-1928).

Date

1813-1937

Cote

2 O 98/4

13

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1926-1930). Mairie, réparation, entretien (1844-1923). Ecole, construction, réparation, agrandissement, entretien, clôture du jardin, échange de l’ancienne école contre la maison Ruot (1833-1932). Lavoir, puits et fontaines, construction, entretien, réparation (1878-1932). Monument aux morts, terrain (1921), construction (1925). Bascule, réparation (1921-1940). Corps de garde - pompe à incendie – local de la bascule, construction, entretien (1870-1909). Remise pour matériel agricole et corbillard, acquisition d’une maison (1914). Maison « Romont », acquisition, vente (1921-1924).

Date

1833-1940

Cote

2 O 98/3

14

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1925, 1929) ; réunions : nombre insuffisant de conseillers (1928). Archives, abonnement à divers périodiques, achat de mobilier (1835-1857). Procès, dommages et intérêts (1874-1929). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937).

Date

1844-1937

Cote

2 O 98/2

15

Personnel, traitement (1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1844-1873). Taupier, traitement (1926-1928). Berger, indemnités (1881). Fontainier, traitement (1925-1928). Préposé aux eaux, traitement (1930-1931). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1844-1927). Gérant du téléphone, nomination, indemnités (1933-1939). Garde forestier, traitement, indemnités, habillement, demande de renseignement (1844-1928). Curé, traitement (1844-1873). Sacristain, traitement (1844). Architecte, traitement (1855-1857). Recensement de la population, indemnités (1876-1926). Médecin vaccinateur, traitement (1856-1868). Agent-voyer, indemnités, demande d’autorisation de paiement (1925-1932). Allumeur des lampes de rues, nomination, traitement (1927-1933). Commissaire de police, traitement (1857). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1884-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 98/1

16

Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère, cimetière : réparations (1862-1938). Eglise : reconstruction, acquisition d'une maison et dépendances pour servir d'emplacement, vente des matériaux de l'ancienne église (1843-1867), reconstruction du clocher (1872), réparations diverses, réparations faites après la guerre de 1871 (an X-1938) ; mobilier : construction de maître-autel et de retable (1847-1873) ; cloches : électrification (1931). Presbytère : construction, acquisition d'un terrain pour emplacement, aliénation d'un pâturage pour payer les travaux (1809-1840), réparations (1836-1932), achat d'un fourneau (1873), adduction d'eau (1933-1934), assurances (1839, 1882), location (1935). Cimetière : aménagement, entretien (1909-1928), agrandissement (1911-1912), réparation et entretien du mur de clôture (1817-1934), concessions (1885-1936), classement comme monument historique d'une pierre tombale (1924).

Date

An X-1938

Cote

1 O 15

17

Urcerey, délimitation et bornage partiels.

Date

1852

Cote

7 M 850

18

8 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 223/20

19

7 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 223/19

20

7 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 223/18

21

6 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 223/17

22

8 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 223/16

23

8 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 223/15

24

8 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 223/14

25

9 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 223/13

26

9 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 223/12

27

9 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 223/11

28

10 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 223/10

29

10 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 223/9

30

10 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 223/8

31

10 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 223/7

32

11 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 223/6

33

11 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 223/5

34

11 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 223/4

35

11 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 223/3

36

13 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 223/2

37

11 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 223/1

38

Urcerey

Date

-

Cote

5 M 295

39

Urcerey, rue du Chêne, fontaine.

Date

1994

Cote

80 Fi 1/102

40

Urcerey : minute et mise au net.

2 medias

Urcerey : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 135

41

Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25

42

Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24

43

Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23

44

Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22

45

Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21

46

Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20

47

Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19

48

Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18

49

Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17

50

Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16

51

Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15

52

Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14

53

Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13

54

Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12

55

Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11

56

Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10

57

Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9

58

Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8

59

Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

Date

1782-1789

Cote

29 B 7

60

5 juillet 1766-27 septembre 1788

Date

-

Cote

29 B 6

61

29 septembre 1768

Date

-

Cote

29 B 5

62

15 novembre 1774-15 novembre 1783

Date

-

Cote

29 B 4

63

11 février 1769-14 juillet 1774

Date

-

Cote

29 B 3

64

14 février 1753-31 décembre 1768

Date

-

Cote

29 B 2

65

6 mai 1702-25 février 1715

Date

-

Cote

29 B 1

66

Etablissement des comptes des communautés : arrêt du conseil d’Etat (1767), requête du greffier (1771).

Date

1767-1771

Cote

23 B 434

67

Etablissement de maîtres d’école à Giromagny.

Date

1756-1785

Cote

23 B 433

68

Levées de cadavres.

Date

1740-1744

Cote

23 B 432

69

Actes de réparation d'honneur.

Date

1767-1790

Cote

23 B 431

70

Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

Date

1767-1774

Cote

23 B 430

71

Rapport des gardes polices.

Date

1780

Cote

23 B 429

72

Pièce concernant les moulins de Giromagny.

Date

1732-1778

Cote

23 B 428

73

Pièces concernant les écluses.

Date

1754

Cote

23 B 427

74

Cahier des procès-verbaux de vente de bois.

Date

1788-1789

Cote

23 B 426

75

Réception à l'office de receveur de fabrique.

Date

1788-1789

Cote

23 B 425

76

Pied terrier concernant les biens de François-Guillaume Demougé.

Date

1780-1783

Cote

23 B 424

77

Descriptions des registres de la paroisse de Chaux.

Date

1788

Cote

23 B 423

78

Inventaire des titres de la fabrique de Giromagny.

Date

1774

Cote

23 B 422

79

Inventaires des minutes et autres actes des greffes du Rosemont et de la prévôté des mines.

Date

1742-1833

Cote

23 B 421

80

Pièces concernant les fonctions de greffier.

Date

1762-1784

Cote

23 B 420

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