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436 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Vellescot

Date

1824

Cote

3 P 123

Résultat n°2
Commune de Vellescot (4 feuilles).

4 medias

Commune de Vellescot (4 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 123

Résultat n°3

1928

Date

1906-1907

Cote

3 O 1417

Résultat n°4

Comptabilité, rentes (1837-1847). Impositions (1847, 1858). Subventions (1927-1936). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1846-1934).

Date

1837-1939

Cote

2 O 101/13

Résultat n°5

      1900-1940

Date

-

Cote

2 O 101/12

Résultat n°6

      1825-1900

Date

-

Cote

2 O 101/11

Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1934). Elevage, entretien du taureau, subvention au syndicat d’élevage (an XI, 1938). Propriétaires d’étangs, subvention pour destruction de rats musqués (1933-1934). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1922-1924).

Date

An XI-1938

Cote

2 O 101/10

Résultat n°8

Garde nationale, transport et entretien des armes (1853). Ouvrages militaires, indemnités (1939). Réquisitions, hippomobiles (1939). Indemnités diverses, colis du soldat (1939).

Date

1853, 1939

Cote

2 O 101/9

Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la santé publique (1927-1931). Enfants assistés, aliénés (1850-1883). Secours à indigents (1847-1880). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1927-1931).

Date

1847-1931

Cote

2 O 101/8

Résultat n°10

Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige (1931-1932). Renseignements, frais d’inhumation d’un cadavre (1847).

Date

1847-1932

Cote

2 O 101/7

Résultat n°11

Fonctionnement, rétribution scolaire, avis de sortie des élèves dans le cours de l’année, crédit, achat de matériel et petit mobilier (1847-1932). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1928-1930). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, vote de crédit (1939). Fête patronale, adjudications (1866-1874).

Date

1847-1939

Cote

2 O 101/6

Résultat n°12

Electricité, emprunt.

Date

1925-1927

Cote

2 O 101/5

Résultat n°13

Délimitation (1852-1854) ; anticipation sur terrains communaux (1805). Aliénation (1843-1873). Echange (1859). Gestion, entretien, mise en valeur (1842-1846). Location (1817-1933). Carrières, bail (1922, 1935). Chasse, adjudications (1928-1934). Vaine pâture, réglementation, suppression, contestation (1829-1891). Cours d’eau – étangs, curage, entretien (1878-1933).

Date

1817-1935

Cote

2 O 101/4

Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1879, 1935). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1833-1857). Ecole – mairie, construction, entretien, agrandissement, achat de terrain (1853-1929). Lavoir, construction (1849-1887). Fontaines, entretien (1833). Corps de garde, entretien (1847-1853). Pompe à incendie, réparations (1925, 1932).

Date

1833-1935

Cote

2 O 101/3

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1847-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1934). Vote de crédit pour élection du président de la République (1848). Archives, classement, inventaire, abonnement à divers périodiques, restauration du cadastre (1844-1925). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1850-1854). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1932).

Date

1844-1934

Cote

2 O 101/2

Résultat n°16

Personnel, secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1859). Receveur municipal, indemnités, remises (1823-1936). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1873). Taupier, nomination, traitement, rôle (1805-1932). Appariteur, traitement (1858). Instituteur – sœur institutrice, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1932). Garde forestier, traitement (1844-1857). Curé, traitement (1844-1858). Recensement de la population, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847-1858). Commissaire de police, traitement (1854). Ramoneur, indemnités (1932). Huissier de Delle, suppression de l’office (1930). Maires, frais de déplacement (1850, 1859).

Date

1805-1939

Cote

2 O 101/1

Résultat n°17

Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924, 1927). Ecole : construction, réparations, aménagement, clôture du jardin, reconstruction, aliénation de l'ancien bâtiment (1844-1937). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1857-1831). Eglise : réparations (1846-1932) ; cloches (1874). Presbytère : reconstruction (1897-1899) ; réparations, entretien (1878-1932). Cimetière : réparations, entretien (1884-1908). Monument aux morts : construction (1921-1922).

Date

1831-1937

Cote

1 O 32

Résultat n°18

Vellescot, délimitation partielle, canton dit Boulat.

Date

1859

Cote

7 M 1422

Résultat n°19
1936

7 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 226/20

Résultat n°20
1931

7 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 226/19