Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque Hugues de Besançon (1342) et de sa confirmation par l'archiduc Léopold (1349). 15-17. Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen, fonde à Belfort un chapitre de douze chanoines et un vicaire et le dote de ses propres biens (1347), copies. 18 Etat abrégé de la collation et fondation du chapitre de Belfort, copie (1668).
Date
1342-1349
Cote
1 G 4
-
Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
- Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
- Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque...
Producteur :
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."