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Lieux
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Sujets
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Typologies
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 18/33
Date
Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
Résultat n°2
Cote
3 Q 43/87
Date
1916
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
Résultat n°3
Cote
3 Q 43/54
Date
Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
Résultat n°4
Cote
3 Q 3/148
Date
Entre le 16 juillet 1924 et le 30 octobre 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 juillet 1924 - 30 octobre 1924
Résultat n°5
Cote
3 Q 3/239
Date
Entre le 15 octobre 1948 et le 31 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 15 octobre 1948 - 31 décembre 1948
Résultat n°6
Cote
3 Q 3/264
Date
Entre le 1er janvier 1954 et le 30 mars 1954
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1954 - 30 mars 1954
Résultat n°7
Cote
3 Q 3/147
Date
Entre le 1er avril 1924 et le 15 juillet 1924
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1924 - 15 juillet 1924
Résultat n°8
Cote
3 Q 43/76
Date
Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
Résultat n°9
Cote
3 Q 43/44
Date
Entre le 1er septembre 1876 et le 22 août 1877
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1876 - 22 août 1877
Résultat n°10
Cote
3 Q 18/43
Date
Entre le 18 janvier 1860 et le 11 mars 1861
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 18 janvier 1860 - 11 mars 1861
Résultat n°11
Cote
3 Q 34/38
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
Résultat n°12
Cote
3 Q 43/23
Date
Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 2 novembre 1841 - 23 août 1843
Résultat n°13
Cote
3 Q 3/90
Date
Entre le 02 juillet 1903 et le 12 septembre 1903
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 juillet 1903 - 12 septembre 1903
Résultat n°14
Cote
3 Q 18/42
Date
Entre le 15 novembre 1858 et le 18 janvier 1860
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 15 novembre 1858 - 18 janvier 1860
Résultat n°15
Cote
3 Q 34/29
Date
Entre le 06 mars 1902 et le 02 décembre 1902
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)
Résultat n°16
Cote
3 Q 18/14
Date
Entre le 14 septembre 1807 et le 08 février 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 14 septembre 1807 - 8 février 1809
Résultat n°17
Cote
3 Q 43/43
Date
Entre le 06 décembre 1875 et le 1er septembre 1876
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 6 décembre 1875 - 1er septembre 1876
Résultat n°18
Cote
3 Q 18/9
Date
Entre le 13 frimaire an XI et le 14 frimaire an XIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 13 frimaire an XI - 14 frimaire an XIII
Résultat n°19
Cote
3 Q 3/55
Date
Entre le 12 septembre 1884 et le 26 février 1886
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 12 septembre 1884 - 27 février 1886
Résultat n°20
Cote
3 Q 3/169
Date
Entre le 27 juillet 1931 et le 31 décembre 1931
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 27 juillet 1931 - 31 décembre 1931
Résultat n°21
Cote
3 Q 3/95
Date
Entre le 10 février 1905 et le 23 juin 1905
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 10 février 1905 - 23 juin 1905
Résultat n°22
Cote
3 Q 3/124
Date
Entre le 24 juillet 1914 et le 30 septembre 1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 24 juillet 1914 - 30 septembre 1915
Résultat n°23
Cote
3 Q 3/88
Date
Entre le 12 novembre 1902 et le 27 février 1903
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 12 novembre 1902 - 27 février 1903
Résultat n°24
Cote
3 Q 43/61
Date
Entre le 23 mars 1894 et le 02 mars 1895
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 23 mars 1894 - 2 mars 1895
Résultat n°25
Cote
3 Q 3/246
Date
Entre le 1er juillet 1950 et le 30 septembre 1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1950 - 30 septembre 1950
Résultat n°26
Cote
3 Q 43/65
Date
Entre le 12 avril 1898 et le 31 juillet 1898
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1898 - 31 juillet 1898
Résultat n°27
Cote
3 Q 43/22
Date
Entre le 20 décembre 1839 et le 02 novembre 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 20 décembre 1839 - 2 novembre 1841
Résultat n°28
Cote
3 Q 3/151
Date
Entre le 1er juillet 1925 et le 31 octobre 1925
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1925 - 31 octobre 1925
Résultat n°29
Cote
3 Q 3/31
Date
Entre le 20 septembre 1851 et le 26 juillet 1852
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 20 septembre 1851 - 26 juillet 1852
Résultat n°30
Cote
3 Q 3/39
Date
Entre le 11 septembre 1863 et le 16 août 1865
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 11 septembre 1863 - 16 août 1865
Résultat n°31
Cote
3 Q 43/18
Date
Entre le 11 février 1834 et le 09 juillet 1835
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 11 février 1834 - 9 juillet 1835
Résultat n°32
Cote
3 Q 3/25
Date
Entre le 20 novembre 1841 et le 26 décembre 1842
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 20 novembre 1841 - 26 décembre 1842
Résultat n°33
Cote
3 Q 43/78
Date
1907
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1907 - 31 décembre 1907
Résultat n°34
Cote
3 Q 43/93
Date
Entre le 1er mars 1922 et le 26 décembre 1922
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er mars 1922 - 26 décembre 1922
Résultat n°35
Cote
3 Q 18/100
Date
Entre le 03 novembre 1905 et le 05 mai 1906
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 novembre 1905 - 5 mai 1906
Résultat n°36
Cote
3 Q 3/206
Date
Entre le 1er octobre 1941 et le 31 décembre 1941
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1941 - 31 décembre 1941
Résultat n°37
Cote
3 Q 3/163
Date
Entre le 13 septembre 1929 et le 31 décembre 1929
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 13 septembre 1929 - 31 décembre 1929
Résultat n°38
Cote
3 Q 43/9
Date
Entre le 04 mars 1808 et le 1er octobre 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1808 - 1er octobre 1809
Résultat n°39
Cote
3 Q 3/58
Date
Entre le 26 juillet 1887 et le 12 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 26 juillet 1887 - 12 mai 1888
Résultat n°40
Cote
3 Q 43/124
Date
1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1953
Résultat n°41
Cote
3 Q 3/201
Date
Entre le 16 avril 1940 et le 28 août 1940
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 16 avril 1940 - 28 septembre 1940
Résultat n°42
Cote
3 Q 3/64
Date
Entre le 11 février 1892 et le 13 septembre 1892
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 11 février 1892 - 13 septembre 1892
Résultat n°43
Cote
3 Q 3/154
Date
Entre le 02 août 1926 et le 31 décembre 1926
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 août 1926 - 31 décembre 1926
Résultat n°44
Cote
3 Q 3/44
Date
Entre le 23 novembre 1871 et le 03 mai 1873
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 23 novembre 1871 - 3 mai 1873
Résultat n°45
Cote
3 Q 3/261
Date
Entre le 1er juillet 1953 et le 30 août 1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juillet 1953 - 30 août 1953
Résultat n°46
Cote
3 Q 34/41
Date
Entre le 14 février 1919 et le 17 juillet 1920
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 14 février 1919 - 17 juillet 1920 (18)
Résultat n°47
Cote
3 Q 18/143
Date
Entre le 03 janvier 1936 et le 27 août 1936
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1936 - 27 août 1936
Résultat n°48
Cote
3 Q 43/117
Date
1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1946
Résultat n°49
Cote
3 Q 73/1
Date
Entre le 16 août 1901 et le 29 mars 1909
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
  • 16 août 1901 - 29 mars 1909
Résultat n°50
Cote
3 Q 18/51
Date
Entre le 12 avril 1869 et le 25 février 1870
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1869 - 25 février 1870
Résultat n°51
Cote
3 Q 43/20
Date
Entre le 29 novembre 1836 et le 31 mars 1838
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 29 novembre 1836 - 31 mars 1838
Résultat n°52
Cote
3 Q 3/117
Date
Entre le 02 novembre 1911 et le 12 avril 1912
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 décembre 1911 - 13 avril 1912
Résultat n°53
Cote
3 Q 18/136
Date
Entre le 06 octobre 1931 et le 23 juillet 1932
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 6 octobre 1931 - 23 juillet 1932
Résultat n°54
Cote
3 Q 3/18
Date
Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 24 octobre 1828 - 22 août 1831
Résultat n°55
Cote
3 Q 3/235
Date
Entre le 1er novembre 1947 et le 30 décembre 1947
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er novembre 1947 - 30 décembre 1947
Résultat n°56
Cote
3 Q 3/122
Date
Entre le 03 octobre 1913 et le 29 janvier 1914
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 3 octobre 1913 - 29 janvier 1914
Résultat n°57
Cote
3 Q 18/6
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 05 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII 5 germinal an VIII
Résultat n°58
Cote
3 Q 43/49
Date
Entre le 10 janvier 1881 et le 26 octobre 1881
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 10 janvier 1881 - 26 octobre 1881
Résultat n°59
Cote
3 Q 18/2
Date
Entre le 22 janvier 1792 et le 19 juin 1795
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1792 - 1er messidor an III
Résultat n°60
Cote
3 Q 18/75
Date
Entre le 11 août 1891 et le 19 juillet 1892
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 11 août 1891 - 19 juillet 1892
Résultat n°61
Cote
3 Q 3/168
Date
Entre le 20 mai 1931 et le 25 juillet 1931
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 20 mai 1931 - 25 juillet 1931
Résultat n°62
Cote
3 Q 3/254
Date
Entre le 02 janvier 1952 et le 29 février 1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 2 janvier 1952 - 29 février 1952
Résultat n°63
Cote
3 Q 43/126
Date
Entre le 1er janvier 1956 et le 1er février 1957
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1956-février 1957
Résultat n°64
Cote
3 Q 18/37
Date
Entre le 15 octobre 1852 et le 17 novembre 1853
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 15 octobre 1852 - 17 novembre 1853
Résultat n°65
Cote
3 Q 3/8
Date
Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 novembre 1806 - 4 mars 1808
Résultat n°66
Cote
3 Q 18/26
Date
Entre le 02 juin 1834 et le 23 juin 1836
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 2 juin 1834 - 23 juin 1836
Résultat n°67
Cote
3 Q 3/231
Date
Entre le 1er septembre 1946 et le 31 décembre 1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1946 - 31 décembre 1946
Résultat n°68
Cote
3 Q 34/43
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)
Résultat n°69
Cote
3 Q 43/82
Date
1911
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1911 - 31 décembre 1911
Résultat n°70
Cote
3 Q 43/103
Date
1932
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 10 janvier 1932 - 21 décembre 1932
Résultat n°71
Cote
3 Q 3/175
Date
Entre le 24 août 1933 et le 31 décembre 1933
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 24 août 1933 - 31 décembre 1933
Résultat n°72
Cote
3 Q 3/17
Date
Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1826 24 octobre 1828
Résultat n°73
Cote
3 Q 43/86
Date
1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1915 - 31 décembre 1915
Résultat n°74
Cote
3 Q 34/36
Date
Entre le 20 avril 1910 et le 1er septembre 1911
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 20 avril 1910 - 1er septembre 1911 (13)
Résultat n°75
Cote
3 Q 3/132
Date
Entre le 1er mars 1920 et le 21 juin 1920
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er mars 1920 - 21 juin 1920
Résultat n°76
Cote
3 Q 18/67
Date
Entre le 04 octobre 1883 et le 06 novembre 1884
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 4 octobre 1883 - 6 novembre 1884
Résultat n°77
Cote
3 Q 3/270
Date
Entre le 05 juillet 1955 et le 30 septembre 1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 5 juillet 1955 - 30 septembre 1955
Résultat n°78
Cote
3 Q 3/38
Date
Entre le 14 avril 1862 et le 10 septembre 1863
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 avril 1862 - 10 septembre 1863
Résultat n°79
Cote
3 Q 43/109
Date
1938
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1938
Résultat n°80
Cote
3 Q 43/125
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1954-1955