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Sujets
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 18/114
Date
Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 30 juillet 1915 - 19 juillet 1916
Résultat n°2
Cote
3 Q 18/1
Date
Entre le 25 août 1791 et le 21 janvier 1792
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 août 1791 - 21 janvier 1792
Résultat n°3
Cote
3 Q 3/60
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er février 1889 29 octobre 1889
Résultat n°4
Cote
3 Q 43/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°5
Cote
3 Q 3/240
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1949 - 31 mars 1949
Résultat n°6
Cote
3 Q 3/24
Date
Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 décembre 1939 - 20 novembre 1841
Résultat n°7
Cote
3 Q 3/186
Date
Entre le 1er octobre 1937 et le 1er janvier 1937
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1936 - 1er janvier 1937
Résultat n°8
Cote
3 Q 3/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°9
Cote
3 Q 18/2
Date
Entre le 22 janvier 1792 et le 19 juin 1795
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1792 - 1er messidor an III
Résultat n°10
Cote
3 Q 3/2
Date
Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 26 mai 1792 - 18 avril 1793
Résultat n°11
Cote
3 Q 43/2
Date
Entre le 21 juin 1792 et le 21 juillet 1794
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 21 juin 1792 - 3 thermidor an II
Résultat n°12
Cote
3 Q 3/3
Date
Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 avril 1793 - 5ème jour complémentaire an V
Résultat n°13
Cote
3 Q 43/3
Date
Entre le 04 thermidor an II et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 thermidor an II - 30 ventôse an VII
Résultat n°14
Cote
3 Q 18/3
Date
Entre le 01 messidor an III et le 25 ventôse an V
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er messidor an III - 25 ventôse an V
Résultat n°15
Cote
3 Q 18/4
Date
Entre le 25 ventôse an V et le 14 germinal an VI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 ventôse an V - 14 germinal an VI
Résultat n°16
Cote
3 Q 3/4
Date
Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er vendémiaire an VI 1er germinal an VII
Résultat n°17
Cote
3 Q 18/5
Date
Entre le 15 germinal an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 15 germinal an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°18
Cote
3 Q 18/6
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 05 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII 5 germinal an VIII
Résultat n°19
Cote
3 Q 3/5
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII 30 frimaire an IX
Résultat n°20
Cote
3 Q 43/4
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 02 vendémiaire an IX
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII - 2 vendémiaire an IX
Résultat n°21
Cote
3 Q 18/7
Date
Entre le 06 germinal an VIII et le 22 fructidor an IX
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 6 germinal an VIII - 22 fructidor an IX
Résultat n°22
Cote
3 Q 43/5
Date
Entre le 02 vendémiaire an IX et le 19 prairial an X
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 2 vendémiaire an IX - 19 prairial an X
Résultat n°23
Cote
3 Q 3/6
Date
Entre le 01 nivôse an IX et le 18 floréal an XI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er nivôse an IX 18 floréal an XI
Résultat n°24
Cote
3 Q 18/8
Date
Entre le 22 fructidor an IX et le 13 frimaire an XI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 fructidor an IX - 13 frimaire an XI
Résultat n°25
Cote
3 Q 43/6
Date
Entre le 20 prairial an X et le 20 prairial an XI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 20 prairial an X - 20 prairial an XI
Résultat n°26
Cote
3 Q 18/9
Date
Entre le 13 frimaire an XI et le 14 frimaire an XIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 13 frimaire an XI - 14 frimaire an XIII
Résultat n°27
Cote
3 Q 3/7
Date
Entre le 09 mai 1803 et le 13 novembre 1806
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 floréal an XI - 13 novembre 1806
Résultat n°28
Cote
3 Q 43/7
Date
Entre le 09 juin 1803 et le 19 août 1806
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 20 prairial an XI - 19 août 1806
Résultat n°29
Cote
3 Q 18/10
Date
Entre le 14 frimaire an XIII et le 25 messidor an XIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 14 frimaire an XIII - 25 messidor an XIII
Résultat n°30
Cote
3 Q 18/11
Date
Entre le 14 juillet 1805 et le 24 janvier 1806
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 messidor an XIII - 24 janvier 1806
Résultat n°31
Cote
3 Q 18/12
Date
Entre le 24 janvier 1806 et le 12 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 24 janvier 1806 - 12 décembre 1806
Résultat n°32
Cote
3 Q 43/8
Date
Entre le 19 août 1806 et le 03 mars 1808
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 19 août 1806 - 3 mars 1808
Résultat n°33
Cote
3 Q 3/8
Date
Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 novembre 1806 - 4 mars 1808
Résultat n°34
Cote
3 Q 18/13
Date
Entre le 12 décembre 1806 et le 14 septembre 1807
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 12 décembre 1806 - 14 septembre 1807
Résultat n°35
Cote
3 Q 18/14
Date
Entre le 14 septembre 1807 et le 08 février 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 14 septembre 1807 - 8 février 1809
Résultat n°36
Cote
3 Q 3/9
Date
Entre le 04 février 1808 et le 27 avril 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1808 - 27 avril 1809
Résultat n°37
Cote
3 Q 43/9
Date
Entre le 04 mars 1808 et le 1er octobre 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1808 - 1er octobre 1809
Résultat n°38
Cote
3 Q 3/10
Date
Entre le 28 avril 1808 et le 22 avril 1811
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 28 avril 1808 - 22 avril 1811
Résultat n°39
Cote
3 Q 18/15
Date
Entre le 09 février 1809 et le 25 septembre 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 9 février 1809 - 25 septembre 1809
Résultat n°40
Cote
3 Q 18/16
Date
Entre le 25 septembre 1809 et le 15 octobre 1810
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 25 septembre 1809 - 15 octobre 1810
Résultat n°41
Cote
3 Q 43/10
Date
Entre le 1er octobre 1809 et le 13 août 1811
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1809 - 13 août 1811
Résultat n°42
Cote
3 Q 18/17
Date
Entre le 16 octobre 1810 et le 16 mai 1814
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 16 octobre 1810 - 16 mai 1814
Résultat n°43
Cote
3 Q 3/11
Date
Entre le 22 mars 1811 et le 1er septembre 1813
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 22 avril 1811 - 1er septembre 1813
Résultat n°44
Cote
3 Q 43/11
Date
Entre le 13 août 1811 et le 04 octobre 1814
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 13 août 1811 - 4 octobre 1814
Résultat n°45
Cote
3 Q 3/12
Date
Entre le 1er septembre 1813 et le 1er mai 1815
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1813 1er mai 1815
Résultat n°46
Cote
3 Q 18/18
Date
Entre le 16 mai 1814 et le 13 octobre 1814
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 16 mai 1814 - 13 octobre 1814
Résultat n°47
Cote
3 Q 43/12
Date
Entre le 04 octobre 1814 et le 07 mars 1818
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 octobre 1814 - 7 mars 1818
Résultat n°48
Cote
3 Q 18/19
Date
Entre le 13 octobre 1814 et le 12 septembre 1817
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 13 octobre 1814 - 12 septembre 1817
Résultat n°49
Cote
3 Q 3/13
Date
Entre le 1er mai 1815 et le 18 août 1818
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1815 18 août 1818
Résultat n°50
Cote
3 Q 18/20
Date
Entre le 12 septembre 1817 et le 30 septembre 1821
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 12 septembre 1817 - 30 septembre 1821
Résultat n°51
Cote
3 Q 43/13
Date
Entre le 07 mars 1818 et le 16 mars 1822
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 7 mars 1818 - 16 mars 1822
Résultat n°52
Cote
3 Q 3/14
Date
Entre le 18 août 1818 et le 25 avril 1822
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 18 août 1818 - 25 avril 1822
Résultat n°53
Cote
3 Q 18/21
Date
Entre le 1er octobre 1821 et le 04 mars 1825
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1821 - 4 mars 1825
Résultat n°54
Cote
3 Q 43/14
Date
Entre le 16 mars 1822 et le 23 juin 1826
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 16 mars 1822 - 23 juin  1826
Résultat n°55
Cote
3 Q 3/15
Date
Entre le 25 avril 1822 et le 09 avril 1824
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 25 avril 1822 - 9 avril 1824
Résultat n°56
Cote
3 Q 3/16
Date
Entre le 10 avril 1824 et le 29 septembre 1826
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 10 avril 1824 - 30 septembre 1826
Résultat n°57
Cote
3 Q 18/22
Date
Entre le 04 mars 1825 et le 13 octobre 1828
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1825 - 13 octobre 1828
Résultat n°58
Cote
3 Q 43/15
Date
Entre le 23 juin 1826 et le 15 septembre 1828
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 23 juin 1826 - 15 septembre 1828
Résultat n°59
Cote
3 Q 3/17
Date
Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1826 24 octobre 1828
Résultat n°60
Cote
3 Q 43/16
Date
Entre le 15 septembre 1828 et le 29 juillet 1832
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 15 septembre 1828 - 29 juillet 1832
Résultat n°61
Cote
3 Q 18/23
Date
Entre le 13 octobre 1828 et le 12 janvier 1830
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 13 octobre 1828 - 12 janvier 1830
Résultat n°62
Cote
3 Q 3/18
Date
Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 24 octobre 1828 - 22 août 1831
Résultat n°63
Cote
3 Q 18/24
Date
Entre le 12 janvier 1830 et le 15 juillet 1831
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 12 janvier 1830 - 15 juillet 1831
Résultat n°64
Cote
3 Q 18/25
Date
Entre le 15 juillet 1831 et le 02 juin 1834
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 15 juillet 1831 - 2 juin 1834
Résultat n°65
Cote
3 Q 3/19
Date
Entre le 22 août 1831 et le 19 mai 1834
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 22 août 1831 - 19 mai 1834
Résultat n°66
Cote
3 Q 43/17
Date
Entre le 30 juillet 1832 et le 11 février 1834
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 30 juillet 1832 - 11 février 1834
Résultat n°67
Cote
3 Q 43/18
Date
Entre le 11 février 1834 et le 09 juillet 1835
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 11 février 1834 - 9 juillet 1835
Résultat n°68
Cote
3 Q 3/20
Date
Entre le 19 avril 1834 et le 05 novembre 1835
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 19 mai 1834 - 5 décembre 1835
Résultat n°69
Cote
3 Q 18/26
Date
Entre le 02 juin 1834 et le 23 juin 1836
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 2 juin 1834 - 23 juin 1836
Résultat n°70
Cote
3 Q 43/19
Date
Entre le 10 juillet 1835 et le 28 novembre 1836
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 10 juillet 1835 - 28 novembre 1836
Résultat n°71
Cote
3 Q 3/21
Date
Entre le 05 décembre 1835 et le 31 mai 1837
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 5 décembre 1835 - 31 mai 1837
Résultat n°72
Cote
3 Q 18/27
Date
Entre le 23 juin 1836 et le 04 octobre 1837
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 23 juin 1836 - 4 octobre 1837
Résultat n°73
Cote
3 Q 43/20
Date
Entre le 29 novembre 1836 et le 31 mars 1838
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 29 novembre 1836 - 31 mars 1838
Résultat n°74
Cote
3 Q 3/22
Date
Entre le 1er mai 1837 et le 14 août 1838
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 1er juin 1837 14 août 1838
Résultat n°75
Cote
3 Q 18/28
Date
Entre le 05 octobre 1837 et le 17 mars 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 5 octobre 1837 - 17 mars 1841
Résultat n°76
Cote
3 Q 43/21
Date
Entre le 1er avril 1838 et le 19 décembre 1839
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er avril 1838 - 19 décembre 1839
Résultat n°77
Cote
3 Q 3/23
Date
Entre le 14 août 1838 et le 19 décembre 1939
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Mutations par décès.
  • 14 août 1838 - 19 décembre 1939
Résultat n°78
Cote
3 Q 43/22
Date
Entre le 20 décembre 1839 et le 02 novembre 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 20 décembre 1839 - 2 novembre 1841
Résultat n°79
Cote
3 Q 18/29
Date
Entre le 18 mars 1841 et le 03 décembre 1842
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 18 mars 1841 - 3 décembre 1842
Résultat n°80
Cote
3 Q 43/23
Date
Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 2 novembre 1841 - 23 août 1843