Entre le 30 juillet 1915 et le 19 juillet 1915
3 Q 18/114
Entre le 25 août 1791 et le 21 janvier 1792
3 Q 18/1
3 Q 3/60
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 43/1
3 Q 3/240
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 décembre 1939 et le 20 novembre 1841
3 Q 3/24
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er octobre 1937 et le 1er janvier 1937
3 Q 3/186
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 3/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 janvier 1792 et le 19 juin 1795
3 Q 18/2
Entre le 26 mai 1792 et le 18 avril 1793
3 Q 3/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 21 juin 1792 et le 21 juillet 1794
3 Q 43/2
Entre le 19 avril 1793 et le 21 septembre 1797
3 Q 3/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 thermidor an II et le 30 ventôse an VII
3 Q 43/3
Entre le 01 messidor an III et le 25 ventôse an V
3 Q 18/3
Entre le 25 ventôse an V et le 14 germinal an VI
3 Q 18/4
Entre le 01 vendémiaire an VI et le 01 germinal an VII
3 Q 3/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 15 germinal an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 18/5
Entre le 01 germinal an VII et le 05 germinal an VIII
3 Q 18/6
Entre le 01 germinal an VII et le 30 frimaire an IX
3 Q 3/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 germinal an VII et le 02 vendémiaire an IX
3 Q 43/4
Entre le 06 germinal an VIII et le 22 fructidor an IX
3 Q 18/7
Entre le 02 vendémiaire an IX et le 19 prairial an X
3 Q 43/5
Entre le 01 nivôse an IX et le 18 floréal an XI
3 Q 3/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 fructidor an IX et le 13 frimaire an XI
3 Q 18/8
Entre le 20 prairial an X et le 20 prairial an XI
3 Q 43/6
Entre le 13 frimaire an XI et le 14 frimaire an XIII
3 Q 18/9
Entre le 09 mai 1803 et le 13 novembre 1806
3 Q 3/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 09 juin 1803 et le 19 août 1806
3 Q 43/7
Entre le 14 frimaire an XIII et le 25 messidor an XIII
3 Q 18/10
Entre le 14 juillet 1805 et le 24 janvier 1806
3 Q 18/11
Entre le 24 janvier 1806 et le 12 décembre 1806
3 Q 18/12
Entre le 19 août 1806 et le 03 mars 1808
3 Q 43/8
Entre le 14 octobre 1806 et le 04 mars 1808
3 Q 3/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 décembre 1806 et le 14 septembre 1807
3 Q 18/13
Entre le 14 septembre 1807 et le 08 février 1809
3 Q 18/14
Entre le 04 février 1808 et le 27 avril 1809
3 Q 3/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 mars 1808 et le 1er octobre 1809
3 Q 43/9
Entre le 28 avril 1808 et le 22 avril 1811
3 Q 3/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 09 février 1809 et le 25 septembre 1809
3 Q 18/15
Entre le 25 septembre 1809 et le 15 octobre 1810
3 Q 18/16
Entre le 1er octobre 1809 et le 13 août 1811
3 Q 43/10
Entre le 16 octobre 1810 et le 16 mai 1814
3 Q 18/17
Entre le 22 mars 1811 et le 1er septembre 1813
3 Q 3/11
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 août 1811 et le 04 octobre 1814
3 Q 43/11
Entre le 1er septembre 1813 et le 1er mai 1815
3 Q 3/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 16 mai 1814 et le 13 octobre 1814
3 Q 18/18
Entre le 04 octobre 1814 et le 07 mars 1818
3 Q 43/12
Entre le 13 octobre 1814 et le 12 septembre 1817
3 Q 18/19
Entre le 1er mai 1815 et le 18 août 1818
3 Q 3/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 septembre 1817 et le 30 septembre 1821
3 Q 18/20
Entre le 07 mars 1818 et le 16 mars 1822
3 Q 43/13
Entre le 18 août 1818 et le 25 avril 1822
3 Q 3/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 1er octobre 1821 et le 04 mars 1825
3 Q 18/21
Entre le 16 mars 1822 et le 23 juin 1826
3 Q 43/14
Entre le 25 avril 1822 et le 09 avril 1824
3 Q 3/15
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 avril 1824 et le 29 septembre 1826
3 Q 3/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 mars 1825 et le 13 octobre 1828
3 Q 18/22
Entre le 23 juin 1826 et le 15 septembre 1828
3 Q 43/15
Entre le 1er octobre 1826 et le 24 octobre 1828
3 Q 3/17
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 15 septembre 1828 et le 29 juillet 1832
3 Q 43/16
Entre le 13 octobre 1828 et le 12 janvier 1830
3 Q 18/23
Entre le 24 octobre 1828 et le 23 août 1831
3 Q 3/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 janvier 1830 et le 15 juillet 1831
3 Q 18/24
Entre le 15 juillet 1831 et le 02 juin 1834
3 Q 18/25
Entre le 22 août 1831 et le 19 mai 1834
3 Q 3/19
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 30 juillet 1832 et le 11 février 1834
3 Q 43/17
Entre le 11 février 1834 et le 09 juillet 1835
3 Q 43/18
Entre le 19 avril 1834 et le 05 novembre 1835
3 Q 3/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 02 juin 1834 et le 23 juin 1836
3 Q 18/26
Entre le 10 juillet 1835 et le 28 novembre 1836
3 Q 43/19
Entre le 05 décembre 1835 et le 31 mai 1837
3 Q 3/21
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 23 juin 1836 et le 04 octobre 1837
3 Q 18/27
Entre le 29 novembre 1836 et le 31 mars 1838
3 Q 43/20
Entre le 1er mai 1837 et le 14 août 1838
3 Q 3/22
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 05 octobre 1837 et le 17 mars 1841
3 Q 18/28
Entre le 1er avril 1838 et le 19 décembre 1839
3 Q 43/21
Entre le 14 août 1838 et le 19 décembre 1939
3 Q 3/23
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 20 décembre 1839 et le 02 novembre 1841
3 Q 43/22
Entre le 18 mars 1841 et le 03 décembre 1842
3 Q 18/29
Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843
3 Q 43/23
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