Manque
Cote
3 Q 10/3
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
- Bureau de Belfort
- Tables de successions et absences.
- Manque
Producteur :
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 10/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 50/7
3 Q 10/45
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 50/5
3 Q 50/6
1791-1809
3 Q 49/1
1791-1813
3 Q 10/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 10/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1791-1802
3 Q 26/1
1792-1801
3 Q 50/1
1797-1811
3 Q 49/2
an IX-an XIV
3 Q 26/2
1802-1810
3 Q 50/2
1804-1808
3 Q 26/3
1806-1816
3 Q 49/3
1807-1811
3 Q 49/4
1807-1816
3 Q 50/3
1808-1813
3 Q 26/4
1809-1813
3 Q 10/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
1811-1821
3 Q 26/5
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