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1 543 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/8

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  2. Résultat n°2

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  3. Résultat n°3

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  4. Résultat n°4

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/18

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  5. Résultat n°5

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  6. Résultat n°6

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/20

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  7. Résultat n°7

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  8. Résultat n°8

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  9. Résultat n°9

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  10. Résultat n°10

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/15

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  11. Résultat n°11

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/5

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  12. Résultat n°12

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  13. Résultat n°13

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  14. Résultat n°14

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/16

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  15. Résultat n°15

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  16. Résultat n°16

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/14

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  17. Résultat n°17

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/13

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  18. Résultat n°18

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/21

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  19. Résultat n°19

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/19

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  20. Résultat n°20

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  21. Résultat n°21

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  22. Résultat n°22

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    1792-an VII

    Cote

    4 Q 2/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  23. Résultat n°23

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    02 novembre 1928-26 septembre 1928

    Cote

    4 Q 2/1002

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  24. Résultat n°24

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    01 mars 1945-20 avril 1944

    Cote

    4 Q 2/1234

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  25. Résultat n°25

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 juin 1871-14 octobre 1861

    Cote

    4 Q 2/457

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  26. Résultat n°26

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    29 avril 1858-26 avril 1858

    Cote

    4 Q 2/224

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  27. Résultat n°27

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    13 septembre 1876-20 août 1876

    Cote

    4 Q 2/500

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  28. Résultat n°28

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 décembre 1929-16 janvier 1929

    Cote

    4 Q 2/1019

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  29. Résultat n°29

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 septembre 1870-17 août 1870

    Cote

    4 Q 2/456

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  30. Résultat n°30

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    1er prairial-2 messidor an VII

    Cote

    4 Q 2/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  31. Résultat n°31

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    3 messidor an VII-27 pluviôse an IX

    Cote

    4 Q 2/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  32. Résultat n°32

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    29 pluviôse-19 germinal an IX

    Cote

    4 Q 2/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  33. Résultat n°33

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    18 fructidor an IX-16 pluviôse an X

    Cote

    4 Q 2/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  34. Résultat n°34

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 germinal-18 fructidor an IX

    Cote

    4 Q 2/5

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  35. Résultat n°35

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    17 pluviôse-1er floréal an X

    Cote

    4 Q 2/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  36. Résultat n°36

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    3 floréal-8 prairial an X

    Cote

    4 Q 2/8

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  37. Résultat n°37

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 prairial-25 thermidor an X

    Cote

    4 Q 2/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  38. Résultat n°38

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    25 thermidor an X-8 brumaire an XI

    Cote

    4 Q 2/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  39. Résultat n°39

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 brumaire-20 nivôse an XI

    Cote

    4 Q 2/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  40. Résultat n°40

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 nivôse-4 ventôse an XI

    Cote

    4 Q 2/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...