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  1. Résultat n°1

    Violences urbaines (1953-2011) ; Cybercriminalités dans le Territoire de Belfort (2009-2010).

    Date

    1953-2011)

    Cote

    1977W/15

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Violences urbaines (1953-2011) ; Cybercriminalités...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Services de l'Etat : Rapports d'activités (2007-2011) ; Contrôles aux frontières : rapports d'activités du CCPD Franco-Suisse (2004) ; Terrorisme et attentat (1998-2007) ; Guide de procédure sécuritaire (réalisé par la Préfecture du Territoire de Belfort à l'usage des maires (2001).

    Date

    1998-2011

    Cote

    1975W/12

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Services de l'Etat : Rapports d'activités (2007-2011)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Réunions chefs d services : compte-rendu.

    Date

    2005-2014

    Cote

    1975W/7

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Réunions chefs d services : compte-rendu.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Police de proximité (1992-2002) ; Diagnostic de l'offre privée de sécurité à Belfort et dans le Territoire de Belfort (1998) ; Phénomènes aérospatiaux (1952-1980).

    Date

    1952-2002

    Cote

    1975W/25

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Police de proximité (1992-2002) ; Diagnostic de l'offre...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Presse : coupures et communiqués de presse (1977-2002) ; Photographies n/b prises par un journaliste de l'Est républicain sur police locale (s.d).

    Date

    1977-2002

    Cote

    1975W/30

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Presse : coupures et communiqués de presse (1977-2002)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique de la police (1997-2013).

    Date

    1997-2013

    Cote

    1975W/16

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat de ville Belfort-Montbéliard (2001) ; Police de proximité dans les quartiers belfortains (2000-2011) ; Création postes adultes/relais à Valdoie et Delle (2001-2002).

    Date

    2000-2011

    Cote

    1975W/24

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Arrêtés (1930-2010) , Habitation insalubre (2001-2007).

    Date

    1930-2010

    Cote

    1975W/27

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Arrêtés (1930-2010) , Habitation insalubre (2001-2007).

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Plan anti hold up dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1974-2011

    Cote

    1975W/18

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Plan anti hold up dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville Belfort-Offemont

    Date

    1990-2001

    Cote

    1975W/23

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Contrat de ville Belfort-Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis (1989-2008).

    Date

    1989-2013

    Cote

    1975W/20

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Sécurité dans les quartiers :- Glacis (1989-1991) ; Contrat de ville Belfort-Offemont (2001 ; 2004-2005).

    Date

    1989-2005

    Cote

    1975W/21

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Sécurité dans les quartiers :- Glacis (1989-1991) ;...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Délinquance dans le Territoire de Belfort : analyses, rapports, chiffres, synthèses, PV de réunions.

    Date

    1983-2013

    Cote

    1977W/9-1977W/14

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Délinquance dans le Territoire de Belfort : analyses,...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Proxénétisme et prostitution dans le Territoire de Belfort et publications nuisibles pour la jeunesse (1945-2002) ; Questions résultant de l'occupation, du rationnement et de la libération (1946-1968) ; Sectes dans le Territoire de Belfort(1997-2012) ; Commission départementale Actions violences faites aux femmes.(2002-2003).

    Date

    1945-2002

    Cote

    1977W/5

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Proxénétisme et prostitution dans le Territoire de...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville Belfort-Offemont

    Date

    2000-2004

    Cote

    1975W/22

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Contrat de ville Belfort-Offemont

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Vie locale, sécurité dans les villages

    Date

    1943-2013

    Cote

    1975W/11

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Vie locale, sécurité dans les villages

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Organisation judiciaire, établissement pénitentiaire (1967-2014) ; Hôpital civil et militaire, sanatorium, cliniques du Territoire de Belfort (1958-2001) ; Abattoirs (1935-2011) ; Monuments historiques du Territoire de Belfort (1998-2009) ; Brocanteurs : contrôles (2000-2009).

    Date

    1935-2014

    Cote

    1975W/5

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Organisation judiciaire, établissement pénitentiaire...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire de Belfort.

    Date

    1964-2012

    Cote

    1977W/1-1977W/5

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Conditions de travail et de sécurité du personnel de la police départementale, risques psycho-sociaux

    Date

    1999-2012

    Cote

    1975W/29

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Conditions de travail et de sécurité du personnel de...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Contrôle de la population étrangère et de l'immigration, travail clandestin dans le Territoire de Belfort (1976-1984) ; Démolition de la tour, rue Miellet à Offemont : rapport, presse (2002).

    Date

    1976-2002

    Cote

    1977W/19

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Contrôle de la population étrangère et de l'immigration,...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort