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Résultat n°1

Violences urbaines (1953-2011) ; Cybercriminalités dans le Territoire de Belfort (2009-2010).

Date

1953-2011)

Cote

1977W/15

Résultat n°2

Services de l'Etat : Rapports d'activités (2007-2011) ; Contrôles aux frontières : rapports d'activités du CCPD Franco-Suisse (2004) ; Terrorisme et attentat (1998-2007) ; Guide de procédure sécuritaire (réalisé par la Préfecture du Territoire de Belfort à l'usage des maires (2001).

Date

1998-2011

Cote

1975W/12

Résultat n°3

Réunions chefs d services : compte-rendu.

Date

2005-2014

Cote

1975W/7

Résultat n°4

Police de proximité (1992-2002) ; Diagnostic de l'offre privée de sécurité à Belfort et dans le Territoire de Belfort (1998) ; Phénomènes aérospatiaux (1952-1980).

Date

1952-2002

Cote

1975W/25

Résultat n°5

Presse : coupures et communiqués de presse (1977-2002) ; Photographies n/b prises par un journaliste de l'Est républicain sur police locale (s.d).

Date

1977-2002

Cote

1975W/30

Résultat n°6

Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique de la police (1997-2013).

Date

1997-2013

Cote

1975W/16

Résultat n°7

Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat de ville Belfort-Montbéliard (2001) ; Police de proximité dans les quartiers belfortains (2000-2011) ; Création postes adultes/relais à Valdoie et Delle (2001-2002).

Date

2000-2011

Cote

1975W/24

Résultat n°8

Arrêtés (1930-2010) , Habitation insalubre (2001-2007).

Date

1930-2010

Cote

1975W/27

Résultat n°9

Plan anti hold up dans le Territoire de Belfort.

Date

1974-2011

Cote

1975W/18

Résultat n°10

Contrat de ville Belfort-Offemont

Date

1990-2001

Cote

1975W/23

Résultat n°11

Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis (1989-2008).

Date

1989-2013

Cote

1975W/20

Résultat n°12

Sécurité dans les quartiers :- Glacis (1989-1991) ; Contrat de ville Belfort-Offemont (2001 ; 2004-2005).

Date

1989-2005

Cote

1975W/21

Résultat n°13

Délinquance dans le Territoire de Belfort : analyses, rapports, chiffres, synthèses, PV de réunions.

Date

1983-2013

Cote

1977W/9-1977W/14

Résultat n°14

Proxénétisme et prostitution dans le Territoire de Belfort et publications nuisibles pour la jeunesse (1945-2002) ; Questions résultant de l'occupation, du rationnement et de la libération (1946-1968) ; Sectes dans le Territoire de Belfort(1997-2012) ; Commission départementale Actions violences faites aux femmes.(2002-2003).

Date

1945-2002

Cote

1977W/5

Résultat n°15

Contrat de ville Belfort-Offemont

Date

2000-2004

Cote

1975W/22

Résultat n°16

Vie locale, sécurité dans les villages

Date

1943-2013

Cote

1975W/11

Résultat n°17

Organisation judiciaire, établissement pénitentiaire (1967-2014) ; Hôpital civil et militaire, sanatorium, cliniques du Territoire de Belfort (1958-2001) ; Abattoirs (1935-2011) ; Monuments historiques du Territoire de Belfort (1998-2009) ; Brocanteurs : contrôles (2000-2009).

Date

1935-2014

Cote

1975W/5

Résultat n°18

Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire de Belfort.

Date

1964-2012

Cote

1977W/1-1977W/5

Résultat n°19

Conditions de travail et de sécurité du personnel de la police départementale, risques psycho-sociaux

Date

1999-2012

Cote

1975W/29

Résultat n°20

Contrôle de la population étrangère et de l'immigration, travail clandestin dans le Territoire de Belfort (1976-1984) ; Démolition de la tour, rue Miellet à Offemont : rapport, presse (2002).

Date

1976-2002

Cote

1977W/19