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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseils municipaux : nomination, révocation, démission des maires, adjoints et conseillers.
Cote
3 M 6
 Date
an VIII-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections municipales
  • Conseils municipaux : nomination, révocation, démission...
Résultat n°2

Conseil général : nomination et révocation des membres.
Cote
3 M 5
 Date
an IX-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections cantonales
  • Conseil général : nomination et révocation des membres.
Résultat n°3

Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet de Belfort (an XII-1813) ; lettre du préfet du Haut-Rhin aux habitants de l'arrondissement : affiche (25 floréal an X).
Cote
3 M 1
 Date
an X-1813
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Instructions du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet...
Résultat n°4

1810
Cote
3 M 4
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
  • 1810
Résultat n°5

Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de serment de fidélité.
Cote
3 M 7
 Date
1805-1815
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : procès-verbaux de prestation de...
Résultat n°6

1805-1810
Cote
3 M 3
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Registres civiques de l'arrondissements de Belfort.
  • 1805-1810
Résultat n°7

Conseil d'arrondissement : instructions, nomination des membres.
Cote
3 M 10
 Date
1806-1819
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil d'arrondissement : instructions, nomination...
Résultat n°8

Elections Tribunal de Commerce.
Cote
1260 W 47
 Date
1807, 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Tribunal de Commerce.
Résultat n°9

Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des 550 contribuables les plus imposés du département du Haut-Rhin.
Cote
3 M 2
 Date
1810
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Consulat, Premier Empire
  • Généralités
  • Application du sénatus-consulte de l'an X : liste des...
Résultat n°10

Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges électoraux, instructions, nominations des présidents.
Cote
3 M 8
 Date
1815-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : collèges...
Résultat n°11

Instructions, correspondance, nominations : dossiers intéressant plusieurs communes (1817-1821).
Cote
3 M 11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections municipales
  • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
  • Instructions, correspondance, nominations : dossiers...
Résultat n°12

Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers par commune (1815-1830).
Cote
3 M 12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections municipales
  • Maires, adjoints, conseillers municipaux.
  • Nomination, révocation, démission, plaintes : dossiers...
Résultat n°13

Conseil général : correspondance du préfet.
Cote
3 M 9
 Date
1815-1819
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Restauration
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil général : correspondance du préfet.
Résultat n°14

Dossiers par commune.
Cote
3 M 16
 Date
1830-1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
  • Dossiers par commune.
Résultat n°15

Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement de Belfort.
Cote
3 M 17
 Date
1831-1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : registre pour l'arrondissement...
Résultat n°16

Maires et adjoints : instructions, circulaires.
Cote
3 M 14
 Date
1831-1846
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : instructions, circulaires.
Résultat n°17

Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).
Cote
3 M 15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : nomination, révocation, démission,...
  • Dossiers intéressant plusieurs communes (1831-1848).
Résultat n°18

Conseil général et conseil d'arrondissement : liste des membres (1833) ; instructions pour le renouvellement (1845).
Cote
3 M 13
 Date
1833-1845
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Monarchie de Juillet
  • Elections cantonales et conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : liste...
Résultat n°19

Généralités : instructions, circulaires.
Cote
3 M 18
 Date
1841-1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Généralités
  • Généralités : instructions, circulaires.
Résultat n°20

Angeot - Montreux-Château.
Cote
3 M 24
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
  • Dossiers par commune.
  • Angeot - Montreux-Château.
Résultat n°21

Dossiers intéressant plusieurs communes.
Cote
3 M 23
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
  • Dossiers intéressant plusieurs communes.
Résultat n°22

Napoléon Bardy (1804-1884).
Cote
5 Fi 134
 Date
1848
 Lieu
Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Napoléon Bardy (1804-1884).
Résultat n°23

Offemont - Vourvenans.
Cote
3 M 25
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections municipales
  • Maires et adjoints : élection, démission, plaintes.
  • Dossiers par commune.
  • Offemont - Vourvenans.
Résultat n°24

Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).
Cote
3 M 19
 Date
1849-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Listes électorales
  • Listes électorales : liste récapitulative des électeurs...
Résultat n°25

Juvénal Viellard (1803-1886).
Cote
5 Fi 97
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Juvénal Viellard (1803-1886).
Résultat n°26

Elections législatives de 1850 : dépouillement par canton et commune.
Cote
3 M 21
 Date
1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Elections législatives
  • Elections législatives de 1850 : dépouillement par...
Résultat n°27

Plébiscite de décembre 1851 : instructions, appel en faveur de Louis-Napoléon Bonaparte.
Cote
3 M 20
 Date
1851
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Plébiscite
  • Plébiscite de décembre 1851 : instructions, appel en...
Résultat n°28

Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
Cote
3 M 22
 Date
1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Seconde République
  • Conseil d'arrondissement
  • Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.
Résultat n°29

Instructions, 1852-1869.
Cote
3 M 41
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Instructions, 1852-1869.
Résultat n°30

Elections, démissions, plaintes, 1852-1871.
Cote
3 M 42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Elections, démissions, plaintes, 1852-1871.
Résultat n°31

Registre des maires, adjoints et conseillers de l'arrondissement.
Cote
3 M 48
 Date
1852-1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Registre des maires, adjoints et conseillers de l'arrondissement.
Résultat n°32

Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
Cote
3 M 43
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Dossiers par communes.
  • Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.
Résultat n°33

Bourogne - Evette.
Cote
3 M 44
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Dossiers par communes.
  • Bourogne - Evette.
Résultat n°34

Faverois - Méziré.
Cote
3 M 45
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Dossiers par communes.
  • Faverois - Méziré.
Résultat n°35

Sermamagny - Vourvenans.
Cote
3 M 47
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Dossiers par communes.
  • Sermamagny - Vourvenans.
Résultat n°36

Montbouton - Salbert.
Cote
3 M 46
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections municipales
  • Elections municipales.
  • Dossiers par communes.
  • Montbouton - Salbert.
Résultat n°37

Elections de 1854 : résultats des votes.
Cote
3 M 33
 Date
1854
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1854 : résultats des votes.
Résultat n°38

Elections législatives du 21 juin 1857 (élection de Jules Migeon) : appels du préfet du Haut-Rhin en faveur des candidats officiels.
Cote
3 M 28
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives du 21 juin 1857 (élection de...
Résultat n°39

Elections législatives du 26 mars 1859 (élection d'Emile Keller), annulation de l'élection de Jules Migeon ; instructions, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes.
Cote
3 M 29
 Date
1857-1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives du 26 mars 1859 (élection d'Emile...
Résultat n°40

Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.
Cote
3 M 34
 Date
1858
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats...
Résultat n°41

Listes électorales : listes par commune (1858, 1861) ; instructions pour la révision (1862-1863) ; contestations de particuliers (1869-1870).
Cote
3 M 26
 Date
1858-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Listes électorales
  • Listes électorales : listes par commune (1858, 1861)...
Résultat n°42

Elections législatives de 1859 : candidature d'Emile Keller.
Cote
3 M 30
 Date
1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives de 1859 : candidature d'Emile...
Résultat n°43

Elections de 1861 : instructions, correspondance, résultats des votes.
Cote
3 M 35
 Date
1861
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1861 : instructions, correspondance, résultats...
Résultat n°44

Elections de 1862 : correspondance.
Cote
3 M 36
 Date
1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1862 : correspondance.
Résultat n°45

Elections législatives de 1863 : circulaires, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes, serments des candidats.
Cote
3 M 31
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives de 1863 : circulaires, correspondance,...
Résultat n°46

Elections de 1864 : instructions, correspondance, résultats des votes.
Cote
3 M 37
 Date
1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1864 : instructions, correspondance, résultats...
Résultat n°47

Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).
Cote
5 Fi 139
 Date
1865
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Auguste Louis Monnin-Japy (1799-1878).
Résultat n°48

Elections municipales de 1874 : instructions, liste des maires et adjoints à la nomination du préfet, résultats statistiques (1874-1876), listes des municipalités (1865-1875).
Cote
3 M 126
 Date
1865-1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1874 : instructions, liste...
Résultat n°49

Elections de 1867 : instructions, correspondance, résultats.
Cote
3 M 38
 Date
1867
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1867 : instructions, correspondance, résultats.
Résultat n°50

Elections de 1868 (remplacement de M. Lang) : correspondance.
Cote
3 M 39
 Date
1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1868 (remplacement de M. Lang) : correspondance.
Résultat n°51

Elections législatives de mai 1869 : instructions, correspondance, résultats des votes.
Cote
3 M 32
 Date
1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections législatives
  • Elections législatives de mai 1869 : instructions,...
Résultat n°52

Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.
Cote
3 M 27
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Plébiscite
  • Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance,...
Résultat n°53

Elections de 1870 : instructions, correspondance, situation politique des communes, résultats des votes.
Cote
3 M 40
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Second Empire
  • Elections cantonales (Conseil général et Conseil d’arrondissement)
  • Elections de 1870 : instructions, correspondance, situation...
Résultat n°54

Elections municipales de 1871 : instructions, procès-verbaux d'élection et d'installation, listes des élus.
Cote
3 M 124
 Date
1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1871 : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°55

Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.
Cote
1462 W 39
 Date
1871, 1964-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et...
Résultat n°56

Election législative de 1871 (élu : Emile Keller) : instructions, liste d'émargement, vote des militaires, résultats.
Cote
3 M 90
 Date
1871
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections législatives
  • Election législative de 1871 (élu : Emile Keller) :...
Résultat n°57

Elections municipales complémentaires, (démissions, décès de maires, adjoints et conseillers) : dossiers par commune.
Cote
3 M 125
 Date
1872-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaires, (démissions,...
Résultat n°58

Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.
Cote
3 M 162*
 Date
1874-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
Résultat n°59

Communes de G à V.
Cote
3 M 128
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1874 : procès-verbaux des...
  • Communes de G à V.
Résultat n°60

Elections cantonales de 1874, cantons de Belfort et Delle : procès-verbal d'élection.
Cote
3 M 104
 Date
1874
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections cantonales
  • Elections cantonales de 1874, cantons de Belfort et...
Résultat n°61

Communes de A à F.
Cote
3 M 127
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales de 1874 : procès-verbaux des...
  • Communes de A à F.
Résultat n°62

Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).
Cote
3 M 77
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
Résultat n°63

Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal des opérations, liste d'émargement, correspondance (1876).
Cote
3 M 78
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Election du 30 janvier (élu : E. Thiers) : procès-verbal...
Résultat n°64

1875
Cote
3 M 56
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1875
Résultat n°65

1910
Cote
3 M 63
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1910
Résultat n°66

1919
Cote
3 M 65
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1919
Résultat n°67

Election du 11 juin (élu : Viellard-Migeon) : procès-verbal des opérations, règlement des indemnités, correspondance (1876).
Cote
3 M 79
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections sénatoriales
  • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
  • Election du 11 juin (élu : Viellard-Migeon) : procès-verbal...
Résultat n°68

Elections municipales complémentaires : instructions, dossiers par commune.
Cote
3 M 129
 Date
1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Elections municipales
  • Elections municipales complémentaires : instructions,...
Résultat n°69

1934
Cote
3 M 70
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1934
Résultat n°70

1905
Cote
3 M 62
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1905
Résultat n°71

1890
Cote
3 M 59
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1890
Résultat n°72

1914
Cote
3 M 64
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1914
Résultat n°73

1920
Cote
3 M 66
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1920
Résultat n°74

1930
Cote
3 M 67
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1930
Résultat n°75

1935
Cote
3 M 71
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1935
Résultat n°76

1895
Cote
3 M 60
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1895
Résultat n°77

1880
Cote
3 M 57
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1880
Résultat n°78

1936
Cote
3 M 72
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1936
Résultat n°79

1932
Cote
3 M 69
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1932
Résultat n°80

1900
Cote
3 M 61
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 M - Elections

  • Troisième République
  • Listes électorales
  • Listes électorales.
  • 1900