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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  2. Résultat n°2

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  3. Résultat n°3

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 S 52

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
  6. Résultat n°6

    1918

    Date

    1918

    Cote

    8 S 44

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Danjoutin
    • Carrière Perrier : carnets d'attachement
    • 1918
  7. Résultat n°7

    Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière

    Date

    1879

    Cote

    8 S 37

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière
  8. Résultat n°8

    Rapports hebdomadaires

    Date

    1918-1922

    Cote

    8 S 75

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Rapports hebdomadaires
  9. Résultat n°9

    Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation de courant

    Date

    1936

    Cote

    8 S 190

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation...
  10. Résultat n°10

    Beaucourt, électrification de la carrière : procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant

    Date

    1924

    Cote

    8 S 147

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Beaucourt, électrification de la carrière : procès...
  11. Résultat n°11

    Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 10

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  12. Résultat n°12

    Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière

    Date

    1877

    Cote

    8 S 82

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...
  13. Résultat n°13

    Demande de la société du Refrain d'extension de la concession d'Etat : correspondance, délibération des communes

    Date

    1930-1934

    Cote

    8 S 125

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Concessions
    • Demande de la société du Refrain d'extension de la...
  14. Résultat n°14

    Occupations temporaires de terrains

    Date

    1924-1926

    Cote

    8 S 74

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Carrière de Rosemont
    • Occupations temporaires de terrains
  15. Résultat n°15

    Hydrocarbures

    Date

    1923-1932

    Cote

    8 S 8

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Généralités
    • Gestion des mines
    • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
    • Hydrocarbures
  16. Résultat n°16

    Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur, extrait du registre de délibérations, arrêté, concessions, notes, avis du Préfet

    Date

    1938

    Cote

    8 S 21

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines polymétalliques de Giromagny
    • Faillites des concessionnaires
    • Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur,...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation des travaux

    Date

    1934

    Cote

    8 S 116

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Transport d'énergie - travaux
    • Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation...
  19. Résultat n°19

    Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

    Date

    1924, 1937

    Cote

    8 S 135

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
  20. Résultat n°20

    Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1192 W 1-7

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.