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344 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres de travail.
Cote
1032 W 1-2
 Date
1941-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Registres de travail.
Résultat n°2

Dossiers de personnel.
Cote
1032 W 26-28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Dossiers de personnel.
Résultat n°3

Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.
Cote
1028 W 90-107
 Date
1942 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.
Résultat n°4

Recouvrement des amendes ; opération coup de frein sur les prix.
Cote
1032 W 9
 Date
1944-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Recouvrement des amendes ; opération coup de frein...
Résultat n°5

Eliminé.
Cote
1029 W 20-26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Eliminé.
Résultat n°6

Cité administrative.
Cote
1029 W 63-65
 Date
1945 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Cité administrative.
Résultat n°7

Relevés de prix.
Cote
1032 W 5-6
 Date
1950-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Relevés de prix.
Résultat n°8

Expansion régionale.
Cote
1029 W 1
 Date
1955 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Expansion régionale.
Résultat n°9

Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.
Cote
1032 W 7-8
 Date
1958-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.
Résultat n°10

Dossiers contentieux.
Cote
1032 W 12-25
 Date
1959-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Dossiers contentieux.
Résultat n°11

Comité départemental des prix : procès-verbaux.
Cote
1032 W 11
 Date
1959-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Comité départemental des prix : procès-verbaux.
Résultat n°12

Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.
Cote
1029 W 15
 Date
1960 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Documentation sur le tourisme dans le Département et...
Résultat n°13

Article éliminé.
Cote
1332 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°14

Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.
Cote
1029 W 5-6
 Date
1961 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Comité d’expansion économique et de productivité du...
Résultat n°15

ZAC Danjoutin sud (1966-1988) ; ZAC du Château Grandvillars (1984-1988) ; ZAC des Fours à Chaux Belfort (1977-1979).
Cote
1332 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard...
  • ZAC Danjoutin sud (1966-1988) ; ZAC du Château Grandvillars...
Résultat n°16

Bureau du Comité.
Cote
1029 W 7
 Date
1961 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Bureau du Comité.
Résultat n°17

Articles éliminés.
Cote
1332 W 6-11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
Résultat n°18

Z.I. du Grand Bois.
Cote
1332 W 15
 Date
1961-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard...
  • Z.I. du Grand Bois.
Résultat n°19

Trésorerie du Comité.
Cote
1029 W 17
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Trésorerie du Comité.
Résultat n°20

Rapatriés.
Cote
1032 W 11
 Date
1961-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Rapatriés.