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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    1788W/17

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  4. Résultat n°4

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1972 W 106

    • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

    • Collectivités et institutions régionales et locales. 
    • Vie locale et départementale.
    • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
    • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
  6. Résultat n°6

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Recensement démographique : états quantitatifs.

    Date

    1943

    Cote

    98 W 514

    • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

    • Recensement démographique : états quantitatifs.

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1114 W 174

    • Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Manifestations aériennes.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1040 W 41

    • Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Manifestations aériennes.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Faverois

    Date

    1954-1967

    Cote

    282-283

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Faverois
  12. Résultat n°12

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Production d’alcool : correspondance.

    Date

    1941, 1942

    Cote

    97 W 254

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Production d’alcool : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    28 février 1809 - 22 juin 1815

    Cote

    1 M 69*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance active
    • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
    • 28 février 1809 - 22 juin 1815
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  20. Résultat n°20

    Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

    Cote

    1 M 29

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Sous-préfecture.
    • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...