administration générale

1
1936

Cote

3 O 2188
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1936
Producteur :

Préfecture
2
1906-1907

Cote

3 O 1170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Carnets de cylindrage
- Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
- 1906-1907
Producteur :

Préfecture
3
Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

Date

2004-2009

Cote

1788W/17
- Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
4
Exercice 1880

Cote

3 O 436
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
- Exercice 1880
Producteur :

Préfecture
5
Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

Date

1970-2000

Cote

1972 W 106
- Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture
- Collectivités et institutions régionales et locales.
- Vie locale et départementale.
- Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
- Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
6
1931-1935

Cote

3 O 1122
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Programmes annuels
- Travaux et grosses réparations : listes des projets...
- 1931-1935
Producteur :

Préfecture
7
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
8
Recensement démographique : états quantitatifs.

Date

1943

Cote

98 W 514
- Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau
- Recensement démographique : états quantitatifs.
Producteur :

Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau
9
Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1977 - 1984

Cote

1114 W 174
- Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau
- Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau
10
Manifestations aériennes.

Date

1979 - 1981

Cote

1040 W 41
- Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
- Manifestations aériennes.
Producteur :

PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau
11
Faverois

Date

1954-1967

Cote

282-283
- Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau
- Administration et affaires communales, domaine communal...
- Faverois
12
Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FROIDEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Producteur :

Préfecture
13
1899

Cote

3 O 308
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
- Livres des dépenses
- Chemins vicinaux ordinaires.
- 1899
Producteur :

Préfecture
14
Production d’alcool : correspondance.

Date

1941, 1942

Cote

97 W 254
- Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Production d’alcool : correspondance.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau
15
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
16
Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

3 O 506
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
- Exercice 1884
- Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Producteur :

Préfecture
17
28 février 1809 - 22 juin 1815

Cote

1 M 69*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance active
- Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
- 28 février 1809 - 22 juin 1815
18
Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Producteur :

Préfecture
19
Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Bascule, construction.
20
Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Cote

1 M 29
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Sous-préfecture.
- Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...

Résultats de la recherche

1936

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1906-1907

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

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Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

Date

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Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

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Exercice 1880

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Contexte : 3 O - Voirie vicinale

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Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

Date

Cote

Contexte : 1972 W - Cabinet de la Préfecture

1931-1935

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Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Recensement démographique : états quantitatifs.

Date

Cote

Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

Producteur :

Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

Cote

Contexte : 1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Manifestations aériennes.

Date

Cote

Contexte : 1040 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Producteur :

Faverois

Date

Cote

Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1899

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Production d’alcool : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

28 février 1809 - 22 juin 1815

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bascule, construction.

Date