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  1. Résultat n°1

    Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

    Date

    1826-1940

    Cote

    7 M 694

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
  2. Résultat n°2

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  3. Résultat n°3

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 1213

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1925
  4. Résultat n°4

    Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges (1969-1990) ; Chaux (1967-1995) ; Courtelevant (1970-1984).

    Cote

    1645 W 5

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...
    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges...
  5. Résultat n°5

    Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

    Date

    1831-1940

    Cote

    7 M 693

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
  6. Résultat n°6

    Côte d’Or, Beaune.

    Date

    1909-1912

    Cote

    7 M 105

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Enseignement agricole
    • Ecoles extérieures au département
    • Dossier par école : réglementation, programme, demande...
    • Côte d’Or, Beaune.
  7. Résultat n°7

    1864

    Cote

    6 M 566

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1864
  8. Résultat n°8

    1923

    Date

    1923

    Cote

    7 M 1209

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1923
  9. Résultat n°9

    Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).

    Date

    An XI-1940

    Cote

    7 M 543

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...
  10. Résultat n°10

    Comptes rendus d’activité, demandes de subventions, affiches des concours et comices, correspondance.

    Date

    1883-1908

    Cote

    7 M 93

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Société d’agriculture et d’horticulture
    • Comptes rendus d’activité, demandes de subventions,...
  11. Résultat n°11

    1906

    Date

    1906

    Cote

    7 M 1263

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Suarce
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1906
  12. Résultat n°12

    Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés forestiers.

    Date

    1902-1925

    Cote

    7 M 916

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement d’Héricourt
    • Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés...
  13. Résultat n°13

    Terrains particuliers non soumis au régime forestier : instructions, rapports de l’inspecteur.

    Date

    1921-1935

    Cote

    7 M 493

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Généralités
    • Terrains particuliers non soumis au régime forestier :...
  14. Résultat n°14

    1930

    Date

    1930

    Cote

    7 M 1291

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Estimations faites pour le Génie militaire
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1930
  15. Résultat n°15

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1822-1934

    Cote

    7 M 1350

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Croix.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  16. Résultat n°16

    Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.

    Cote

    7 M 907

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement de Belfort-Nord
    • Travaux
    • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage :...
    • Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.
  17. Résultat n°17

    Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).

    Date

    An VIII-1935

    Cote

    7 M 743

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Meroux.
    • Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
  18. Résultat n°18

    Coupe : cahier de ventes.

    Date

    1951 - 1965

    Cote

    43 W 1

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...
    • Coupe : cahier de ventes.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1939). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1934). Elagage, menus produits (1844-1932). Droits de passage (1892-1909). Chemins de vidange des coupes (1928-1933). Construction à distance prohibée (1862). Agents forestiers (1844-1937). Dégâts, incendies, chablis (1844-1935). Location du droit de chasse (1837-1869). Vaine pâture (1879-1880). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1937).

    Date

    1825-1939

    Cote

    7 M 704

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Faverois.
    • Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième...
  20. Résultat n°20

    1929

    Date

    1929

    Cote

    7 M 75

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Office agricole départemental
    • Comptabilité
    • Grands livres.
    • 1929