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233 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  2. Résultat n°2

    1844-1931

    Date

    1844-1931

    Cote

    7 S 89

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Argiésans
    • 1844-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3

    1875-1933

    Date

    1875-1933

    Cote

    7 S 105

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Boron
    • 1875-1933

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  4. Résultat n°4

    1825-1868

    Date

    1825-1868

    Cote

    7 S 99

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1825-1868

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    7 S 84

    Date

    1817-1935

    Cote

    7 S 84

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Andelnans
    • 7 S 84

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  6. Résultat n°6

    1821-1936

    Date

    1821-1936

    Cote

    7 S 124

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Danjoutin
    • 1821-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  7. Résultat n°7

    Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal

    Date

    1854-1930

    Cote

    7 S 194

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Sévenans
    • Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  8. Résultat n°8

    1828-1931

    Date

    1828-1931

    Cote

    7 S 149

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Giromagny
    • 1828-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  9. Résultat n°9

    1859-1903

    Date

    1859-1903

    Cote

    7 S 138

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Faverois
    • 1859-1903

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  10. Résultat n°10

    1854-1936

    Date

    1854-1936

    Cote

    7 S 107

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bourogne
    • 1854-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    1827-1935

    Date

    1827-1935

    Cote

    7 S 96

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1827-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  12. Résultat n°12

    Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la Covatte entre industrie et agriculture : réglementation, demande de révision par Monsieur Viellard-Migeon, contestation de propriétaires de prés, avec copie d'un règlement de 1837 (1857-1878) ; demande de construction de ponts par Monsieur Viellard-Migeon pour la traversée de la ligne de chemin de fer Montbéliard-Delle (1867) ; réparation de chemins de défruitement après inondations : subvention de l'Etat (1910)

    Date

    1857-1910

    Cote

    7 S 83

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  13. Résultat n°13

    1888

    Date

    1888

    Cote

    7 S 19

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Livres de compte
    • 1888

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  14. Résultat n°14

    1812-1923

    Date

    1812-1923

    Cote

    7 S 210

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vourvenans
    • 1812-1923

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  15. Résultat n°15

    1812-1926

    Date

    1812-1926

    Cote

    7 S 1

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires
    • Instructions générales
    • 1812-1926

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  16. Résultat n°16

    1824-1935

    Date

    1824-1935

    Cote

    7 S 128

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Denney
    • 1824-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  17. Résultat n°17

    An IX-1925

    Date

    An IX-1925

    Cote

    7 S 206

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vescemont
    • An IX-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  18. Résultat n°18

    1828-1934

    Date

    1828-1934

    Cote

    7 S 193

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Sermamagny
    • 1828-1934

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  19. Résultat n°19

    1835-1932

    Date

    1835-1932

    Cote

    7 S 205

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vellescot
    • 1835-1932

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  20. Résultat n°20

    1888

    Date

    1888

    Cote

    7 S 34

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1888

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)