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  1. Résultat n°1

    Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

    Date

    1880-1953

    Cote

    7 S 80

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Service des inondations
    • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  2. Résultat n°2

    1825-1868

    Date

    1825-1868

    Cote

    7 S 99

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1825-1868

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3

    1850-1936

    Date

    1850-1936

    Cote

    7 S 98

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1850-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  4. Résultat n°4

    1836-1937

    Date

    1836-1937

    Cote

    7 S 97

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1836-1937

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    1827-1935

    Date

    1827-1935

    Cote

    7 S 96

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1827-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  6. Résultat n°6

    1864-1938

    Date

    1864-1938

    Cote

    7 S 95

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Beaucourt
    • 1864-1938

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  7. Résultat n°7

    1831-1935

    Date

    1831-1935

    Cote

    7 S 94

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bavilliers
    • 1831-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  8. Résultat n°8

    An X-1911

    Date

    An X-1911

    Cote

    7 S 93

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bavilliers
    • An X-1911

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  9. Résultat n°9

    1868-1931

    Date

    1868-1931

    Cote

    7 S 92

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Banvillars
    • 1868-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  10. Résultat n°10

    1862-1938

    Date

    1862-1938

    Cote

    7 S 91

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Auxelles-Haut
    • 1862-1938

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    1862-1926

    Date

    1862-1926

    Cote

    7 S 90

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Auxelles-Bas
    • 1862-1926

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  12. Résultat n°12

    1862-1902

    Date

    1862-1902

    Cote

    7 S 9

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Inventaires des archives
    • 1862-1902

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  13. Résultat n°13

    1844-1931

    Date

    1844-1931

    Cote

    7 S 89

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Argiésans
    • 1844-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  14. Résultat n°14

    1842-1921

    Date

    1842-1921

    Cote

    7 S 88

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Anjoutey
    • 1842-1921

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  15. Résultat n°15

    1842-1936

    Date

    1842-1936

    Cote

    7 S 87

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Anjoutey
    • 1842-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  16. Résultat n°16

    1865-1936

    Date

    1865-1936

    Cote

    7 S 86

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Angeot
    • 1865-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  17. Résultat n°17

    1848-1936

    Date

    1848-1936

    Cote

    7 S 85

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Andelnans
    • 1848-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  18. Résultat n°18

    7 S 84

    Date

    1817-1935

    Cote

    7 S 84

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Andelnans
    • 7 S 84

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  19. Résultat n°19

    Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la Covatte entre industrie et agriculture : réglementation, demande de révision par Monsieur Viellard-Migeon, contestation de propriétaires de prés, avec copie d'un règlement de 1837 (1857-1878) ; demande de construction de ponts par Monsieur Viellard-Migeon pour la traversée de la ligne de chemin de fer Montbéliard-Delle (1867) ; réparation de chemins de défruitement après inondations : subvention de l'Etat (1910)

    Date

    1857-1910

    Cote

    7 S 83

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  20. Résultat n°20

    Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie et agriculture (1864-1865), aménagement des eaux en agriculture, avec plans aquarellés des lieux et dessins des ouvrages à réaliser (1861)

    Date

    an XI-1930

    Cote

    7 S 82

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  21. Résultat n°21

    Instructions, fonctionnement du service, études, avant projet de travaux à réaliser

    Date

    1857-1863

    Cote

    7 S 81

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Service des inondations
    • Instructions, fonctionnement du service, études, avant...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Statistiques diverses : comptes de fin d'année

    Date

    1874-1898

    Cote

    7 S 79

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Statistiques
    • Statistiques diverses : comptes de fin d'année

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  24. Résultat n°24

    Statistiques diverses

    Date

    1873-1894

    Cote

    7 S 78

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Statistiques
    • Statistiques diverses

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  25. Résultat n°25

    Taxes de statistique applicables aux usines hydrauliques

    Date

    1920-1923

    Cote

    7 S 77

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Statistiques
    • Taxes de statistique applicables aux usines hydrauliques

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  26. Résultat n°26

    Etat statistique des irrigations, avec carte hydrométrique du Haut-Rhin (1855), et des usines à eau

    Date

    1855-1906

    Cote

    7 S 76

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Statistiques
    • Etat statistique des irrigations, avec carte hydrométrique...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  27. Résultat n°27

    Etats statistiques des cours d'eau non navigables ni flottables 1862-1879

    Date

    1862-1963, 1879

    Cote

    7 S 75

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Statistiques
    • Etats statistiques des cours d'eau non navigables ni...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  28. Résultat n°28

    Travaux de curage : participation de l'Etat, du département et des communes (1918) ; application de la circulaire du 28 septembre 1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    7 S 74

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registre du conducteur
    • Travaux de curage : participation de l'Etat, du département...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  29. Résultat n°29

    Répertoire (1896-1898)

    Date

    1896-1898

    Cote

    7 S 73

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registre du conducteur
    • Répertoire (1896-1898)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  30. Résultat n°30

    Répertoire (1879-1882)

    Date

    1879-1882

    Cote

    7 S 72

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • Répertoire (1879-1882)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  31. Résultat n°31

    1879-1882

    Date

    1879-1882

    Cote

    7 S 71

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • 1879-1882

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  32. Résultat n°32

    Répertoire (1868-1878)

    Date

    1868-1878

    Cote

    7 S 70

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • Répertoire (1868-1878)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  33. Résultat n°33

    Direction de l'hydraulique agricole : rapports moraux

    Date

    1885-1902

    Cote

    7 S 7

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Direction de l'hydraulique agricole : rapports moraux

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  34. Résultat n°34

    1868-1878

    Date

    1868-1878

    Cote

    7 S 69

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • 1868-1878

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  35. Résultat n°35

    Répertoire (1863-1867)

    Date

    1863-1867

    Cote

    7 S 68

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • Répertoire (1863-1867)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  36. Résultat n°36

    1863-1867

    Date

    1863-1867

    Cote

    7 S 67

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • 1863-1867

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  37. Résultat n°37

    Répertoire (1858-1862)

    Date

    1858-1862

    Cote

    7 S 66

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • Répertoire (1858-1862)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  38. Résultat n°38

    Répertoire (1904-1906)

    Date

    1904-1906

    Cote

    7 S 65

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Affaires diverses du service hydraulique
    • Répertoire (1904-1906)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  39. Résultat n°39

    1904-1906

    Date

    1904-1906

    Cote

    7 S 64

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Affaires diverses du service hydraulique
    • 1904-1906

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  40. Résultat n°40

    Répertoire (1895-1903)

    Date

    1895-1903

    Cote

    7 S 63

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Affaires diverses du service hydraulique
    • Répertoire (1895-1903)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  41. Résultat n°41

    1895-1903

    Date

    1895-1903

    Cote

    7 S 62

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Affaires diverses du service hydraulique
    • 1895-1903

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  42. Résultat n°42

    Répertoire (1891-1894)

    Date

    1891-1894

    Cote

    7 S 61

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Affaires diverses du service hydraulique
    • Répertoire (1891-1894)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  43. Résultat n°43

    1891-1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    7 S 60

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Affaires diverses du service hydraulique
    • 1891-1894

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  44. Résultat n°44

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  45. Résultat n°45

    Répertoire (1881-1890)

    Date

    1881-1890

    Cote

    7 S 59

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Affaires diverses du service hydraulique
    • Répertoire (1881-1890)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  46. Résultat n°46

    1881-1890

    Date

    1881-1890

    Cote

    7 S 58

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Affaires diverses du service hydraulique
    • 1881-1890

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  47. Résultat n°47

    Contraventions en matière de pêche fluviale

    Date

    1878-1894

    Cote

    7 S 57

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Contraventions en matière de pêche fluviale

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  48. Résultat n°48

    Répertoire (1878-1882)

    Date

    1878-1882

    Cote

    7 S 56

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Registres U : usines, irrigations, curages et dessèchements
    • Répertoire (1878-1882)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  49. Résultat n°49

    1878-1882

    Date

    1878-1882

    Cote

    7 S 55

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Registres U : usines, irrigations, curages et dessèchements
    • 1878-1882

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  50. Résultat n°50

    Répertoire (1872-1877)

    Date

    1872-1877

    Cote

    7 S 54

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Registres U : usines, irrigations, curages et dessèchements
    • Répertoire (1872-1877)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  51. Résultat n°51

    1872-1877

    Date

    1872-1877

    Cote

    7 S 53

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Registres U : usines, irrigations, curages et dessèchements
    • 1872-1877

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  52. Résultat n°52

    1858-1862

    Date

    1858-1862

    Cote

    7 S 52

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Registres U : usines, irrigations, curages et dessèchements
    • 1858-1862

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  53. Résultat n°53

    Répertoire (1910-1927)

    Date

    1910-1927

    Cote

    7 S 51

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Affaires du service hydraulique
    • Répertoire (1910-1927)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  54. Résultat n°54

    1910-1927

    Date

    1910-1927

    Cote

    7 S 50

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Affaires du service hydraulique
    • 1910-1927

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  55. Résultat n°55

    Alimentation en eau potable  : correspondance, circulaires, cartes, documentation imprimée

    Date

    1904-1937

    Cote

    7 S 5

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires
    • Alimentation en eau potable  : correspondance, circulaires,...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  56. Résultat n°56

    1905

    Date

    1905

    Cote

    7 S 49

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Affaires du service hydraulique
    • 1905

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  57. Résultat n°57

    Répertoire (1897-1903) 

    Date

    1897-1903

    Cote

    7 S 48

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Affaires du service hydraulique
    • Répertoire (1897-1903) 

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  58. Résultat n°58

    1897-1904

    Date

    1897-1904

    Cote

    7 S 47

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Affaires du service hydraulique
    • 1897-1904

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  59. Résultat n°59

    Répertoire (1881-1896)

    Date

    1881-1896

    Cote

    7 S 46

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Affaires du service hydraulique
    • Répertoire (1881-1896)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  60. Résultat n°60

    1881-1892

    Date

    1881-1892

    Cote

    7 S 45

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Affaires du service hydraulique
    • 1881-1892

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  61. Résultat n°61

    Répertoire H

    Date

    1910-1930

    Cote

    7 S 44

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur d’arrondissement
    • Registres
    • Répertoire H

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  62. Résultat n°62

    Registre d'ordre H

    Date

    1910-1930

    Cote

    7 S 43

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur d’arrondissement
    • Registres
    • Registre d'ordre H

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  63. Résultat n°63

    1906-1910

    Date

    1906-1910

    Cote

    7 S 42

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1906-1910

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  64. Résultat n°64

    1904

    Date

    1904

    Cote

    7 S 41

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1904

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  65. Résultat n°65

    1903

    Date

    1903

    Cote

    7 S 40

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1903

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  66. Résultat n°66

    Police de la pêche

    Date

    1834-1895

    Cote

    7 S 4

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires
    • Police de la pêche

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  67. Résultat n°67

    1900

    Date

    1900

    Cote

    7 S 39

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1900

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  68. Résultat n°68

    1897-1899

    Date

    1897-1899

    Cote

    7 S 38

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1897-1899

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  69. Résultat n°69

    1893-1897

    Date

    1893-1897

    Cote

    7 S 37

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1893-1897

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  70. Résultat n°70

    1890-1892

    Date

    1890-1892

    Cote

    7 S 36

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1890-1892

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  71. Résultat n°71

    1889

    Date

    1889

    Cote

    7 S 35

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1889

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  72. Résultat n°72

    1888

    Date

    1888

    Cote

    7 S 34

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1888

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  73. Résultat n°73

    1887

    Date

    1887

    Cote

    7 S 33

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1887

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  74. Résultat n°74

    1886

    Date

    1886

    Cote

    7 S 32

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1886

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  75. Résultat n°75

    1885

    Date

    1885

    Cote

    7 S 31

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1885

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  76. Résultat n°76

    1884

    Date

    1884

    Cote

    7 S 30

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1884

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  77. Résultat n°77

    Autorisations d'usines sur les cours d'eau

    Date

    1921

    Cote

    7 S 3

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires
    • Autorisations d'usines sur les cours d'eau

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  78. Résultat n°78

    1883

    Date

    1883

    Cote

    7 S 29

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1883

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  79. Résultat n°79

    1911-1920

    Date

    1911-1920

    Cote

    7 S 28

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Livres de compte
    • 1911-1920

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  80. Résultat n°80

    1906-1910

    Date

    1906-1910

    Cote

    7 S 27

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Livres de compte
    • 1906-1910

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)