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73 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.
Cote
2014W/48
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°2

Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (photocopie).
Cote
2014W/33
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°3

Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, arrêté préfectoral, réquisition pour la publication du procès-verbal, bordereau d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/39
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°4

Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Copie du procès-verbal de remembrement : procès-verbaux des opérations (version papier), état de sections après remembrement, projet d'état de sections après remembrement, rectificatifs, réquisition pour la publication du procès-verbal, arrêté préfectoral, bordereaux d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/25
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement...
Résultat n°5

Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec annotations manuscrites.
Cote
2014W/37
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°6

Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux des opérations.
Cote
2014W/40
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°7

Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites.
Cote
2014W/24
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement...
Résultat n°8

Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier).
Cote
2014W/16
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay...
Résultat n°9

Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbal rectificatif.
Cote
2014W/61
 Date
1980-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°10

Commune Charmois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux rectifiés et modifiés.
Cote
2014W/15
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Charmois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°11

Commune Joncherey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), états de section avant (état parcellaire des parcelles à remembrer) et après remembrement, procès-verbaux rectificatifs, document de division cadastrale, certificat d'urbanisme, autorisation de parcelle remembrée, extrait d'état parcellaire, plan d'arpentage, extraits de délibérations, devis estimatif, mémoires d'honoraires, bordereaux d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/42
 Date
1970-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Joncherey / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°12

Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier), récapitulation du procès-verbal avec extension sur Foussemagne, réquisition pour transcription du procès-verbal de remembrement, notification de rejet fait, extraits d'actes de naissance, demande de renseignements, barème du prix des terres, délégation de signature, mémoire de salaire dû, bordereau de transmission, correspondance.
Cote
2014W/19
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°13

Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites, rapport de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la forêt, étude d'impact sur l'environnement, plan cadastral.
Cote
2014W/50
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°14

Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, acte de vente, délibérations, attestations, note de service de la Direction Générale des impôts, état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale, actes rectificatifs, plans de situation, factures, bordereaux d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/49
 Date
1975-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°15

Commune Dorans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, actes et procès-verbaux rectificatifs, documents d'arpentage, mémoire de salaires dus, bordereaux d'envoi, note manuscrite, correspondance.
Cote
2014W/29
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Dorans / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°16

Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, bordereaux de renouvellement des inscriptions hypothécaires (imprimés n°3267/3269 de la Direction générale des impôts), note explicative de ces imprimés.
Cote
2014W/52
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°17

Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, procès-verbaux rectificatifs, bordereaux d'envoi, notes manuscrites.
Cote
2014W/51
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°18

Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, actes rectificatifs, procès-verbaux de délimitation, récapitulation générale, bordereaux d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/38
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°19

Commune Delle avec extension sur Lebetain / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), actes et procès-verbaux rectificatifs, état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale, bordereaux d'envoi, note manuscrite, correspondance.
Cote
2014W/26
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Delle avec extension sur Lebetain / Remembrement...
Résultat n°20

Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des opérations.
Cote
2014W/55
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

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