ancien combattant - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.	Cote 3 R 67	Date 1928-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Fonctionnement, nominations, instructions Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
Résultat n°2	Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.	Cote 3 R 48	Date 1939-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Secours - pensions Allocations militaires. Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
Résultat n°3	Cos-Di	Cote 3 R 4	Date 1930-1960	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Dossiers individuels. Cos-Di
Résultat n°4	Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.	Cote 3 R 45	Date 1831-1886	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Secours - pensions Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
Résultat n°5	Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.	Cote 3 R 44	Date 1859	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Secours - pensions Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
Résultat n°6	1922-août 1926	Cote 3 R 185	Date 1922-août 1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Personnel, fonctionnement, courrier Section permanente, procès-verbaux : registres. 1922-août 1926
Résultat n°7	Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.	Cote 3 R 79	Date 1920-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Comptabilité Office départemental des mutilés et réformés : budget...
Résultat n°8	S-T	Cote 3 R 12	Date 1919-1967	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Demande de cartes ou de renouvellement de cartes. S-T
Résultat n°9	Autres villages	Cote 3 R 95	Date 1927	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital) Mémoires de frais de pharmaciens. Autres villages
Résultat n°10	Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.	Cote 3 R 163	Date 1937-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
Résultat n°11	M-Z	Cote 3 R 117	Date 1921-1935	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Dossiers individuels Demandes de pensions : notifications de décision. M-Z
Résultat n°12	Fre - Guen	Cote 3 R 17/1	Date 1929-1930	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Cartes de combattants. Fre - Guen
Résultat n°13	Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).	Cote 3 R 154	Date 1934-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Registres des entrées et sorties des matières premières...
Résultat n°14	Situation financière : état des fonds.	Cote 3 R 82	Date 1930-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Comptabilité Situation financière : état des fonds.
Résultat n°15	Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).	Cote 3 R 168	Date 1924-1953	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Emplois réservés Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924,...
Résultat n°16	1919-1921	Cote 3 R 110	Date 1919-1921	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Dossiers individuels Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64... 1919-1921
Résultat n°17	Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.	Cote 3 R 239	Date 1929-1930	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Pupilles Listes des pupilles fréquentant les établissements...
Résultat n°18	Cantons de Belfort.	Cote 3 R 92	Date 1927	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital) Mémoires de frais des médecins. Cantons de Belfort.
Résultat n°19	C	Cote 3 R 23	Date sans date	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Bulletins individuels type A. C
Résultat n°20	Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.	Cote 3 R 246	Date 1931-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Pupilles Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès...
Résultat n°21	Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques.	Cote 3 R 127	Date 1930-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Dossiers individuels Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux...
Résultat n°22	Moure - Pourchot (Gaston)	Cote 3 R 19/1	Date 1929-1930	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Cartes de combattants. Moure - Pourchot (Gaston)
Résultat n°23	1937	Cote 3 R 141	Date 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Dépenses engagées : grands livres. 1937
Résultat n°24	Docteurs L-W	Cote 3 R 104	Date 1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital) Mémoires des médecins. Belfort Docteurs L-W
Résultat n°25	S - Tip	Cote 3 R 20/1	Date 1929-1930	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Cartes de combattants. S - Tip
Résultat n°26	1926-1933	Cote 3 R 182	Date 1926-1933	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Personnel, fonctionnement, courrier Conseil d'administration : registres de délibérations. 1926-1933
Résultat n°27	J-L	Cote 3 R 123	Date 1930-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Dossiers individuels Dossiers individuels de demandes d'allocations. J-L
Résultat n°28	Do-Fo	Cote 3 R 5/1	Date 1930-1960	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Dossiers individuels. Do-Fo
Résultat n°29	Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le Territoire de Belfort et ayant leur domicile dans d'autres départements.	Cote 3 R 244	Date 1923-1928	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Pupilles Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le...
Résultat n°30	Gestion matières produits d'entretiens : registre.	Cote 3 R 150	Date 1935-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Gestion matières produits d'entretiens : registre.
Résultat n°31	Projet d'établissements départementaux pour recevoir les pupilles.	Cote 3 R 178	Date 1919-1921	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Personnel, fonctionnement, courrier Projet d'établissements départementaux pour recevoir...
Résultat n°32	Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres de l'office départemental.	Cote 3 R 203	Date 1928	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Comptabilité Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres...
Résultat n°33	Etats trimestriels des remboursements des frais de journées des A.C.	Cote 3 R 164	Date 1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Etats trimestriels des remboursements des frais de...
Résultat n°34	Autres villages	Cote 3 R 107	Date 1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital) Mémoires de frais des médecins. Autres villages
Résultat n°35	Situations de comptes des hébergés : cahiers.	Cote 3 R 160	Date 1934-1935	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Situations de comptes des hébergés : cahiers.
Résultat n°36	Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.	Cote 3 R 233	Date 1927	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Pupilles Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.
Résultat n°37	1935-1936	Cote 3 R 175	Date 1935-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Emplois réservés Redevances à payer par les entreprises, état nominatifs... 1935-1936
Résultat n°38	T-V	Cote 3 R 13	Date 1919-1967	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Demande de cartes ou de renouvellement de cartes. T-V
Résultat n°39	Grand livre : comptes individuels.	Cote 3 R 81	Date 1933-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Comptabilité Grand livre : comptes individuels.
Résultat n°40	Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties des effets.	Cote 3 R 151	Date 1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties...
Résultat n°41	Registre de décomptes des avances en numéraire.	Cote 3 R 161	Date 1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Registre de décomptes des avances en numéraire.
Résultat n°42	A-M	Cote 3 R 10	Date 1919-1967	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Demande de cartes ou de renouvellement de cartes. A-M
Résultat n°43	Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)	Cote 3 R 35-50	Date 1923-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps... Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
Résultat n°44	1935-1940	Cote 3 R 47	Date 1935-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Secours - pensions Anciens combattants : demande de secours, listes des... 1935-1940
Résultat n°45	Personnel : traitements.	Cote 3 R 138	Date 1931, 1937-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Personnel : traitements.
Résultat n°46	Règlements intérieurs.	Cote 3 R 135	Date s.d.	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Règlements intérieurs.
Résultat n°47	1914-1934	Cote 3 R 231	Date 1914-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Pupilles Fiches individuelles des pupilles nés entre 1899 et... 1914-1934
Résultat n°48	Fr-He	Cote 3 R 5/2	Date 1930-1960	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Dossiers individuels. Fr-He
Résultat n°49	Enregistrement du courrier arrivée avec mentions des réponses : registre.	Cote 3 R 63	Date 1932-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Fonctionnement, nominations, instructions Enregistrement du courrier arrivée avec mentions des...
Résultat n°50	Ders - Fra	Cote 3 R 16/2	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Cartes de combattants. Ders - Fra
Résultat n°51	Rééducation	Cote 3 R 68-69	Date 1922-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps... Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés Rééducation
Résultat n°52	G-H	Cote 3 R 122	Date 1930-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Dossiers individuels Dossiers individuels de demandes d'allocations. G-H
Résultat n°53	Orphelins de la guerre 14-18, états des secours américains, correspondance.	Cote 3 R 227	Date 1918-1919	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Pupilles Orphelins de la guerre 14-18, états des secours américains,...
Résultat n°54	Association fraternelle des mutilés et réformés : correspondance.	Cote 3 R 58	Date 1931	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Associations Association fraternelle des mutilés et réformés : correspondance.
Résultat n°55	Dépenses : registre.	Cote 3 R 144	Date 1934-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Dépenses : registre.
Résultat n°56	1936-1937	Cote 3 R 176	Date 1936-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Emplois réservés Redevances à payer par les entreprises, état nominatifs... 1936-1937
Résultat n°57	Gre-He	Cote 3 R 27	Date sans date	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Bulletins individuels type A. Gre-He
Résultat n°58	Section permanente : rapport du président.	Cote 3 R 189	Date 1919-1935	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Personnel, fonctionnement, courrier Section permanente : rapport du président.
Résultat n°59	Bes-Bz	Cote 3 R 22	Date sans date	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Bulletins individuels type A. Bes-Bz
Résultat n°60	1918-1925	Cote 3 R 206	Date 1918-1925	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Comptabilité Grand livre. 1918-1925
Résultat n°61	Listes des pupilles avec sommes payées : registre.	Cote 3 R 235	Date 1926-1931	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Pupilles Listes des pupilles avec sommes payées : registre.
Résultat n°62	Ro-Schm	Cote 3 R 34	Date sans date	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Bulletins individuels type A. Ro-Schm
Résultat n°63	Mémoires de frais de pharmaciens.	Cote 3 R 91	Date 1923	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital) Mémoires de frais de pharmaciens.
Résultat n°64	Hi-K	Cote 3 R 28	Date sans date	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Bulletins individuels type A. Hi-K
Résultat n°65	Procès-verbaux de réunion de la commission administrative.	Cote 3 R 136	Date 1935-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Procès-verbaux de réunion de la commission administrative.
Résultat n°66	Anciens combattants	Cote 3 R 1-20	Date 1919-1967	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps... Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants
Résultat n°67	Apprentissage agricole : rapport des services agricoles à la section permanente.	Cote 3 R 241	Date s.d.	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des pupilles de la Nation Pupilles Apprentissage agricole : rapport des services agricoles...
Résultat n°68	1936-1937	Cote 3 R 147	Date 1936-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Journal matières. 1936-1937
Résultat n°69	1933-1935, 1940-1941	Cote 3 R 115	Date 1933-1935, 1940-1941	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Dossiers individuels Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64... 1933-1935, 1940-1941
Résultat n°70	Pr-Ri	Cote 3 R 33	Date sans date	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Bulletins individuels type A. Pr-Ri
Résultat n°71	Registre des fournisseurs, des entrées en poids et en valeur.	Cote 3 R 155	Date 1937-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Registre des fournisseurs, des entrées en poids et...
Résultat n°72	Secours -pensions	Cote 3 R 21-26	Date An VIII-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps... Anciens combattants et victimes de guerre Secours -pensions
Résultat n°73	A-Bi	Cote 3 R 15/1	Date 1929-1930	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Cartes de combattants. A-Bi
Résultat n°74	Mémoires de frais de pharmaciens.	Cote 3 R 108	Date 1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital) Mémoires de frais de pharmaciens.
Résultat n°75	Autres villages	Cote 3 R 102	Date 1929	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital) Service des soins gratuits : mémoires des pharmaciens. Autres villages
Résultat n°76	Belfort	Cote 3 R 99	Date 1929	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital) Etats des sommes dues aux médecins (avec fiches individuelles... Belfort
Résultat n°77	W-Z	Cote 3 R 37	Date sans date	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Anciens combattants Bulletins individuels type A. W-Z
Résultat n°78	Allocations militaires : registre des demandes.	Cote 3 R 52	Date 1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Secours - pensions Allocations militaires : registre des demandes.
Résultat n°79	Livre-journal des mandats émis.	Cote 3 R 146	Date 1935-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Foyer des invalides de Bavilliers Livre-journal des mandats émis.
Résultat n°80	Enregistrement du courrier départ : registre.	Cote 3 R 62	Date 1923-1925	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre Office départemental des mutilés et victimes de guerre Fonctionnement, nominations, instructions Enregistrement du courrier départ : registre.

Résultats de la recherche

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Cos-Di

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

1922-août 1926

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

S-T

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Autres villages

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

M-Z

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Fre - Guen

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Situation financière : état des fonds.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

1919-1921

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Cantons de Belfort.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

C

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Moure - Pourchot (Gaston)

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

1937

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Docteurs L-W

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

S - Tip

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

1926-1933

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

J-L

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Do-Fo

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le Territoire de Belfort et ayant leur domicile dans d'autres départements.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Gestion matières produits d'entretiens : registre.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Projet d'établissements départementaux pour recevoir les pupilles.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres de l'office départemental.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Etats trimestriels des remboursements des frais de journées des A.C.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Autres villages

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Situations de comptes des hébergés : cahiers.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

1935-1936

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

T-V

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Grand livre : comptes individuels.

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties des effets.