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135 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

Date

1890-1901

Cote

4 N 34

Résultat n°2

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

Date

1812-1870

Cote

4 N 109

Résultat n°3

Assurances : polices, correspondance.

Date

1900-1919

Cote

4 N 107

Résultat n°4

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1923-1929

Cote

4 N 72

Résultat n°5

Plans.

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/2

Résultat n°6

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

Date

1848-1870

Cote

4 N 101

Résultat n°7

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/1

Résultat n°8

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

Date

1917-1920

Cote

4 N 71

Résultat n°9

Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

Date

1806-1869

Cote

4 N 19

Résultat n°10

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

Date

1813-1868

Cote

4 N 29

Résultat n°11

Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.

Date

1983-1995

Cote

2008W/3

Résultat n°12

1937-1943

Date

1937-1943

Cote

4 N 54

Résultat n°13

Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.

Date

1899-1900

Cote

4 N 61

Résultat n°14

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

Date

1904-1939

Cote

4 N 47

Résultat n°15

Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

Date

1912-1937

Cote

4 N 4

Résultat n°16

Sous-préfecture de Belfort

Date

An VIII-1870

Cote

4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

Résultat n°17

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 106

Résultat n°18

Reconstruction : plans.

Date

1906

Cote

4 N 66/2

Résultat n°19

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1871-1903

Cote

4 N 98

Résultat n°20

Construction : devis, mémoires, correspondance.

Date

1900-1903

Cote

4 N 63