Filtrer les résultats
Multimédias
  • 135
Nom de l'inventaire
  • 126
  • 6
  • 3
Lieux
  • 7
  • 7
Période
  • 10
  • 75
  • 94
  • 2
Sujets
  • 135
  • 7
  • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 132
  • 132
  • 126
  • 7
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

135 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.
Cote
4 N 34
 Date
1890-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Dossiers communs
  • Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
Résultat n°2

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.
Cote
4 N 109
 Date
1812-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Delle
  • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
Résultat n°3

Assurances : polices, correspondance.
Cote
4 N 107
 Date
1900-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Assurances : polices, correspondance.
Résultat n°4

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 72
 Date
1923-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – entretien
  • Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
Résultat n°5

Plans.
Cote
4 N 38/2
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – construction
  • Construction.
  • Plans.
Résultat n°6

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.
Cote
4 N 101
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
Résultat n°7

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).
Cote
4 N 38/1
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – construction
  • Construction.
  • Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
Résultat n°8

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
Cote
4 N 71
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – entretien
  • Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
Résultat n°9

Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.
Cote
4 N 19
 Date
1806-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Antonin 
  • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
Résultat n°10

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.
Cote
4 N 29
 Date
1813-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Tribunal civil et tribunal de commerce
  • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
Résultat n°11

Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.
Cote
2008W/3
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Marchés publics de fournitures et de service, installation...
Résultat n°12

1937-1943
Cote
4 N 54
 Date
1937-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Mobilier, inventaires : registres.
  • 1937-1943
Résultat n°13

Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.
Cote
4 N 61
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – construction
  • Concours d’architecte : dossier technique, mémoires,...
Résultat n°14

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Cote
4 N 47
 Date
1904-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Résultat n°15

Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
Cote
4 N 4
 Date
1912-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Affaires générales
  • Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
Résultat n°16

Sous-préfecture de Belfort
Cote
4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter
 Date
An VIII-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Sous-préfecture de Belfort
Résultat n°17

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.
Cote
4 N 106
 Date
1906-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°18

Reconstruction : plans.
Cote
4 N 66/2
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – construction
  • Reconstruction.
  • Reconstruction : plans.
Résultat n°19

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.
Cote
4 N 98
 Date
1871-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Beaucourt
  • Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
Résultat n°20

Construction : devis, mémoires, correspondance.
Cote
4 N 63
 Date
1900-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – construction
  • Construction : devis, mémoires, correspondance.