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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles.

Date

1842-1940

Cote

3 T 1

Résultat n°2

Archives départementales : correspondance, instructions.

Date

1850-1941

Cote

3 T 2

Résultat n°3

Archives départementales : organisation du service : nominations, rapports, correspondance.

Date

1923-1937

Cote

3 T 3

Résultat n°4

Registre du courrier arrivé.

Date

1923-1944

Cote

3 T 4

Résultat n°5

Registre du courrier départ.

Date

1923-1943

Cote

3 T 5

Résultat n°6

Registre des expéditions de pièces.

Date

1924-1930

Cote

3 T 6

Résultat n°7

Registre des recherches.

Date

1924-1942

Cote

3 T 7

Résultat n°8

Registre des communications.

Date

1924-1944

Cote

3 T 8

Résultat n°9

Versements des services de la préfecture : inventaires des registres et pièces de comptabilité.

Date

1866-1911

Cote

3 T 9

Résultat n°10

Bordereaux de versements.

Date

1923-1941

Cote

​3 T 10

Résultat n°11

Inventaires, répertoire numérique de la série S, correspondance.

Date

1873-1936

Cote

3 T 11

Résultat n°12

Echanges avec les autres archives du Haut-Rhin : inventaires, correspondance.

Date

1872-1931

Cote

3 T 12

Résultat n°13

Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.

Date

1928

Cote

3 T 13

Résultat n°14

Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).

Date

1811, 1924

Cote

3 T 14

Résultat n°15

Versements des notaires : listes de minutes, délibérations du conseil général, correspondance.

Date

1928-1934

Cote

3 T 15

Résultat n°16

Ventes d'archives éliminables : inventaire, délibérations du conseil général, correspondance.

Date

1888-1932

Cote

3 T 16

Résultat n°17

Budget du service. Propositions budgétaires : rapports, délibérations du conseil général, correspondance (1923-1930) ; crédits annuel pour conférences aux élèves de l'Ecole normale : rapports, correspondance (1927) ; registre des fournisseurs (1924-1946).

Date

1923-1946

Cote

3 T 17

Résultat n°18

Rapports annuels des secrétaires généraux faisant fonction d'archivistes puis des archivistes contrôleurs du territoire ; rapports au préfet des inspecteurs généraux.

Date

1875-1940

Cote

​3 T 18

Résultat n°19

Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.

Date

1864-1902

Cote

3 T 19

Résultat n°20

Archives communales : instructions, rapports annuels, correspondance.

Date

1850-1933

Cote

3 T 20