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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles.
Cote
3 T 1
 Date
1842-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles.
Résultat n°2

Archives départementales : correspondance, instructions.
Cote
3 T 2
 Date
1850-1941
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives départementales : correspondance, instructions.
Résultat n°3

Archives départementales : organisation du service : nominations, rapports, correspondance.
Cote
3 T 3
 Date
1923-1937
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives départementales : organisation du service...
Résultat n°4

Registre du courrier arrivé.
Cote
3 T 4
 Date
1923-1944
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Registre du courrier arrivé.
Résultat n°5

Registre du courrier départ.
Cote
3 T 5
 Date
1923-1943
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Registre du courrier départ.
Résultat n°6

Registre des expéditions de pièces.
Cote
3 T 6
 Date
1924-1930
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Registre des expéditions de pièces.
Résultat n°7

Registre des recherches.
Cote
3 T 7
 Date
1924-1942
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Registre des recherches.
Résultat n°8

Registre des communications.
Cote
3 T 8
 Date
1924-1944
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Registre des communications.
Résultat n°9

Versements des services de la préfecture : inventaires des registres et pièces de comptabilité.
Cote
3 T 9
 Date
1866-1911
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Versements des services de la préfecture : inventaires...
Résultat n°10

Bordereaux de versements.
Cote
​3 T 10
 Date
1923-1941
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Bordereaux de versements.
Résultat n°11

Inventaires, répertoire numérique de la série S, correspondance.
Cote
3 T 11
 Date
1873-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Inventaires, répertoire numérique de la série S, correspondance.
Résultat n°12

Echanges avec les autres archives du Haut-Rhin : inventaires, correspondance.
Cote
3 T 12
 Date
1872-1931
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Echanges avec les autres archives du Haut-Rhin : inventaires,...
Résultat n°13

Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.
Cote
3 T 13
 Date
1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.
Résultat n°14

Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).
Cote
3 T 14
 Date
1811, 1924
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Greffe du Tribunal de première instance de Belfort,...
Résultat n°15

Versements des notaires : listes de minutes, délibérations du conseil général, correspondance.
Cote
3 T 15
 Date
1928-1934
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Versements des notaires : listes de minutes, délibérations...
Résultat n°16

Ventes d'archives éliminables : inventaire, délibérations du conseil général, correspondance.
Cote
3 T 16
 Date
1888-1932
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Ventes d'archives éliminables : inventaire, délibérations...
Résultat n°17

Budget du service. Propositions budgétaires : rapports, délibérations du conseil général, correspondance (1923-1930) ; crédits annuel pour conférences aux élèves de l'Ecole normale : rapports, correspondance (1927) ; registre des fournisseurs (1924-1946).
Cote
3 T 17
 Date
1923-1946
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Budget du service. Propositions budgétaires : rapports,...
Résultat n°18

Rapports annuels des secrétaires généraux faisant fonction d'archivistes puis des archivistes contrôleurs du territoire ; rapports au préfet des inspecteurs généraux.
Cote
​3 T 18
 Date
1875-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Rapports annuels des secrétaires généraux faisant fonction...
Résultat n°19

Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.
Cote
3 T 19
 Date
1864-1902
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.
Résultat n°20

Archives communales : instructions, rapports annuels, correspondance.
Cote
3 T 20
 Date
1850-1933
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives communales : instructions, rapports annuels,...