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Résultat n°1

Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

Date

3 O 1552-1554, 1851-1927

Cote

-

Résultat n°2

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23

Résultat n°3

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Date

-

Cote

1 O 27

Résultat n°4

Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

Date

-

Cote

1 O 35

Résultat n°5

Comptabilité

Date

1776-1940

Cote

1 O 4-9

Résultat n°6

Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

Date

An XI-1937

Cote

1 O 25

Résultat n°7

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Date

-

Cote

1 O 28

Résultat n°8

Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).

Date

An XI-1932

Cote

1 O 26

Résultat n°9

Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).

Date

An XI-1937

Cote

1 O 1

Résultat n°10

Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).

Date

An XI-1934

Cote

1 O 19

Résultat n°11

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

Date

-

Cote

1 O 34

Résultat n°12

Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

Date

1776-1939

Cote

1 O 8

Résultat n°13

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030

Résultat n°14

Exercice 1901

Date

-

Cote

3 O 761

Résultat n°15

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 771

Résultat n°16

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Date

-

Cote

3 O 1686

Résultat n°17

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Date

-

Cote

3 O 1644

Résultat n°18

31 janvier-30 novembre

Date

-

Cote

3 O 766

Résultat n°19

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Date

-

Cote

3 O 1634

Résultat n°20

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Date

-

Cote

3 O 1435

Résultat n°21

18 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 755

Résultat n°22

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 774

Résultat n°23

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 759

Résultat n°24

Elargissement du chemin : rapports. 1882

Date

-

Cote

3 O 1635

Résultat n°25

31 janvier-14 août

Date

-

Cote

3 O 754

Résultat n°26

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 762

Résultat n°27

9 septembre-30 novembre

Date

-

Cote

3 O 752

Résultat n°28

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 757

Résultat n°29

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

Date

-

Cote

3 O 1632

Résultat n°30

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 777

Résultat n°31

Avenue de la Laurencie, rectification  du carrefour avec le carrefour de Brisach : dossier technique (1927-1928). Rue de l’Espérance, réparations : délibérations, procès-verbal de réception des travaux (1877) ; modification des alignements : dossier technique (1934), plan d’alignement, dossier technique (1936). Porte de Brisach, réparation au pont-levis : correspondance (An XII). Porte du Vallon, redressement de la nationale 83 : dossier technique (1928).

Date

An XII-1938

Cote

3 O 2109

Résultat n°32

Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans, profils, dessins, affiches d'adjudication des travaux. 1845-1857

Date

-

Cote

3 O 1434

Résultat n°33

Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse : décret, procès-verbaux de remise au service des ponts et chaussées et à la mairie de Belfort, correspondance. 1891

Date

-

Cote

3 O 1643

Résultat n°34

3 février-8 novembre

Date

-

Cote

3 O 748

Résultat n°35

31 novembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 767

Résultat n°36

Construction de trottoirs dans l’avenue de l’Arsenal : décompte, fournitures, rôle des riverains, adjudication. 1887

Date

-

Cote

3 O 1645

Résultat n°37

31 janvier-31 août

Date

-

Cote

3 O 770

Résultat n°38

Proposition de classement du chemin militaire traversant Belfort comme C.I.C. n° 23 : rapports, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1878-1879

Date

-

Cote

3 O 1642

Résultat n°39

Exercice 1913

Date

-

Cote

3 O 783

Résultat n°40

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1842-1883). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Roppe à Phaffans, rectifications : délibérations, rapports, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1923-1933). Chemin vicinal ordinaire n°4 de Roppe à Eloie, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1877-1891). Chemin vicinal ordinaire n°5 de Roppe à Anjoutey, construction : délibérations, rapports, correspondance (1885). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, correspondance (1846-1940). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1845-1932). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs : décisions, correspondance (An X-1901).

Date

An X-1933

Cote

3 O 2073

Résultat n°41

13 janvier-22 août

Date

-

Cote

3 O 758

Résultat n°42

8 novembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 749

Résultat n°43

Construction d’un pont sur Lamadeleine : soumission, correspondance (1857). Cession d’un chemin à la firme Boigeol frères : délibération, arrêté, pétition, correspondance (1878).

Date

1857, 1878

Cote

3 O 2129

Résultat n°44

31 octobre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 775

Résultat n°45

Alignements, permissions de voirie. 1853-1939

Date

-

Cote

3 O 1647

Résultat n°46

Alignements, permissions de voirie. 1869-1935

Date

-

Cote

3 O 1638

Résultat n°47

31 janvier-30 septembre

Date

-

Cote

3 O 778

Résultat n°48

30 novembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 753

Résultat n°49

31 octobre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 769

Résultat n°50

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 768

Résultat n°51

31 août-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 781

Résultat n°52

Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et acquisition de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, actes d’acquisition. 1885

Date

-

Cote

3 O 1641

Résultat n°53

Alignements, permissions de voirie. 1885-1926

Date

-

Cote

3 O 1687

Résultat n°54

31 janvier-31 août

Date

-

Cote

3 O 776

Résultat n°55

Construction d’un pont sur la Rosemontoise : rapports, correspondance. 1867

Date

-

Cote

3 O 1637

Résultat n°56

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1844-1898). Giromagny – Etat des C.V.O. : correspondance (1808-1809). C.V.O. de Giromagny à Vescemont, classement : tableau, correspondance, plan, arrêté préfectoral (1843-1865). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Vescemont à la gare, construction : délibérations, plans, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1900-1901). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An XIII-1930). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1932-1939).

Date

An XIII-1939

Cote

3 O 2037

Résultat n°57

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1883). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Villars-le-Sec à Saint-Dizier-l’Evêque, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, correspondance (1889-1900). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Villars-le-Sec à Croix, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1830-1933). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux (An XIII-1938). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1830-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, établissement de clôtures : décisions, correspondance (1883-1885).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2091

Résultat n°58

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1788-1905). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Fousemagne à Reppe, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, plans, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1870-1931).

Date

1788-1931

Cote

3 O 2033

Résultat n°59

31 janvier-31 octobre

Date

-

Cote

3 O 764

Résultat n°60

Exercice 1912

Date

-

Cote

3 O 782

Résultat n°61

30 septembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 773

Résultat n°62

30 novembre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 763

Résultat n°63

Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête de commodo et incommodo. 1873

Date

-

Cote

3 O 2205

Résultat n°64

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1920). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Vauthiermont à Larivière, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux (1880). Chemin vicinal ordinaire n°2 de Vauthiermont à Bréchaumont, construction, rectifications, gros entretien: délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance (1857-1858). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, correspondance (1865-1937). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1810-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, anticipations : décisions, correspondance (An XII-1883).

Date

An XII-1937

Cote

3 O 2086

Résultat n°65

Commune de Chavannes-les-Grands

Date

-

Cote

-

Résultat n°66

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1867). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Lachapelle-sous-Rougemont à Eteimbes, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (An XI-1898). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1880-1937). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1821-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, délimitation : délibérations, correspondance (1879-1898).

Date

An XI-1937

Cote

3 O 2043

Résultat n°67

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1880). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Lachapelle-sous-Chaux à Chaux, rectification, gros entretien : rapports, pétitions, correspondance. 1806-1880. Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Lachapelle-sous-Chaux au hameau des bois, entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1844-1911). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1878-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1821-1933). Relations avec les riverains, anticipations : délibérations, correspondance (An XI-1853).

Date

An XI-1936

Cote

3 O 2042

Résultat n°68

Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et classement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, enquête. 1867

Date

-

Cote

3 O 1640

Résultat n°69

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1934). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Novillard à Fontenelle, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance (An XIV-1921). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Novillard à Petit-Croix, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1849-1859). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Novillars à Vézelois, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossier de travaux, correspondance (1852-1872). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports (1881-1934). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1835-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1866-1880).

Date

An XIV-1934

Cote

3 O 2060

Résultat n°70

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1924). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Menoncourt à Bethonvilliers, gros entretien : dossier de travaux, correspondance (1864-1880) ; signalisation : rapport, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan (1928-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Bethonvilliers aux Errues, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (An XI-1909). Chemins ruraux, entretien : rapports (1879-1892). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1843-1933). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1851-1935).

Date

An XI-1935

Cote

3 O 2052

Résultat n°71

1er février-1er mai

Date

-

Cote

3 O 750

Résultat n°72

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1894).Chemin vicinal ordinaire n°1 de Rougemont-le-Château à Saint-Nicolas, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, affiches, correspondance (1869-1934). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An X-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1829-1936). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décisions, correspondance (1876-1911).

Date

An X-1936

Cote

3 O 2075

Résultat n°73

31 janvier-30 septembre

Date

-

Cote

3 O 772

Résultat n°74

Alignements généraux, achat et vente de terrains : délibérations, rapports, actes notariés, plans, correspondance (1856-1932). Assainissement, construction d’aqueducs : délibérations, rapports, plans, correspondance (1883-1925). Signalisation, mise en place de plans urbains : délibération, convention (1933). Entretien des rues : rapports, marchés, délibérations, correspondance (1840-1939). Déplacement d’un chemin au profit des frères Warnod, réclamation : correspondance (1870). Chemin de Saint-Pierre au Mont-jean, établissement et classement : dossier technique (1913-1914). Rue du Tilleul, alignement : dossier technique (1904-1910). Rue des Maréchaux [actuelle rue des écoles], alignement : dossier technique (1873). Rue Philippe Berger, prise en charge par la ville : dossier technique (1924-1929). Chemin sous la Cote, alignement : dossier technique (1935-1936). Place des bouchers, agrandissement : dossier technique (1935-1936). Rue nouvelle de la rue des prés Heyd à la rue Thiers, établissement : dossiers technique (1932). Ponts sur la Savoureuse, construction : devis, mémoire, correspondance (An XIII-1873).

Date

An XIII-1936

Cote

3 O 2132

Résultat n°75

31 janvier-31 août

Date

-

Cote

3 O 756

Résultat n°76

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1879). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Leval à Romagny, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1869-1900). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Leval à Masevaux, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1861-1909). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1884-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1850-1937). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (An XI-1897).

Date

An XI-1937

Cote

3 O 2051

Résultat n°77

Paiement de la prestation : rapport, état des contribuables, mandat de paiement. 1857

Date

-

Cote

3 O 1636

Résultat n°78

Alignements, permissions de voirie. 1886-1913

Date

-

Cote

3 O 1639

Résultat n°79

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1913). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Grandvillars à Froidefontaine, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, plans, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1870-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Grandvillars à Méziré, rectifications : délibération, rapports, actes d’acquisition, correspondance (1880-1885). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Thiancourt à Fêche-l’Eglise, rectification : acte d’acquisition (1903). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (An XIII-1933). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1834-1901). Relation avec les riverains, établissement d’aqueduc, desserte de terrains, établissement de clôtures : décisions, plans, correspondance (1875-1912).

Date

An XIII-1933

Cote

3 O 2038

Résultat n°80

31 décembre

Date

-

Cote

3 O 760