communications - Recherche

1
Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes départementales
- RD 8 de Belfort à Montbéliard
- Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
2
Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

Cote

1449 W 8
- Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau
- Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
- Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation
3
Plan de circulation de la ville de Belfort.

Date

1980

Cote

1198 W 10
- Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...
- Plan de circulation de la ville de Belfort.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
4
Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

Date

1997

Cote

1826W/33
- Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...
- Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports
5
Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur

Date

1919-1922

Cote

5 S 613
- Contexte : 5 S - Chemins de fer
- CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
- Exploitation
- Dommages de guerre
- Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
6
Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

1933-1936

Cote

2 S 263
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
- Commune de Lepuix-Gy
- Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
7
Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1836

Cote

2 S 41
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19
- Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
8
[s.d.]

Date

[s.d.]

Cote

5 S 547
- Contexte : 5 S - Chemins de fer
- CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
- Travaux
- Ligne Belfort-Réchésy
- Carnets de nivellement
- Profils en long
- [s.d.]
9
Abornement (1913-1914)

Date

1913-1914

Cote

5 S 259
- Contexte : 5 S - Chemins de fer
- CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses sur la somme à valoir : états des journées...
- Infrastructure et bâtiments
- Abornement (1913-1914)
10
C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

Date

1909-1911

Cote

5 S 261
- Contexte : 5 S - Chemins de fer
- CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
- Généralités
- Terrains
- C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent...
11
1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

Date

1906

Cote

6 P 71
- Contexte : 6 P - Postes et télécommunications
- Fonds de la direction départementale
- Dossiers individuels des agents (classement par année...
- 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).
Producteur :

Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.
12
Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

Date

1929

Cote

2 S 25
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19 et R.N. 83
- Travaux dans la traverse de Belfort.
- Pavage des rues.
- Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
13
Accidents de personnes

Date

1936-1937

Cote

5 S 731
- Contexte : 5 S - Chemins de fer
- CHEMIN DE FER D’INTERET LOCAL (C.F.I.L.)
- Exploitation
- Accidents
- Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
- Accidents de personnes
14
1912 (B à F).

Date

1912

Cote

6 P 81
- Contexte : 6 P - Postes et télécommunications
- Fonds de la direction départementale
- Dossiers individuels des agents (classement par année...
- 1912 (B à F).
Producteur :

Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.
15
Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions provisoires immédiates du permis de conduire (à titre d'échantillonnage).

Date

1999

Cote

1594 W 1 à 7
- Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...
- Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau de la circulation Suspensions de permis de conduire Première Direction Quatrième Bureau
16
Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1936

Cote

2 S 144
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Commune d'Andelnans
- Alignements, permissions de voirie.
17
Tarifs : fixation, augmentation

Date

1906-1939

Cote

5 S 817
- Contexte : 5 S - Chemins de fer
- TRAMWAYS
- Tramways de Beaucourt
- Exploitation
- Circulation et composition des trains
- Tarifs : fixation, augmentation
18
1872-1900

Date

1872-1900

Cote

2 S 214
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Belfort
- 1872-1900
19
Occupations temporaires du domaine public.

Date

1931-1939

Cote

2 S 141
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 19b
- Occupations temporaires du domaine public.
20
Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)

Date

1877-1937

Cote

5 S 56
- Contexte : 5 S - Chemins de fer
- CHEMIN DE FER D'INTERET GENERAL
- P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
- Ligne Montbéliard - Delle
- Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882),...

Résultats de la recherche

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

Cote

Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

Producteur :

Plan de circulation de la ville de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

Producteur :

Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

Date

Cote

Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

Producteur :

Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur

Date

Cote

Contexte : 5 S - Chemins de fer

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

[s.d.]

Date

Cote

Contexte : 5 S - Chemins de fer

Abornement (1913-1914)

Date

Cote

Contexte : 5 S - Chemins de fer

C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

Date

Cote

Contexte : 5 S - Chemins de fer

1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

Date

Cote

Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

Producteur :

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Accidents de personnes

Date

Cote

Contexte : 5 S - Chemins de fer

1912 (B à F).

Date

Cote

Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

Producteur :

Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions provisoires immédiates du permis de conduire (à titre d'échantillonnage).

Date

Cote

Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Tarifs : fixation, augmentation

Date

Cote

Contexte : 5 S - Chemins de fer

1872-1900

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Occupations temporaires du domaine public.

Date