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583 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Juin 1891-août 1904.
Cote
2 R 146*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Bibliothèque.
  • Registres des prêts.
  • Juin 1891-août 1904.
Résultat n°2

1900-1912.
Cote
2 R 147*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Bibliothèque.
  • Registres des prêts.
  • 1900-1912.
Résultat n°3

1912-1922.
Cote
2 R 148*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Bibliothèque.
  • Registres des prêts.
  • 1912-1922.
Résultat n°4

Inscription des bijoux, valeurs et papiers appartenant aux détenus.
Cote
1064 W 3
 Date
1938-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Inscription des bijoux, valeurs et papiers appartenant...
Résultat n°5

Contrôle des retenues faites sur le pécule de réserve au titre des amendes et frais de justice.
Cote
1064 W 4
 Date
1939- 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Contrôle des retenues faites sur le pécule de réserve...
Résultat n°6

Dépenses.
Cote
1064 W 5
 Date
1940 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Dépenses.
Résultat n°7

Travaux extérieurs et chantier forestier.
Cote
1064 W 8
 Date
1941 - 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Travaux extérieurs et chantier forestier.
Résultat n°8

Travail détenus, feuilles de paie.
Cote
1064 W 9
 Date
1933 -1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Travail détenus, feuilles de paie.
Résultat n°9

Parloirs.
Cote
1064 W 10
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Parloirs.
Résultat n°10

Ecrou de droit commun.
Cote
1064 W 11
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Ecrou de droit commun.
Résultat n°11

Ecrou des autorités allemandes.
Cote
1064 W 12
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Ecrou des autorités allemandes.
Résultat n°12

Sécurité militaire - internés administratifs (1944 - 1945) ; Relations avec l’Hôpital (1944-1947) ; Utilisation de la Citadelle comme prison (02/1944) ; Bombardements de Belfort (1944) ; Liste des détenus volontaires pour l’extraction et le désamorçage des bombes (05-07/1944) ; Etat nominatif des détenus transférés (02/1944) ; Note sur la défaillance aux ordres du gouvernement Français (06/1944) ; Note sur l’encombrement des prisons (02/1944) ; Liste de juifs arrêtés avec mention de leurs biens (s.d.) ; Autorisation (nominative) de mise en liberté pour cause de jugement à une date éloignée (09/1944) ; Transfert de prisonnier (en allemand) (06/1944).
Cote
1064 W 13
 Date
1944-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Sécurité militaire - internés administratifs (1944...
Résultat n°13

Ecrou - politiques, juifs.
Cote
1064 W 14
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Ecrou - politiques, juifs.
Résultat n°14

Ecrou pour dettes.
Cote
1064 W 15
 Date
1939-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Ecrou pour dettes.
Résultat n°15

Répertoire général pour approvisionnement.
Cote
1064 W 16
 Date
1942-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Répertoire général pour approvisionnement.
Résultat n°16

Denrées.
Cote
1064 W 25
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Denrées.
Résultat n°17

Ordres des autorités allemandes.
Cote
1064 W 26
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Ordres des autorités allemandes.
Résultat n°18

Ordres de service.
Cote
1064 W 27
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Ordres de service.
Résultat n°19

Correspondance de l’administration.
Cote
1064 W 28
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Correspondance de l’administration.
Résultat n°20

Registre d’écrou de la caserne Friedrich.
Cote
1064 W 29
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Registre d’écrou de la caserne Friedrich.
Résultat n°21

Etat des libérations au Fort Hatry.
Cote
1064 W 30
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Etat des libérations au Fort Hatry.
Résultat n°22

Feuilles générales de cantines.
Cote
1064 W 31
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Feuilles générales de cantines.
Résultat n°23

Cahiers d’inspection.
Cote
1592 W 10
 Date
Années 60
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Cahiers d’inspection.
Résultat n°24

Circulaires.
Cote
1592 W 10
 Date
Années 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Circulaires.
Résultat n°25

Etats des lieux : rapports d’évasions et de pendaison.
Cote
1592 W 10
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Etats des lieux : rapports d’évasions et de pendaison.
Résultat n°26

Contrôles nominatifs.
Cote
1592 W 29
 Date
1942-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Contrôles nominatifs.
Résultat n°27

Circulaires.
Cote
1592 W 33
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Circulaires.
Résultat n°28

Minutes du Greffe de 1ère Instance.
Cote
1592 W 33
 Date
1942-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Minutes du Greffe de 1ère Instance.
Résultat n°29

Registre nominatif des entrées et des sorties, mouvement journalier, registre du service de nuit, registres de fouilles ateliers et dortoirs, brouillard de caisse
Cote
1876W/1
 Date
1940-1941 ; 1944-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1876 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Registre nominatif des entrées et des sorties, mouvement...
Résultat n°30

2007
Cote
1924W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
  • 2007
Résultat n°31

1840-1849
Cote
1Y1
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1840-1849
Résultat n°32

1850-1859
Cote
1Y2
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1850-1859
Résultat n°33

1860-1869
Cote
1Y3
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1860-1869
Résultat n°34

1870-1879
Cote
1Y4
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1870-1879
Résultat n°35

1880-1889
Cote
1Y5
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1880-1889
Résultat n°36

1890-1899
Cote
1Y6
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1890-1899
Résultat n°37

1900-1909
Cote
1Y7
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1900-1909
Résultat n°38

1910-1919
Cote
1Y8
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1910-1919
Résultat n°39

1909-1929
Cote
1Y9
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1909-1929
Résultat n°40

1930-1939
Cote
1Y10
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1930-1939
Résultat n°41

Congrès pénitentiaire international : renseignement sur l’organisation des prisons locales.
Cote
1Y11
 Date
1883-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Congrès pénitentiaire international : renseignement...
Résultat n°42

Inspection de la maison d’arrêt : renouvellement des membres du conseil d’inspection (1853), rapports d’inspections (1819-1934), vérification des opérations de caisse (1914-1938).
Cote
1Y12
 Date
1819-1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Inspection de la maison d’arrêt : renouvellement des...
Résultat n°43

Commission des prisons : création, liste des membres, rapports.
Cote
1Y13
 Date
1817-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission des prisons : création, liste des membres,...
Résultat n°44

Registre de délibérations de la commission des prisons de l’arrondissement de Belfort.
Cote
1Y14*
 Date
1849-1867
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission des prisons...
Résultat n°45

Règlement de la maison d’arrêt de Belfort.
Cote
1Y15
 Date
1844
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Réglementation
  • Règlement de la maison d’arrêt de Belfort.
Résultat n°46

Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement, rapport d’architecte (1812-1813), rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’architecte des bâtiments publics du département (1816).
Cote
1Y16
 Date
1812-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement,...
Résultat n°47

Personnel
Cote
1 Y 17
 Date
1892-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison de correction de Bavilliers
  • Personnel
Résultat n°48

Bâtiments - Terrains
Cote
1 Y 17
 Date
1889-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison de correction de Bavilliers
  • Bâtiments - Terrains
Résultat n°49

Projet d’installation de la prison dans l’ancien hôtel Mazarin (hôtel Duras) : cahier des charges, devis.
Cote
1Y17
 Date
1818-1824
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Projet d’installation de la prison dans l’ancien hôtel...
Résultat n°50

Projet d’agrandissement de la prison de Belfort par l’acquisition de la boucherie municipale : honoraire de l’architecte (1818), chambre supplémentaire pour détenus militaires, prise sur une chambre de la caserne : rapport d’architecte (1822), projet d’agrandissement par l’acquisition des abattoirs communaux : rapport, cahier des charges (1828-1832).
Cote
1Y18
 Date
1818-1832
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Projet d’agrandissement de la prison de Belfort par...
Résultat n°51

Projet d’agrandissement : par l’acquisition de la maison Monchot et par l’établissement du système cellulaire : cahier des charges.
Cote
1Y19
 Date
1837
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Projet d’agrandissement : par l’acquisition de la maison...
Résultat n°52

Projet d’agrandissement par ajout d’une aile supplémentaire : cahier des charges.
Cote
1Y20
 Date
1849
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Projet d’agrandissement par ajout d’une aile supplémentaire...
Résultat n°53

Grâces
Cote
1 Y 21
 Date
1892-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison de correction de Bavilliers
  • Grâces
Résultat n°54

Agrandissement de la prison par l’acquisition des abattoirs communaux : cahier des charges.
Cote
1Y21
 Date
1852-1861
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Agrandissement de la prison par l’acquisition des abattoirs...
Résultat n°55

Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements
Cote
1 Y 22
 Date
1834-1865
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements
Résultat n°56

Jeunes détenus
Cote
1 Y 22
 Date
1856-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Jeunes détenus
Résultat n°57

Vagabondage, mendicité
Cote
1 Y 22
 Date
1850-1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Vagabondage, mendicité
Résultat n°58

Etablissement d’un local pour la prison communale dans la prison départementale : devis estimatif des travaux, ; amélioration du poste de police de la ville au sein de la prison.
Cote
1Y22
 Date
1869, 1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Etablissement d’un local pour la prison communale dans...
Résultat n°59

Projet de reconstruction de la prison de Belfort derrière la Tour 41: rapport d’architecte, devis.
Cote
1Y23
 Date
1896-1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Projet de reconstruction de la prison de Belfort derrière...
Résultat n°60

Projet d’échange de la prison départementale contre la Tour 41.
Cote
1Y24
 Date
1896-1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Projet d’échange de la prison départementale contre...
Résultat n°61

Mémoire descriptif, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, devis, cahier des charges.
Cote
1Y25
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Mémoire descriptif, avant-métré, détail estimatif,...
Résultat n°62

Travaux d’entretien de la prison de Belfort : feu de cheminée (1862), délibérations du conseil général, rapport d’architecte, bordereau des dépenses (1917-1937).
Cote
1Y26
 Date
1862-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Travaux d’entretien de la prison de Belfort : feu de...
Résultat n°63

Comptabilité générale : formation du budget, montant des sommes à conserver en caisse, régularisation d’excédent de dépenses, dépenses à inscrire au bulletin mensuel (1856-1888), courrier du préfet au sous-préfet de Belfort concernant la comptabilité de la prison (1812-1818), dépenses d’exercices clos (1914-1915).
Cote
1Y27
 Date
1856-1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Comptabilité générale : formation du budget, montant...
Résultat n°64

Compte annuel des dépenses effectuées pour la maison d’arrêt.
Cote
1Y28
 Date
1872-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Compte annuel des dépenses effectuées pour la maison...
Résultat n°65

Bulletin mensuel des dépenses (1830, septembre 1871-février 1896, 1935), relevé des dépenses mensuelles (1928-1935).
Cote
1Y29
 Date
1830-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Bulletin mensuel des dépenses (1830, septembre 1871-février...
Résultat n°66

Budget spécial annuel des dépenses de la maison d’arrêt.
Cote
1Y30
 Date
1872-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Budget spécial annuel des dépenses de la maison d’arrêt.
Résultat n°67

Etats trimestriels des droits constatés au profit du Trésor (1894-1937), état récapitulatif des droits du trésor (1929-1935).
Cote
1Y31
 Date
1894-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Etats trimestriels des droits constatés au profit du...
Résultat n°68

Bulletin trimestriel des opérations de caisse.
Cote
1Y32
 Date
1929-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Bulletin trimestriel des opérations de caisse.
Résultat n°69

Bordereau des pièces remises au Trésorier Payeur Général.
Cote
1Y33
 Date
1932-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Bordereau des pièces remises au Trésorier Payeur Général.
Résultat n°70

Mobilier : estimation des besoins en mobilier, effets de literie et d’habillement, acquisitions, renvoi à la prison de Colmar des effets hors d’usage (1824-1867), inventaire des effets de lingerie, habillement et couchage existant dans la prison (1854-1855).
Cote
1Y34
 Date
1824-1867
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Mobilier : estimation des besoins en mobilier, effets...
Résultat n°71

Fournitures et menues dépenses : mémoires, réclamations (1800-1867), frais d’écurie et de pharmacie (1812,1818), frais de nourriture (1818), distribution de la soupe à la prison civile (1819,1832), mandat pour travaux (1820), factures et mémoires des achats (1856-1935), fourniture de literie et d’effets de couchage (1856), frais de ration alimentaire pour les détenus militaires (1873).
Cote
1Y35
 Date
1800-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Fournitures et menues dépenses : mémoires, réclamations...
Résultat n°72

Adjudication des convois de transfert de prisonniers.
Cote
1Y36
 Date
1818-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Adjudication des convois de transfert de prisonniers.
Résultat n°73

Frais d’entretien des détenus : relevés des rations de pain, soupe et paille fournies (états nominatifs trimestrielles des détenus).
Cote
1Y37
 Date
1837-1843
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d’entretien des détenus
  • Frais d’entretien des détenus : relevés des rations...
Résultat n°74

1844-1856
Cote
1 Y 38
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d’entretien des détenus
  • Frais d’entretien des détenus : relevés des journées...
  • 1844-1856
Résultat n°75

Adjudication de la fourniture du pain, de la soupe, de la paille, du blanchissage et du rasage des détenus : procès-verbaux, approbation de marché (an X-1856), règlement et adjudication de la cantine (1841).
Cote
1Y43
 Date
An X-1856
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Adjudication de la fourniture du pain, de la soupe,...
Résultat n°76

Adjudication de la fourniture du chauffage et de l’éclairage.
Cote
1Y44
 Date
1830-1856
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Adjudication de la fourniture du chauffage et de l’éclairage.
Résultat n°77

Avis d’adjudication de fournitures diverses pour les prisons : affiches.
Cote
1Y45
 Date
1849-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Avis d’adjudication de fournitures diverses pour les...
Résultat n°78

Adjudication de l’entreprise générale des services : cahier des charges.
Cote
1Y46
 Date
1843-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Adjudication de l’entreprise générale des services...
Résultat n°79

Adjudication de vivres, denrées, objets et matières nécessaires au service des prisons : contrat, renouvellement de marché, résiliation de contrat, nomination d’adjudicataire (1870-1911, 1928-1939).
Cote
1Y47
 Date
1870-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Adjudication de vivres, denrées, objets et matières...
Résultat n°80

Indemnisation de l’entrepreneur pour cherté des grains et pour dépenses extraordinaires dues à l’épidémie de choléra.
Cote
1Y48
 Date
1854-1856
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Indemnisation de l’entrepreneur pour cherté des grains...