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Résultats de la recherche

  • 1

    1998

    Cote

    1924W/1-1924W/3

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 1998

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 2

    1999

    Cote

    1924W/4-1924W/5

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 1999

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 3

    2000

    Cote

    1924W/6-1924W/10

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 2000

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 4

    2001

    Cote

    1924W/11-1924W/15

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 2001

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 5

    2003

    Cote

    1924W/21-1924W/22

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 6

    2007

    Cote

    1924W/33

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 2007

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 7

    2004

    Cote

    1924W/23-1924W/25

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 2004

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 8

    2006

    Cote

    1924W/31-1924W/32

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 2006

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 9

    2002

    Cote

    1924W/16-1924W/20

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 2002

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 10

    2005

    Cote

    1924W/26-1924W/30

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 2005

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 11

    Cote vacante.

    Date

    1592 W 13

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Cote vacante.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  • 12

    Cahiers d’inspection.

    Date

    Années 60

    Cote

    1592 W 10

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Cahiers d’inspection.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  • 13

    Circulaires.

    Date

    Années 2000

    Cote

    1592 W 10

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Circulaires.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  • 14

    Répertoires des registres d’écrou.

    Date

    1942-1983

    Cote

    1592 W 11-12

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Répertoires des registres d’écrou.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  • 15

    Etats des lieux : rapports d’évasions et de pendaison.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1592 W 10

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Etats des lieux : rapports d’évasions et de pendaison.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  • 16

    Registres d’écrou (correction, arrêts, préventive, dettes et autorités allemandes). Registre d’écrou de simple police 1912-1955 classé en 2Y.

    Date

    1939-1978

    Cote

    1592 W 14-28

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Registres d’écrou (correction, arrêts, préventive,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  • 17

    Dossiers individuels des détenus (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1970, 1990, 1980

    Cote

    1592 W 1-10

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels des détenus (à titre d'échantillonnage).

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  • 18

    Période postérieure à 1832

    Date

    1832-1960

    Cote

    2 Y 8-62

    • Contexte : Etablissements pénitenciers

    • Prison de Belfort
    • Période postérieure à 1832
  • 19

    Contrôles nominatifs.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1592 W 29

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Contrôles nominatifs.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  • 20

    18 mai 1877-17 septembre 1892

    Cote

    2 Y 303*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de simple police.
    • 18 mai 1877-17 septembre 1892