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  • 1

    Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1769W/8

    • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

    • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...

    Producteur :

    Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • 2

    Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

    Date

    2005

    Cote

    1749W/11

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 3

    Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note au Préfet ; Rencontre avec M. Monnier (Président de la chambre consulaire) ; Procès-verbaux ; Comptes-rendus activités.

    Date

    2003- 2004

    Cote

    1749W/10

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 4

    Budgets ; Comptes financiers.

    Date

    2003

    Cote

    1749W/9

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budgets ; Comptes financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 5

    Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale del'agriculture).

    Date

    2002

    Cote

    1749W/8

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 6

    Assemblées générales ; Budgets ; Presse.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1749W/7

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Assemblées générales ; Budgets ; Presse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 7

    Budgets ; Journée de l'agriculture.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1749W/6

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budgets ; Journée de l'agriculture.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 8

    Elections ; Budgets.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1749W/5

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Elections ; Budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 9

    Procès-verbaux.

    Date

    1995

    Cote

    1749W/4

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 10

    Procès-verbaux.

    Date

    1995

    Cote

    1749W/3

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Procès-verbaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 11

    Presse ; Commissions départementales et communales, des prix et de propagande ; Elections

    Date

    1994-1995

    Cote

    1749W/2

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Presse ; Commissions départementales et communales,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 12

    Budgets ; Elections ; Journée de l'agriculture.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1749W/1

    • Contexte : 1749 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre d'agriculture.
    • Budgets ; Elections ; Journée de l'agriculture.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 13

    DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1748W/20

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 14

    Arrêtés modifiant la répartition.

    Date

    2001

    Cote

    1748W/19

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Arrêtés modifiant la répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 15

    Arrêtés.

    Date

    2000

    Cote

    1748W/18

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 16

    DGE : arretés de répartition, réunions, consultation des services.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1748W/17

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 17

    DGE : arretés de répartition, réunions, consultation des services.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1748W/16

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • DGE : arretés de répartition, réunions, consultation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 18

    Répartition globale d'équipement : arrêtés, répartition.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1748W/15

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Répartition globale d'équipement : arrêtés, répartition.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 19

    Conférence d'harmonisation des investissements ; Réforme et répartitions des dotations globales d'équipement des communes.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1748W/14

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Conférence d'harmonisation des investissements ; Réforme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 20

    Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement (DGE) pour les communes.

    Date

    1983-2005

    Cote

    1748W/13

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets